représenté, d'autre part Les débats ont lieu en audience publique au palais de justice de Basse ' Terre le 16 mai 2022 à 10 heures, En présence du ministère public représenté par Madame Elodie ROUCHOUSE

qu'ayant relevé, par motifs propres et adoptés, que Mme X... ne rapportait pas la preuve des désordres occasionnés aux parties privatives par les travaux réalisés sans autorisation par la SCI Au chat qui roucoule

HILTZER-HUTTEAU, avocat au barreau de PARIS d'autre part, rendu l’ordonnance dont la teneur suit à l’audience de mise en état de ce jour tenue par Claudine CHARRE, Président, assistée de Sonia NGANDU-ROUCHON

Raymond X..., demeurant La Rouchouze, 37130 Langeais, en cassation de l'arrêt rendu le 29 janvier 1998 par la cour d'appel d'Orléans (chambre commerciale économique et financière) au profit : 1 /

civile immobilière du Fer a demandé au maire de la commune de Saint Sigolène la communication de plusieurs documents relatifs à la pollution des boues de la station d’épuration sur le lieu-dit La Rouchouse

part, En application des articles 778 du Code de procédure civile et L 212-5-1 du code de l’organisation judiciaire, à l’audience tenue le 02 mars 2026, Mme CHARRE, Présidente, assistée de Mme NGANDU-ROUCHON

rendu l’ordonnance dont la teneur suit après que la cause ait été débattue à l'audience publique le 12 Juin 2025 devant Claudine CHARRE Président, Juge de la Mise en Etat, assistée de Sonia NGANDU-ROUCHON

ROUCHON HENRI Z... X... DE CHASSE SUR LES TERRES DE SA FEMME ET DE SON B... ; CONSIDERANT ENFIN QUE L'ASSUJETTISSEMENT DE M. D... HENRI AUX IMPOTS ET TAXES AFFERENTS AU X...

Localité 7] Monsieur [I] [T], demeurant [Adresse 4] - [Localité 7] Madame [G] [N], demeurant [Adresse 2] - [Localité 9] Monsieur [O] [T], demeurant [Adresse 1] - [Localité 10] Représentés par Me Maud ROUCHOUSE

W... né le [...] à ANSE A GALETS (HAÏTI) de nationalité haïtienne personne non comparante, non représentée Le Ministère Public, représenté par Mme Elodie ROUCHOUSE, substitut général, régulièrement

enregistrée le 5 juin 2006 au secrétariat du contentieux du Conseil d'Etat, présentée par le GROUPE D'ETUDE ET DE RECHERCHE SUR LA PRATIQUE DES LIEUX D'ACCUEIL (GERPLA), dont le siège est lieu-dit Le Roucous

rendu l’ordonnance dont la teneur suit après que la cause ait été débattue à l'audience publique le 12 Juin 2025 devant Claudine CHARRE Président, Juge de la Mise en Etat, assistée de Sonia NGANDU-ROUCHON

LYON d'autre part, rendu l’ordonnance dont la teneur suit suite à l’audience de mise en état du 08 septembre tenue par Claudine CHARRE Président, Juge de la Mise en Etat, assistée de Sonia NGANDU-ROUCHON

RG N : 13/ 00664 AFFAIRE : SARL CARTRIDGE WORLD KORBEN C/ SCI DU ROUCHON BAS GS/ MCM PAIEMENT LOYERS Grosse délivrée à Me ROUQUIE, avocat COUR D'APPEL DE LIMOGES CHAMBRE CIVILE

rendu l’ordonnance dont la teneur suit après que la cause ait été débattue à l'audience publique le 12 Juin 2025 devant Claudine CHARRE Président, Juge de la Mise en Etat, assistée de Sonia NGANDU-ROUCHON

En application des articles 778 du Code de procédure civile et L 212-5-1 du code de l’organisation judiciaire, à l’audience tenue le 08 septembre 2025, Mme CHARRE, Présidente, assistée de Mme NGANDU-ROUCHON

Saint-Martin, saint-barthélémy Les débats ont lieu en audience publique au palais de justice de Basse ' Terre le 14 mai à 11 heures, En l'absence du ministère public représenté par Madame Elodie ROUCHOUSE

Saint-Martin, saint-barthélémy Les débats ont lieu en audience publique au palais de justice de Basse ' Terre le 14 mai à 11 heures 30, En l'absence du ministère public représenté par Madame Elodie ROUCHOUSE

Coli était présente dans le lot de poudre de roucou que lui avait livré la société Natural origins, soulignait qu'à la suite de la découverte de la bactérie dans les gélules le 2 février 2018, elle avait

Y..., demeurant domaine de 14, Petite Motte à La Grande Motte (Hérault), 7°/ de le BET Rouchon, dont le siège est ..., 8°/ de M.