est ressemblant ; que le portrait-robot (D 516) établi dans le cadre du témoignage de M.

regard des articles 1137 et 1147 du Code civil; et alors, d'autre part, que la cour d'appel qui considère que la société Game Ingénierie n'avait d'autre obligation que de concevoir la gestion des robots

avoir délibéré conformément à la loi ; Attendu selon l'arrêt partiellement confirmatif attaqué (Douai, 6 juin 1996), que la société Etablissements Sauvageau Commercy Soudure (société SCS) a vendu un robot

des comités sociaux et économiques au sein de l'UES et prévu, en ce qui concerne l'Ile-de-France, que les sociétés Eiffage énergie systèmes - Ile-de-France et Eiffage énergie systèmes automatisme et robotique

, et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Sur le moyen unique : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Aix-en-Provence, 16 mars 1994), que Mme X... au service de la société Européenne de Robotique

attaqué, que le Groupement agricole d'exploitation en commun des 4 vents (le GAEC) a acquis de la société RMS, aux droits de laquelle se trouve la société GEA Farm technologie France (le vendeur), un robot

COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Orléans, 6 novembre 2003) que la société AFMA robots

premiers juges, que l'employeur avait disposé de deux ans et demi pour adapter les postes aux nécessités d'un transfert et intégrer les salariés de Molina (Saint-Jean-Bonnefonds) à l'atelier de la robotique

terme, une association avec les suivants ; qu'elle ajoutait que les auteurs des messages litigieux avaient même mis au point un système automatisé d'émission de messages dénigrants, par l'usage d'un robot

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Béria-Guillaumie, présidente-rapporteure, - et les observations de Me Rombout, représentant Mme B.

Jobard, avocat général, et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Attendu, selon l'arrêt attaqué que la société Z..., vend du matériel de tampographie mécanique et robotique ; que le 1er avril

X..., délégué syndical, a indiqué que Mme Y..., employée comme opératrice robot par la société, le remplacerait dans son mandat ; que celle-ci a été désignée comme déléguée syndicale en remplacement de

. ***** FAITS ET PROCÉDURE : La société SARL Procton Labs a pour activité la recherche informatique et robotique. Sur assignation de M.

QUE LES ELECTEURS DU GROUPEMENT N 4 DES MINES DE FER DE MOSELLE COMPRENANT LES CIRCONSCRIPTIONS DE DELEGUES-MINEU RS DE MOYEUVRE, RONCOURT ET BATILLY ONT ETE CONVOQUES PAR ARRETE PREFECTORAL DU 10 AVRIL

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par le cabinet Rombaut, société à responsabilité limitée, dont le siège est

1989, la société X... a adhéré à un réseau de distribution dénommé "Super Boucher" créée par la société Communicaphone qui s'engageait à lui fournir une enseigne-logo "tête de boeuf" électronique, un robot

X..., Y..., Z... et A..., tous bouchers, des contrats par lesquels elle s'engageait à leur fournir une enseigne-logo "tête de boeuf", un robot Super Boucher, des étiquettes, des affichettes et des calicots

annule le jugement du 2 mai 1989 par lequel le tribunal administratif de Strasbourg a rejeté sa protestation contre les opérations électorales qui se sont déroulées le 12 mars 1989 dans la commune de Roncourt