AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le dix-neuf novembre deux mille deux, a rendu l'arrêt suivant : Sur

prononcé publiquement par mise à disposition au greffe le 07 mai 2026 après prorogation du délibéré en date du 30 avril 2026 (date indiquée à l'issue des débats) et signé par Samuel Vitse, président et

Les éléments contenus dans la pièce 22 de la société [J] [S] permettent d'identifier que c'est bien UGolf qui a sollicité la société [Z], et non l'inverse.

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le dix-neuf juin deux mille deux, a rendu l'arrêt suivant : Sur le

No 10/ 03846 AFFAIRE : Société PIERRE X... C/ Samuel Y...

Par lettre remise à la société C B L 53 Ie 4 mai 2006, M. Samuel X... a donné sa démission à compter du 12 mai 2006.

L’affaire a été mise en délibéré au 21 mai 2026.

COUR D'APPEL DE BASSE-TERRE ORDONNANCE DU 10 MAI 2017 RETENTION ADMINISTRATIVE RG : 17/ 00646 Dans l'affaire entre : Samuel X...

SAMUEL Y...

les non-conformités sous quinzaine.

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Ambulances Favier, société anonyme, dont

COUR D'APPEL DE VERSAILLES Code nac : 80C 15ème chambre ARRET No CONTRADICTOIRE DU 15 JUIN 2011 R. G. No 10/ 01919 AFFAIRE : Samuel X... C/ S. A. S.

Ernest A..., sur la période du 1er décembre 2006 au 31 mars 2010, 813, 90 € pour M. Samuel A...sur la période du 1er décembre 2006 au 31 mars 2010, 1. 584 € pour M.

EXPOSE DES FAITS ET PROCEDURE Samuel X..., né le 19 janvier 1915, marié en 1933 sous le régime de la communauté de biens meubles et acquêts avec Dina X... dont il a eu quatre enfants, Rachel, Solange

N° Z 18-83.492 F-N N° 1305 CK 28 MAI 2019 NON-ADMISSION M.

A+ Sam » ; 2/ mail 3 mai 2011 J'atteste par ce courrier que j'étais bel et bien présent dans les bureaux de notre société SERIACAM Ingénierie le lundi 02 mai 2011 de 08h15 à 12h00 puis de 13h25 à 17h00

N° A 25-81.727 F N° 50821 RB5 14 MAI 2025 NON-ADMISSION M.

N° Q 18-85.760 F-N N° 1171 CK 14 MAI 2019 NON-ADMISSION M.