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1 551 résultats pour « Rudy »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

civ2

613722eccd58014677403412

Cassation

12 novembre 1997

12 novembre 1997

délibéré conformément à la loi ; Sur le moyen unique : Attendu, selon l'arrêt infirmatif attaqué (Aix-en-Provence, 5 avril 1995), qu'une ordonnance de référé du 28 juin 1990 a condamné la société Ruder

Source officielle

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CC

civ1

613722dacd58014677402550

Cassation

4 février 1997

4 février 1997

Costil, avocat général, et après en avoir délibéré conformément à la loi; Attendu, selon les énonciations des juges du fond, que la société Transit auto international (TAI) a confié à la société Ruys

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2018:CO01031

Cassation

5 décembre 2018

5 décembre 2018

Simon, Rudy, Jérémy et David A...

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2014:CO01054

Cassation

2 décembre 2014

2 décembre 2014

euros pour financer l'acquisition de fonds de commerce de salons de coiffure ; que ce prêt a été garanti par des cautionnements assortis de nantissements sur les fonds exploités par les sociétés Perla, Rudy

Source officielle
CC

cr

61372538cd5801467741bf7e

Cassation

16 janvier 1989

16 janvier 1989

"pleurait et tremblait et semblait au comble de l'émotion" (cote D 56) et que X... avait "traité Y... de fou et l'a rudoyé en lui tenant les bras" (cote D 61) ; que, s'agissant de personnes âgées de près

Source officielle
CC

cr

613725b9cd580146774200e1

Cassation

7 avril 1998

7 avril 1998

asthmatiques de la victime, mais aussi de l'épisode grippal relaté dans le rapport d'accident dont la prévenue est cosignataire et dont elle a fait état lors de son audition par les docteurs Y... et Rudler

Source officielle
CJUE

CJUE

ECLI:EU:C:1983:165

CJUE

9 juin 1983

9 juin 1983

#Rudy Verzyck tegen Europese Commissie.#Zaak C-225/82.

Source officielle
CC

cr

61372695cd58014677426c5c

Cassation

13 décembre 2006

13 décembre 2006

procédure que le mineur Florian X..., né le 29 décembre 1989, a été poursuivi pour avoir, de la fin de l'année 1999 à la fin de l'année 2000, commis des viols et des agressions sexuelles sur la personne de Ruby

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2014:CO01055

Cassation

2 décembre 2014

2 décembre 2014

euros pour financer l'acquisition de fonds de commerce de salons de coiffure ; que ce prêt a été garanti par des cautionnements assortis de nantissements sur les fonds exploités par les sociétés Perla, Rudy

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2014:CO01056

Cassation

2 décembre 2014

2 décembre 2014

euros pour financer l'acquisition de fonds de commerce de salons de coiffure ; que ce prêt a été garanti par des cautionnements assortis de nantissements sur les fonds exploités par les sociétés Perla, Rudy

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CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2014:CO01053

Cassation

2 décembre 2014

2 décembre 2014

euros pour financer l'acquisition de fonds de commerce de salons de coiffure ; que ce prêt a été garanti par des cautionnements assortis de nantissements sur les fonds exploités par les sociétés Perla, Rudy

Source officielle
CC

cr

613725d8cd58014677420f3a

Cassation

16 juin 1999

16 juin 1999

FRANCE et LNS, ont participé avec Rudi X..., animateur des sociétés EUROPE TRADING et EURO TRADING, à l'importation en France en dehors des bureaux de douane, de matériels provenant du Luxembourg dont

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2021:CR01130

Cassation

5 octobre 2021

5 octobre 2021

et d'injure publiques raciales, à la suite de la publication, le 21 janvier 2019, sur le site internet Egalité et Réconciliation, de différents propos et images extraits d'un clip musical du groupe « Rude

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccc3bd3db21cbdd9131f

Appel

26 mars 2014

26 mars 2014

RG N : 13/ 00701 AFFAIRE : Rudy X... C/ Jean Y..., Ghislaine Y... M. J/ E.

Source officielle
TA

1ère chambre bis

DTA_1801182_20221221

Administratif

21 décembre 2022

21 décembre 2022

Le jour même, Rudy A a été transféré au sein de l'unité " adolescents " du service de pédiatrie.

Source officielle
CC

cr

éesc/Jean-Pierre X

61372568cd5801467741d79f

Cassation

8 juin 1994

8 juin 1994

premiers juges, la cour d'appel relève, par motifs propres et adoptés, que le "tacle latéral" exécuté par le prévenu, à l'issue duquel la victime a été blessée, a été décrit par les autres joueurs comme rude

Source officielle
CC

soc

61372344cd580146774078e9

Cassation

13 janvier 1999

13 janvier 1999

entre les parties, et des habitudes de langage en vigueur dans la profession ou dans l'entreprise, spécialement lorsque les intéressés sont habitués à utiliser, entendre ou échanger des propos assez rudes

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd98bd3db21cbdd93ce4

Appel

27 juillet 2017

27 juillet 2017

APPELANT Monsieur Rudy X... né le 27 Mai 1984 à MONTEREAU FAULT YONNE (77130) ...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9b0bd3db21cbdd89083

Appel

7 février 2007

7 février 2007

MOYENS ET PRETENTIONS DES PARTIES : Rudy X... a indiqué avoir repris ses calculs en fonction des grilles de salaire de l'entreprise et réclame la somme totale de 2757, 59 euros.

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TA

3ème Chambre

DTA_1809573_20230103

Administratif

3 janvier 2023

3 janvier 2023

Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 22 novembre 2018, et des mémoires enregistrés le 29 octobre 2021 et le 23 novembre 2021, la SCI Rudy, représentée par Me Cottin, demande au

Source officielle