Robert Z..., ès qualités, de la SCP Urtin-Petit et Rousseau-Van Troeyen, avocat de M. Roger Z..., de la SCP Jean et Didier Le Prado, avocat de M. Y..., les conclusions de M.

Gérard Robert Y..., demeurant à Paris (16e), ..., en cassation d'un arrêt rendu le 6 mars 1990 par la cour d'appel de Paris (16e Chambre A), au profit : 1°) de la Société civile immobilière de construction

Robert X..., comptable agréé, demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 8 janvier 1990 par la cour d'appel de Reims (Chambre civile), au profit de la société anonyme Massin, dont le siège social

Rouvière, Lepitre, Boutet, avocat de M. Robert Y..., - les conclusions de M.

Contre : Lepoutre 30- société SGI 2000 463 - Voneschen 30, totalisant 523 tantièmes.

Robert Y..., demeurant ...

(Haute-Savoie), en cassation d'un jugement rendu le 28 février 1990 par le tribunal des affaires de sécurité sociale d'Annecy, au profit de la société anonyme Robert Fournier, dont le siège social est

LA COUR DE CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par les Etablissements CHAPRON frères, société anonyme dont le siège social est à Sainte-Gemmes-le-Robert

Robert E..., demeurant ..., 3°) de M. X..., demeurant ..., 4°) de M. Roland Y..., demeurant ..., 5°) de M. Maurice C..., demeurant ..., 6°) de M. Jean D..., demeurant ..., 7°) de M.

Robert L., en cassation d'un arrêt rendu le 6 septembre 1990 par la cour d'appel de Reims (chambre civile, section 2), au profit de Mme Georgina S., épouse L., défenderesse à la cassation ; Le demandeur

Robert X..., demeurant à Chocques (Pas-de-Calais), ... 43, lieudit Bois Feru, en cassation d'un arrêt rendu le 24 janvier 1990 par la cour d'appel de Douai (1ère chambre), au profit : 1°) de M.

DE MECANIQUE, dont le siège social est à Auxerre (Yonne), ..., en cassation d'un arrêt rendu le 21 mars 1986, par la cour d'appel de Paris (25ème chambre section A), au profit : 1°/ de Monsieur Robert

Isaac, Robert, demeurant ... (17ème), défendeur à la cassation ; La demanderesse invoque à l'appui de son pourvoi, le moyen unique de cassation annexé au présent arrêt : LA COUR, composée selon l'article

Robert, Marcel X..., demeurant ..., à Saint-Germain-en-Laye (Yvelines), reprenant l'instance en qualité de légataire universel de sa soeur Mlle Gabrielle, Rose X..., décédée en cours d'instance le 8 avril

, le quinze avril mil neuf cent quatre vingt onze, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller référendaire BAYET, les observations de la société civile professionnelle ROUVIERE, LEPITRE

ET BOUTET et de Me CHOUCROY, avocats en la Cour, et les conclusions de M. l'avocat général ROBERT ; Statuant sur le pourvoi formé par : Y...

Robert C..., demeurant ... à Rives-Sur-Fure (Isère), en cassation d'une décision rendue le 6 décembre 1989 par la Commission nationale technique, au profit de la caisse primaire d'assurance maladie de

et BOUTET et de Me ANCEL, avocats en la Cour, et les conclusions de M. l'avocat général ROBERT ; Statuant sur le pourvoi formé par : Y...

et BOUTET, avocats en la Cour, et les conclusions de M. l'avocat général ROBERT ; Statuant sur le pourvoi formé par : B...

et BOUTET et de Me ODENT, avocats en la Cour, et les conclusions de M. l'avocat général ROBERT ; Statuant sur le pourvoi formé par : X...