; display:inline-block } .sA5C4F8A9 { margin-top:36pt; margin-bottom:0pt; text-align:left; page-break-inside:avoid; page-break-after:avoid } THIRD SECTION DECISION Application no. 71884/01 by Erwin SEIFERT

TIFFENCOGE, prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège [Adresse 3] [Localité 3] représenté par Maître Emmanuel SEIFERT de la SELARL MAISON SEIFERT BARBÉ AVOCATS

Accord sur le recours au vote electronique pour les elections des membres du CSE de la société Seyfert Forez

SES DIVERSES BRANCHES : ATTENDU QUE, SELON LES ENONCIATIONS DE L'ARRET ATTAQUE (AIX-EN-PROVENCE, 1ER FEVRIER 1974), GILBERT, AGISSANT EN QUALITE DE GERANT D'UNE SOCIETE CONSTITUEE PAR LES SOINS DE SEGAERT

[I], [Adresse 4] ORDONNANCE DU JUGE DE LA MISE EN ETAT rendue le 16 Avril 2024 DEMANDERESSE Société CLUB PALAIS ROYAL [Adresse 3] [Localité 5]/FRANCE représentée par Maître Emmanuel SEIFERT

LORELEÏ NETTOYAGE [Adresse 14] [Localité 28] représentée par Maître Emmanuel SEIFERT de la SARL SEIFERT BARBE AVOCATS, avocats au barreau de PARIS, vestiaire : L179 S.N.C.

« Seifel s'engage à privilégier le camion grue aux dépens du camion plateau.

dont la teneur suit : ENTRE : LA SOCIETE JK BOUKHRIS, dont le siège social est sis Chez le Cabinet TIBI, administrateur de biens, dont le siège social [Adresse 2] représentée par Maître Emmanuel SEIFERT

Aucune observation n'a été présentée par la SAS Cofinindev et la SAS Serbert Holding. La SA Codepro et la SA EGC Direction n'ont pas constitué avocat.

#Apothekerkammer des Saarlandes e outros (C-171/07) e Helga Neumann-Seiwert (C-172/07) contra Saarland e Ministerium für Justiz, Gesundheit und Soziales.

Requête n o 19150/19 Gheorghe Mihai TEODORESCU contre la Roumanie La Cour européenne des droits de l’homme (quatrième section), siégeant le 1 er février 2024 en un comité composé de   :   Anja Seibert-Fohr

Requête n o 26125/19 Marius-Sebastian LEONTIUC contre la Roumanie La Cour européenne des droits de l’homme (quatrième section), siégeant le 7 mars 2024 en un comité composé de   :   Anja Seibert-Fohr

juillet 1985), que Mme X..., en sortant de l'appartement dont elle était locataire dans un immeuble appartenant à la société Lathégienne, fit une chute dans l'escalier qu'une employée de la société Seinet

______________________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ DÉCISION DE LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIÈRE ET ÉCONOMIQUE, DU 4 OCTOBRE 2023 La société Seillery

N° RG 24/00134 - N° Portalis DBZJ-W-B7I-KTSR ORDONNANCE DE RÉFÉRÉ DU 15 OCTOBRE 2024 DEMANDEURS : Monsieur [B] [X], demeurant [Adresse 4] - [Localité 11] représenté par Me Valérie SEIBERT-SANDT

2025 DEMANDERESSE : Madame [L] [E] veuve [P] EHPAD, [Adresse 9] [Localité 3] représentée par Maître Nelly ARGOUD, avocat postulant au barreau de la Drôme, Maître Séverine MARTIN de la SELARL MARTIN SEYFERT

La Société CRIT LES VOLANTS 152 Bis avenue Gabriel Peri 93400 ST OUEN non comparante-représentée par Maître Brigitte BEAUMONT, avocat au barreau de PARIS-No du dossier 10182 La Société SEILLERY

. : : N° RG 19/07456 - N° Portalis DBVX-V-B7D-MVI6 SASU DE LAGE LANDEN LEASING, représentant : Me Séverine MARTIN de la SELARL MARTIN SEYFERT & ASSOCIES, avocat au barreau de LYON C/ M.

[S] [D], ès qualités de liquidateur judiciaire de la société K-LASER BIOMEDICAL SASU DE LAGE LANDEN LEASING , représentant : Me Séverine MARTIN de la SELARL MARTIN SEYFERT & ASSOCIES, avocat au barreau

DECISION Application no. 31542/17 Petru BOSÎNCEANU against Romania The European Court of Human Rights (Fourth Section), sitting on 15   February   2024 as a Committee composed of:   Anja Seibert-Fohr