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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
4ème CHAMBRE COMMERCIALE
697871c2cdc6046d47d75c82
26 janvier 2026
poursuite et diligences de son représentant légal domicilié en cette qualité au siège social sis [Adresse 1] Représentée par Maître Lucie TEYNIE, avocat au barreau de BORDEAUX, et assistée de Maître Simon
Sociale D salle 2
63a402943f67e905df3d2964
21 octobre 2022
ESPACE BOIS (Immatriculée au RCS de DUNKERQUE sous le n° 788 915 619) [Adresse 2] [Adresse 2] représentée par Me Simon DUTHOIT, avocat au barreau de LILLE DÉBATS : à l'audience publique du 08
68199b3545063c42e3253846
25 avril 2025
[W] [E] [Adresse 3] [Localité 2] représenté par Me Simon DUTHOIT, avocat au barreau de LILLE INTIMÉE : S.C.P.
CHAMBRE 7 SECTION 3
68106204623750c90e2d771c
28 avril 2025
avocat au barreau de Douai, avocat constitué INTIMÉE Mme [G] [L] née le [Date naissance 1] 1965 à [Localité 10] de nationalité française [Adresse 12] [Localité 11] représentée par Me Simon
TASS
678aa9cc5289c7662ca2ba4c
6 janvier 2025
JUDICIAIRE DE LILLE PÔLE SOCIAL -o-o-o-o-o-o-o-o-o- JUGEMENT DU 06 JANVIER 2025 N° RG 18/01488 - N° Portalis DBZS-W-B7C-TBXX DEMANDERESSE : Mme [O] [K] [Adresse 2] [Localité 6] représentée par Me Simon
Sociale B salle 2
67592ddf4f06387a26ce7644
18 octobre 2024
NFH TRANSPORTS [Adresse 1] [Localité 2] représentée par Me Simon DUTHOIT, avocat au barreau de LILLE DÉBATS : à l'audience publique du 10 Septembre 2024 Tenue par Clotilde VANHOVE magistrat
Chambre 03 cab 06
69a218edcdc6046d47f95338
3 juillet 2025
bureau d’aide juridictionnelle de LILLE) DEFENDEUR : Monsieur [C] [V] C 31 Résidence Brigitte Fossey 20 RUE DE L’ALMA 59200 TOURCOING, né le 13 Décembre 1977 à ROUBAIX (NORD) représenté par Me Simon
CHAMBRE 2 SECTION 2
63d4ccc692a57405de331679
26 janvier 2023
nationalité française demeurant [Adresse 2] [Localité 11] Monsieur [O] [Y] né le 25 septembre 1967 à [Localité 10] de nationalité française demeurant [Adresse 1] [Localité 7] représentés par Me Simon
CHAMBRE 1 SECTION 1
5fdc12beda2f0036f718c4a6
20 décembre 2018
G'One prise en la personne de son représentant légal ayant son siège social [Adresse 2] [Localité 2] représentées par Me Loïc Le Roy, avocat au barreau de Douai, constitué aux lieu et place de Me Simon
Cour d'Appel
6253ca26bd3db21cbdd8a3a4
11 décembre 2007
EURO CENTRE, prise en la personne de son représentant légal,2 place de la République-59200 TOURCOING Partie civile, appelant, représenté par Maître DUTHOIT Simon, avocat au barreau de LILLE COMPOSITION
soc
6137235dcd58014677408d24
15 décembre 1999
Y..., en qualité de directeur du magasin situé rue de la Procession à Paris, dénommé magasin Duthot ; que l'intéressé était muté le 5 octobre 1992, dans un autre magasin situé boulevard Barbès à Paris,
civ3
épose de cette conduite ne pouvait être dirigéec/Mme Y
6137222bcd580146773facb3
10 mai 1994
le pourvoi formé par Mme Nicole Z..., née X..., demeurant ... (5ème), en cassation d'un arrêt rendu le 3 avril 1992 par la cour d'appel de Paris (19ème chambre, section B), au profit : 1 / de Mme Simone
7ème chambre 1ère section
66a297b380b1d994348a6209
16 janvier 2024
DU JUGE DE LA MISE EN ETAT rendue le 16 Janvier 2024 DEMANDERESSE Compagnie d’assurance ALBINGIA 109-111 Rue Victor Hugo 92300 FRANCE représentée par Maître Samia DIDI MOULAI de la SELAS CHETIVAUX-SIMON
ECLI:FR:CCASS:2018:C300306
29 mars 2018
Didier X..., en qualité de liquidateur à la liquidation judiciaire de la société Dutheil, défenderesse à la cassation ; La demanderesse invoque, à l'appui de son pourvoi, les deux moyens de cassation
Pôle 4 - Chambre 5
6034458b47adcf3654b71344
11 janvier 2017
DUTHEIL par son mandataire liquidateur demande la confirmation de ce jugement.
Référés expertises
6686e4d1e74459e0c7ed0ab5
2 juillet 2024
DUTHOIT MENUISERIES [Adresse 34] [Localité 22] représentée par Me Sylvie DE SAINTIGNON - KUBATKO, avocat au barreau de LILLE S.A.R.L.
6253cb58bd3db21cbdd8d598
20 janvier 2011
.-59960 NEUVILLE EN FERRAIN représenté par la SCP LEVASSEUR-CASTILLE-LEVASSEUR, avoués à la Cour assisté de la ASS DUTHOIT ANDRE & SIMON, avocats au barreau de LILLE INTIMÉE Madame Micheline
10 SS
CETAT:CETATEXT000007988651
7 avril 1999
Jean SENECLAUZE, demeurant 14. rue Duphot à Paris (75001) ; M.
6253cbc3bd3db21cbdd8e2f4
23 juin 2011
représenté par la SCP LEVASSEUR CASTILLE LEVASSEUR, avoués à la Cour assisté de la ASS DUTHOIT ANDRE & SIMON, avocats au barreau de LILLE COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DÉBATS ET DU DÉLIBÉRÉ Patrick
1 ère Chambre
DTA_2403196_20250617
17 juin 2025
Simon, Fiou-Dutot et Gourre en qualité d'étudiants.
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