reprises Mme De Y... dérober de la nourriture, d'autre part, que dans la nuit qui avait suivi la plainte de l'employeur, la salariée s'était débarassée de nombreux sacs, qu'enfin une grande quantité de riz

en herbe" (couverture bleue) et "Le riz en herbe janvier 1996" conduit à retrouver précisément l'indication des dates de ses voyages, notamment :[* "Le riz en herbe", 27 mars départ pour la Thaïlande

LA COUR DE CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique : Vu l'article 1351 du code civil ; Attendu, selon l'arrêt attaqué, que la société Hôtelière Risso-Barberis

Etats-Unis du 20 mars 1986 jusqu'en juillet 1986 ; qu'à l'expiration de cette mission, la société Kis technologie lui proposait en premier lieu une association qui l'aurait conduit à se rendre à Porto-Rico

attaqué, que par jugement du 20 octobre 1998, la société Paris Ouest approvisionnement (la société Parouest) a été condamnée à payer à la société Rivoire et Carret Lustucru, devenue la société Lustucru-Riz

Rios X... ayant, en 1987, fait l'acquisition d'un fonds de commerce d'hôtel-restaurant, a repris le contrat de travail de Mme Z... qui travaillait dans l'établissement en qualité de serveuse et de femme

X... avait traité avec la société French productions pour la réalisation d'un film dénommé "Si tu vas à Rio... tu meurs" ; que, se fondant sur une rupture fautive de leurs pourparlers, la société Productions

de la cour d'appel de [Localité 1] de tout litige inhérent à la tutelle d'[X] au profit du juge de la 1re chambre aux affaires familiales de la circonscription de Niterói dans l'État de Rio

déterminant par ces seuls motif, sans rechercher si, comme le soutenait la SCA, les deux contrats de saisonniers étaient, ainsi que cela résulte du registre du personnel, limités à deux mois de récolte du riz

A N Ç A I S E _________________________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ ARRÊT DE LA COUR DE CASSATION, DEUXIÈME CHAMBRE CIVILE, DU 23 NOVEMBRE 2023 La société Rio

né le 10 Novembre 1951 à Rio Piedras-Porto Rico ...

RICO X... , DEMEURANT H.L.M.

relative à la création d’une entreprise commune dénommée Bear Rioz par les sociétés Janseb et ITM Entreprises

italienne Roberto RIZZO 20. 39636/17 29/05/2017 Eleonora LUGUSTIANO 1966 italienne Roberto RIZZO 21. 39722/17 29/05/2017 Virginia CRISPIANI 1973 italienne Roberto RIZZO 22. 39727/17 29/05/2017 Alessandro

février 1990, contre un jugement du 14 août 1989, "aux motifs que le jugement déféré indique que les débats ont eu lieu le 30 mai 1989 ; que les prévenus non comparants mais représentés par Me Del Rio

relative à la prise de contrôle exclusif de la société Rizzon Automobiles par la société Compagnie Bretonne de Diffusion Automobile

#Servizz Pubbliku — Uffiċjal — Ġarr ta’ beni personali tar-rikorrent — Rikors għad-danni — Rikors manifestament inammissibbli — Rikors manifestament infondat fid-dritt — Artikolu 94 tar-Regoli tal-Proċedura

  Santino Rizzo (qui est décédé le 29 juillet 1996, et dont la procédure est poursuivie par sa femme, M me Raffaela Bentivenga, ainsi que ses trois enfants, M. Vito Ferdinando Rizzo, M.