société à responsabilité limitée, dont le siège est [...] , contre l'arrêt rendu le 5 juillet 2017 par la cour d'appel de Paris (pôle 4, chambre 5), dans le litige l'opposant : 1°/ à la société Alain Le Roux

Le Roux, mandataire de M.

Suquet et Roux, conseillers titulaires, tous deux désignés par délibération de l'assemblée générale de la cour d'appel de Pau, en date du 8 janvier 1990 ; "alors qu'aux termes de l'article 191, alinéa

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Charpentes Roux, société anonyme, dont le siège est ..., en cassation

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société JI Roux, dont le siège est ..., en cassation d'un arrêt rendu le 25

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société André Roux, dont le siège est ..., en cassation d'un arrêt rendu le

D... à la société MGB, la société MGB soutient que les deux rapports d'expertise du cabinet Roux et de M.

, dont le siège social est à Bussière Galant (Haute-Vienne), en cassation d'un arrêt rendu le 26 mars 1991 par la cour d'appel de Limoges (1re chambre civile), au profit de la société anonyme Pierre Roux

André Y..., 2°/ de Mme Paule X..., épouse Roux, demeurant ensemble ..., défendeurs à la cassation ; Le demandeur invoque, à l'appui de son pourvoi, le moyen unique de cassation annexé au présent

qu'elle exploitait, alors, selon le moyen, "que l'activité de la centrale de traitement et de commercialisation des matériaux alluvionnaires, activité de concassage, devant être exercée dans la région de Roques-sur-Garonne

2002 ; Sur le premier moyen de chacun des pourvois, réunis : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Montpellier, 2 avril 2002), que, par décret du 9 décembre 1975, a été créée la réserve naturelle de Roque-Haute

X... en qualité de veilleur de nuit de l'hôtel Kyriad situé à Roques-sur-Garonne, puis, à partir du 1er septembre 2008, par la société Motel de Voiville, également dirigée par M.

Bernard Y..., demeurant ... à Roques-sur-Garonne (Haute-Garonne), 2 / M.

l'exploitation des droits cinématographiques cédés ; que M. de Y... s'est substitué, en qualité de cessionnaire, la société CFC ; que les sociétés CGS ont ensuite été absorbées par la société Financière Robur

1997) de les avoir déboutés de leur demande tendant à faire juger que leur soeur, Mme Y..., avait recelé une somme de 370 000 francs dépendant de la succession de leur mère, Marguerite Potier, veuve Roux

Jacques X..., un ensemble immobilier, bâti et non bâti d'un seul tenant sur les communes de Saint-Didier, La Roques-sur-Pernes et le Beaucet, dénommé "La Tourras" ; que le 14 janvier 1994, M.

] [X], société civile immobilière, dont le siège est [Adresse 1], contre l'arrêt rendu le 17 décembre 2014 par la cour d'appel de Paris (pôle 4, chambre 5), dans le litige l'opposant à la société Roque

second moyen : Attendu que M. et Mme X... font grief à l'arrêt de les débouter de leurs demandes à l'encontre de la société Sud architectes, la société Bureau d'études Thévenet, les sociétés Forel et Roux

Christian, RICHARD F..., ROGUES Yves, X...

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société anonyme ROUX, dont le siège est à Paris (17e), ..., en cassation