d'habillement confectionné pour hommes; que la société Caruti a fait opposition à ce commandement et assigné le bailleur afin de faire constater son accord pour l'exploitation de ce commerce sous la franchise "Rodier

Attendu, selon l'arrêt confirmatif attaqué (Paris, 28 novembre 2001), qu'ayant conclu avec la société Intexal, le 15 octobre 1988, un contrat de franchise concernant l'exploitation d'un magasin "Rodier

cas d'espèce, la qualité de propriétaire de Guy X... n'est pas établie juridiquement, qu'elle ne résulterait que du dépôt à l'INPI, que c'est d'ailleurs en qualité d'éditeur exclusif des bronzes de " Rodin

FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Paris, 24 mars 2000), que la société Intexal, titulaire de la licence exclusive d'exploitation de la marque Rodier

La SCI RODIN détient 99,99 % des parts sociales de la SCI ALMA RODIN. Monsieur [Z] [D] est gérant de la SCI RODIN et de la SCI ALMA RODIN.

une exposition sur RODIN à l'occasion de la réédition du "Penseur" de Rodin.

une exposition sur RODIN à l'occasion de la réédition du "Penseur" de Rodin.

le versement d'une somme de 3 000 euros à la société Horeto Sorest'Art au même titre ; D E C I D E : -------------- Article 1er : Le pourvoi du MUSEE RODIN est rejeté.

en ses trois branches : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Orléans, 8 février 1990), statuant sur renvoi après cassation, qu'à l'occasion de la vente par adjudication de trois statues en bronze de Rodin

La société civile Rodige fait appel de cette ordonnance. 2.

[J] [O], d'un véhicule SSANGYOONG Rodius XDI 165 4X4 BVA 12 CV, immatriculé [Immatriculation 6].

Le lycée Rodin a versé le 6 juillet 2022 et le 8 mai 2023 des avances de 41 658.60 et de 14 850 euros.

Ainsi, la société civile Rodige acquiert de manière habituelle des immeubles en vue de leur revente.

de ce préjudice ; 3°) de mettre à la charge du musée Rodin la somme de 2 000 euros sur le fondement de l'article L. 761-1 du code de justice administrative.

SPRING 54 RODIN prise en la personne de ses représentants légaux domiciliés audit siège en cette qualité.

Vu la requête sommaire et les mémoires complémentaires, enregistrés les 25 septembre, 12 décembre et 26 décembre 2013 au secrétariat du contentieux du Conseil d'Etat, présentés pour la société Rodin Pontault-Combault

J et des factures qu'elle a adressées à la société Rodio J pour un montant de 99.642,35 euros TTC.

La SCI LE RODIN a précisé ne pas avoir connaissance de l’existence d’une telle procédure concernant M. [M] [E] et Mme [B] [K].

de l'arrêt rendu par la chambre criminelle le 5 novembre 2019 et les motifs qui y sont contenus ; Sur le rapport de Mme Schneider, conseiller, les observations de la SCP Marc Lévis, avocat du Musée Rodin

O R D O N N E : Article 1er : Le dossier de la requête de la société civile Rodige est transmis à la cour administrative d'appel de Toulouse.