X... alors que, d'une part, en affirmant que la victime roulait à quatre-vingt kilomètres heure au seul motif qu'elle n'avait pu répondre aux enquêteurs qu'elle ne se souvenait pas de la vitesse à laquelle

Y..., titulaire du permis de conduire depuis moins d'un an, roulait à une vitesse de 100 km/heure supérieure à celle autorisée pour les conducteurs de cette catégorie, de sorte qu'en affirmant qu'aucune

B..., qui ne sont pas parties à l'instance, ni liés aux parties, le véhicule Fiat Punto, qui roulait avenue Charles Vaillant dans le même sens que le véhicule Renault 11 à bord duquel ces deux témoins

[Z] dans l'accident ; qu'aucun autre véhicule ne roulait sur la chaussée au moment du choc, M.

X... qui circulait à la vitesse de 98 km/heure au lieu des 50 kms autorisés ; que la prévenue qui a déclaré ne pas savoir à quelle vitesse elle roulait ne conteste pas la matérialité de l'infraction

l'ordonnance de non- lieu ; "aux motifs que, "il résulte de l'information que la Cave Coopérative ne commercialisait pas sa production, cette commercialisation se faisant par l'EURL "Les Vignerons de Roubia

subis, directement ou par ricochet, sauf s'il a commis une faute ayant contribué à la réalisation de son préjudice ; qu'en l'espèce, la cour d'appel, après avoir constaté que le conducteur du camion roulait

résultait des circonstances de fait que le choc s'était produit à l'extrémité droite du pare-chocs avant du véhicule des gendarmes et à l'extrémité arrière gauche du cyclomoteur; qu'ainsi le fourgon qui roulait

vitesse maximale autorisée est de 90 kmlh, au revêtement en bon état, présentant un léger bosselage pouvant gêner la visibilité, et, au moment des faits, mouillé en raison de la pluie ; que le prévenu roulait

Y... roulait à la vitesse de 100 kms/H, ce dont il résultait qu'il avait effectivement commis une faute ; Mais attendu que l'arrêt retient que Mme X... n'avait pas respecté le signal STOP en s'engageant

A... roulait à une vitesse excessive et a ainsi fait preuve d'un défaut de maîtrise de nature à atténuer la responsabilité de M.

Y... roulait à une vitesse supérieure à la vitesse autorisée ; qu'en ne recherchant pas, ainsi que l'y invitaient dans leurs conclusions d'appel, tant M. X... que son assureur, la MACIF, si M.

voiture de celui-ci et ne se serait pas engagé plus avant ; "alors que la cour d'appel a constaté que B..., qui allumait une cigarette, n'était pas attentif aux obstacles de la circulation ; qu'il roulait

rue de la Madeleine après avoir marqué le stop, et la distance mesurée lors de la reconstitution s'est avérée être de 121 mètres ; toujours, selon la reconstitution, ce témoin, qui indique qu'elle roulait

Z..., qui roulait à 95 km/h au lieu des 80 km/h autorisés, n'est pas susceptible d'atténuer la responsabilité pénale du prévenu ; que l'argumentation mathématique du prévenu repose sur une expertise

ait commis une faute de nature à supprimer ou réduire son droit à indemnisation bien qu'il résultât du procès-verbal du 3 mars 2000 faisant état des propres déclarations de la victime que celle-ci roulait

heurté une voiture en stationnement qui a été déplacée et dont la roue avant gauche est montée sur le trottoir ; qu'Antoine Véniard, qui a établi un rapport d'étude pour déterminer la vitesse à laquelle roulait

base légale ; "en ce que l'arrêt attaqué a dit n'y avoir lieu à suivre contre Bernadette Y... du chef d'homicide involontaire ; "aux motifs que Bernadette Y... avait expliqué que, bien qu'elle roulât