CodexAI — Moteur de recherche intelligent du droit français

Tous les 3 représentés par la SELARL LOMBARDO, avocat au barreau de NOUMEA AUTRES INTERVENANTS M. Sylvain X... né le 19 Juillet 1925 à BOURAIL (98870) demeurant ...

Source officielle

1ère CHAMBRE CIVILE

Portalis DBVJ-V-B7G-MWWE S.C.I. LOMARG IMMOBILIERc/S.A

63c649a8be43307c9013b2a0

Appel

16 janvier 2023

LOMARG IMMOBILIER c/ S.A.R.L.

Source officielle

Cour d'Appel

6253c9cdbd3db21cbdd8943f

Appel

12 avril 2007

Novembre 2005 Ordonnance de clôture : 06 décembre 2007 RG : 05 / 63 Composition de la Cour Président : Gérard FEY, Premier Président Assesseurs : -Christian MESIERE, Conseiller -Roland

Source officielle

Cour d'Appel

6253cb01bd3db21cbdd8ca49

Appel

1 octobre 2007

de NOUMEA Date de la saisine : 22 Mai 2007 Ordonnance de fixation : 30 juillet 2007 RG : 07/47 Composition de la Cour Président : Jean-Michel STOLTZ, Conseiller Assesseurs : - Roland

Source officielle

Cour d'Appel

6253ccb1bd3db21cbdd90f4a

Appel

21 novembre 2013

Yves ROLLAND, Président de Chambre, président, Mme Anne AMAUDRIC du CHAFFAUT, Conseiller, M.

Source officielle

2 / 6 SSR

CETAT:CETATEXT000007991780

Admin. suprême

29 juin 1998

Jean-Yves LOMBARD, demeurant avenue du Midi à Mauves (07300) ; M. Pierre LOMBARD, demeurant 50, avenue du Midi à Mauves (07300) ; M. Jean CHAZALET, demeurant 23, avenue Ozier à Mauves (07300) ; M.

Source officielle

CAA

1ère chambre - formation à 3

DCA_23LY03173_20251223

Admin. Appel

23 décembre 2025

Elle est située à Mont Rolland, hameau secondaire de la commune de Brié-et-Angonnes, situé sur un plateau au Sud-Ouest de celle-ci, à proximité de la commune voisine de Jarrie, et distant d’environ 600

Source officielle

1ère CHAMBRE CIVILE

644b6356c51457d0f882db72

Appel

27 avril 2023

publique, les avocats ne s'y étant pas opposés, devant Bérengère VALLEE, conseiller, chargé du rapport, Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Roland

Source officielle

Cour d'Appel

6253cd73bd3db21cbdd9365e

Appel

7 novembre 2016

Roland B...pour son service personnel, puisque l'intéressé n'a pas été embauché comme employé de maison mais comme manoeuvre comme mentionné dans l'attestation délivrée le 26 janvier 1987 par Roland B.

Source officielle

Cour d'Appel

6253caffbd3db21cbdd8c9f8

Appel

7 avril 2008

Date de la saisine : 23 Juillet 2007 Ordonnance de fixation protocole : 31 juillet 2007 RG : 07/412 Composition de la Cour Président : Christian MESIERE, Conseiller Assesseurs: - Roland

Source officielle

CTX PROTECTION SOCIALE

65e0de759f09a857031b3a13

T. Judiciaire

26 janvier 2024

C'est l'observation de la flexion qui donne les meilleurs renseignements sur la raideur lombaire.

Source officielle

CTX PROTECTION SOCIALE

69a88aa2cdc6046d47859b16

T. Judiciaire

12 janvier 2026

[B] [K] [S] CPAM DE LA GIRONDE Me Guillaume ROLAND Copie exécutoire délivrée à : CPAM DE LA GIRONDE Me Guillaume ROLAND COMPOSITION DU TRIBUNAL : lors des débats et du délibéré Madame Florence

Source officielle

61372527cd5801467741b655

Cassation

3 juin 1992

Roland, contre l'arrêt de la cour d'appel de MONTPELLIER, 3ème chambre, du 4 décembre 1990 qui, pour contravention de coups ou violences volontaires, l'a condamné à une amende de 2 000 francs et a prononcé

Source officielle

Cour d'Appel

6253ccc7bd3db21cbdd9140f

Appel

4 février 2014

de la SELARL LOMBARDO, avocat au barreau de NOUMEA INTIMÉE Mme Lise Y...

Source officielle

Cour d'Appel

6253ccd7bd3db21cbdd91735

Appel

20 mars 2014

de la SELARL LOMBARDO, avocat au barreau de NOUMEA AUTRE INTERVENANT LA SARL LE PASSIFLORE, prise en la personne de son représentant légal en exercice Dont le siège social est sis 21, rue Georges

Source officielle

TCOM

Trib. de Commerce

69ae498ccdc6046d47ffe92f

Commerce

14 janvier 2025

La cause a été entendue à l'audience du 08 janvier 2025 à laquelle siégeaient : * Monsieur Philippe JEANNEL, Président, * Madame Florence LOMBARD, Juge, * Monsieur Pascal FAURE, Juge, assistés de :

Source officielle

Cour d'Appel

6253cce5bd3db21cbdd919ea

Appel

15 mai 2014

Yves ROLLAND, Président de Chambre, président, M. Jean-Michel STOLTZ, Conseiller, M. Christian MESIERE, Conseiller, qui en ont délibéré, sur le rapport de M. Jean-Michel STOLTZ.

Source officielle

Cour d'Appel

6253c975bd3db21cbdd8861c

Appel

21 juin 2006

ACTIPOLE ... représentée par la SCP JULLIEN, LECHARNY, ROL ET FERTIER - N du dossier 20051187 assistée de Me ROLLAND Z...

Source officielle

TCOM

Trib. de Commerce

69e1f6c4cdc6046d478cf40f

Commerce

15 avril 2026

La cause a été entendue en Chambre du Conseil à l'audience du 15 avril 2026 à laquelle siégeaient : * Monsieur Olivier FAVELIN, Président, * Madame Florence LOMBARD, Juge, * Monsieur Patrice MILAS,

Source officielle

Page 2 sur 7

← Précédent Suivant →