LONGUEUR DU NAVIRE MASSE DE L'ANCRE DIAMÈTRE DE LA CHAÎNE DIAMÈTRE DU CÂBLOT Les ancres sont en acier d'une résistance à la traction supérieure ou égale à 40 daN/mm² ou en tout autre matériau offrant des

Article 6

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L'axe supportant les linguets doit être en acier d'une résistance à la traction d'au moins 58 daN/mm2 ; son diamètre doit être calculé en fonction de la largeur de travail de la machine, comme indiqué dans le tableau ci-dessous : ---------------------

Article ANNEXE

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14327 Hérouville-Saint-Clair. 14328 Hérouvillette. 14341 Ifs. 14344 Janville. 14365 Lion-sur-Mer. 14383 Louvigny. 14407 Mathieu. 14409 Merville-Franceville-Plage. 14437 Mondeville. 14495 Périers-sur-le-Dan

Article 39 A

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 38 > 37 > 61

Code général des impôts, annexe II

Les prix Dan David pour les sciences, la technologie et les humanités ; l. Les prix " Breakthrough Prize " dans le domaine des sciences de la vie, des mathématiques et de la physique fondamentale ; m.

Article 45 c

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Le bras support sera fixé à la pièce de liaison au moyen d'un axe autour duquel il devra s'effacer à l'application d'un couple, dans les deux sens et dans des conditions statiques de moins de 0,12 m daN dont le moment est parallèle à l'axe de rotation

Article 7

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version ultérieure), présentent les caractéristiques suivantes : - système d'ouverture de type B (ouverture et fermeture) ; - fiabilité : classe RE 300 (300 cycles de mise en sécurité) ; - classification de la surcharge neige à l'ouverture : SL 250 (25 daN

Article Annexe 3

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suspentes des conduits horizontaux doivent être en acier et soumises à des contraintes de services inférieures ou égales à 15 % de la limite d'élasticité de l'acier - soit pour une tige filetée de 6 mm de diamètre en acier E24 un effort maximal de 100 daN

Article Annexe III

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disciplines associées ” X X CQP (*) “ assistant professeur d'arts martiaux ” mention “ aïkido ” ou “ aïkibudo ” ou CQP “ moniteur d'arts martiaux ” mention “ aïkido ” ou “ aïkibudo ” ou CQP option “ aïkido, aïkibudo et disciplines associées ” X X X 3e dan

LEGIARTI000024599214

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Kisa nana dan/dann out famiy ?

Article CO 61

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En outre, ces dispositifs doivent pouvoir résister à un effort horizontal de 170 daN / mètre linéaire et être installés de façon à empêcher toute chute de personnes dans le vide. § 6.

LEGIARTI000028222587

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Tenue du dossier anesthésique (DAN) Le dossier d'anesthésie constitue un élément essentiel de la continuité des soins en période péri-anesthésique et péri-interventionnelle.

Article Annexe

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 06 > 67 > 76

Arrêté du 25 juin 1985 fixant, par voie de dispositions générales, des mesures de prévention relatives aux téléphériques de service susceptibles de transporter des personnes.

sans que l'accroissement en charge rapporté à la section nominale du câble (voir art. 18 et 19), c'est-à-dire à la section droite de ses fils métalliques constitutifs autres que ceux entrant dans la constitution d'une âme en textile métal, excède 0,5 daN

Article ANNEXE

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Si le dispositif est muni d'un limiteur de couple, celui-ci doit transmettre sans glissement et sans détérioration un couple au moins égal à 10 m/daN.

Article Annexe 5

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ABOSTOL DP FRA000571554 L'NAIN DP FRA000571731 STESSY-LAETITIA BL FRA000589986 LA BAVOLETTE II CH FRA000590099 PTITE MANU CN FRA000601013 L'AVENTURE III DP FRA000601016 EQUINANDRA CH FRA000602078 TIN-DAN

Article Annexe V

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CARTOUCHE CH FRA000561949 AN DAOUZEG ABOSTOL DP FRA000571554 L'NAIN DP FRA000571731 STESSY-LAETITIA BL FRA000589986 LA BAVOLETTE II CH FRA000590099 PTITE MANU CN FRA000601013 L'AVENTURE III DP FRA000601016 EQUINANDRA CH FRA000602078 TIN-DAN

Article Annexes

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5.2 Lorsque la commande de direction est heurtée par un bloc d'essai lancé contre cette commande à une vitesse relative de 24,1 km/h, la force exercée sur la poitrine du bloc d'essai par la commande de direction ne devra pas dépasser 1.134 kgf (1.112 daN

Article 12

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où W est la puissance ou la poussée maximale continue du ou des moteurs définie, selon le cas, comme suit : W = P/736, lorsque P est la puissance maximale continue exprimée en watts ; W = P, lorsque P est la poussée maximale continue exprimée en daN

Article Annexe I

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12101-2, dans sa version en vigueur lors de leur installation : - système d'ouverture de type B (ouverture + fermeture) ; - fiabilité : classe RE 300 (300 cycles de mise en sécurité) ; - classification de la surcharge neige à l'ouverture : SL 250 (25 daN

Article Annexe I

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la fin de la période de transition du marquage CE et des normes françaises pour ces matériels, présentent, en référence à la norme NF EN 12 101-2, les caractéristiques suivantes : - la classification de la surcharge neige à l'ouverture est SL 250 (25 daN

Article Annexe I

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Les exutoires bi fonction sont soumis à 10 000 cycles d'ouverture en position d'aération ; la classification de la surcharge neige à l'ouverture est SL. 250 (25 daN/m2) pour des altitudes inférieures ou égales à 400 mètres et SL. 500 (50 daN/m2) pour

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