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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre civile
660e430b0740db0008fa9321
3 avril 2024
3 avril 2024
LIMOGES APPELANTE d'une décision rendue le 08 AOUT 2022 par le JUGE DES CONTENTIEUX DE LA PROTECTION DE GUERET ET : Monsieur [S] [F], demeurant [Adresse 2] représenté par Me Anne-sophie
Source officielleCour d'Appel
6253ca57bd3db21cbdd8abec
4 mars 2008
4 mars 2008
TURPIN, avocat substituant Maître Abel-Henri PLEINEVERT, avocats au barreau de LIMOGES ---==oO§Oo==--- A l'audience publique du 05 février 2008, la Cour étant composée de Monsieur Jacques LEFLAIVE,
Source officielle1ère Chambre
67ff3d476d3290e00e0e7a66
15 avril 2025
15 avril 2025
Mme Anne-Sophie WILLM et Madame Bénédicte MANTEAUX, Conseillers. Greffier : Mme Fabienne ARNOUX, Greffier, lors des débats et du prononcé de la décision.
Source officiellecomm
61372128cd580146773f1705
20 février 1990
20 février 1990
COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1°/ la société GIBEL, société anonyme ayant son siège social à Paris (1er), ..., exerçant sous l'enseigne "SOPHIE
Source officielleCour d'Appel
6253cd43bd3db21cbdd92cdb
11 janvier 2016
11 janvier 2016
.-87800 SAINT HILAIRE LES PLACES représenté par Me Anne sophie TURPIN, avocat au barreau de LIMOGES APPELANT d'un jugement rendu le 20 NOVEMBRE 2014 par le JUGE AUX AFFAIRES FAMILIALES DE LIMOGES
Source officielleCour d'Appel
6253cb10bd3db21cbdd8cc5c
26 juin 2008
26 juin 2008
MAISON DE CHIRURGIE-CLINIQUE DE TURIN 7/9 rue de Turin 75008 PARIS représentée par Me Jean-Luc BRAMI, avocat au barreau de PARIS, toque : J105 substitué par Me Amandine RETOURNE, avocat au barreau de
Source officielleCour d'Appel
6253cd01bd3db21cbdd91fcb
5 février 2015
5 février 2015
Patrick X..., Mme Sophie Carla Y... épouse Z..., M.
Source officielle1ère Chambre
6684eac0a0de54ff609f7c98
2 juillet 2024
2 juillet 2024
Michel WACHTER, président de chambre, Madame Bénédicte MANTEAUX et Mme Anne-Sophie WILLM, conseillers et assistés de Mme Fabienne ARNOUX, greffier.
Source officielleCour d'Appel
6253cccebd3db21cbdd91505
6 mai 2014
6 mai 2014
de nationalité Française né le 31 Août 1974 à MONTLUCON (03100) Profession : Auto entrepreneur, ...23170 NOUHANT représenté par Me Anne Sophie TURPIN, avocat au barreau de LIMOGES (bénéficie d'une
Source officielleCour d'Appel
6253cd23bd3db21cbdd92604
2 juillet 2015
2 juillet 2015
Plantation Place, 30, Fenchurch Street-London EC3M 3BD Royaume Uni, domiciliée en France Coeur Défense-Tour A 110, Esplanade du Général de Gaulle-92931- LA DEFENSE CEDEX représentée par Me Virginie TURPIN
Source officielleCour d'Appel
6253cc10bd3db21cbdd8f048
15 décembre 2011
15 décembre 2011
.-87190 DROUX représenté par la SCP COUDAMY Marie Christine-LATCHER, avoués à la Cour assisté de Me Anne sophie TURPIN, avocat au barreau de LIMOGES (bénéficie d'une aide juridictionnelle Totale
Source officielleCour d'Appel
6253ccffbd3db21cbdd91f7f
29 janvier 2015
29 janvier 2015
représenté par Me Anne Sophie TURPIN, avocat au barreau de LIMOGES APPELANT d'un jugement rendu le 04 NOVEMBRE 2013 par le TRIBUNAL DE COMMERCE DE LIMOGES ET : SAS SOLOMAT dont le siège social est
Source officielleCour d'Appel
6253cbdbbd3db21cbdd8e79d
4 octobre 2011
4 octobre 2011
SUD-OUEST), dont le siège social est Les Bureaux du Parc-Avenue Jean Gabriel Dommergue-33049 BORDEAUX CEDEX représenté par Me Abel-Henri PLEINEVERT, avocat au barreau de LIMOGES substitué par Me Anne sophie
Source officielleREFERES 1ER PP
65a237b87ca18b0008e57fcb
11 janvier 2024
11 janvier 2024
ET : Monsieur [N] [S] [Adresse 3] [Localité 1] Représenté par Me TURPIN substituant Me Jérôme LE ROY de la SELARL LX AMIENS-DOUAI, avocat au barreau d'AMIENS, postulant et plaidant par Me Agathe
Source officielleChambre 1-4
5fd90f0bf8dc7da8b687341b
25 juin 2020
25 juin 2020
W] [F] épouse [T] C/ [X] [O] épouse [C] [I] [U] Entreprise STEMOKAT SA MAAF Copie exécutoire délivrée le : à : Me Frédéric CHOLLET Me Jérôme BRUNET-DEBAINES Me Fanny TURPAUD
Source officielleCour d'Appel
6253ccfdbd3db21cbdd91efb
22 janvier 2015
22 janvier 2015
.-23140 VIGEVILLE représenté par Me Emilie BONNIN-BERARD, avocat au barreau de CREUSE substituée par Me Anne sophie TURPIN, avocat au barreau de LIMOGES (bénéficie d'une aide juridictionnelle Totale
Source officielleCour d'Appel
6253cd57bd3db21cbdd92fe4
7 mars 2016
7 mars 2016
A action en contestation de paternité hors mariage Grosse délivrée à Me TURPIN et PEYCLET, avocats COUR D'APPEL DE LIMOGES CHAMBRE CIVILE ARRET DU 07 MARS 2016 Le SEPT MARS DEUX MILLE
Source officiellePôle 6 - Chambre 8
60225e3b32e6944e728195c9
3 février 2021
3 février 2021
application des dispositions des articles 805 et 907 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 19 Novembre 2020, en audience publique, les avocats ne s'y étant pas opposés, devant Mme Sophie
Source officiellePôle 6 - Chambre 8
60225e3b32e6944e728195ca
3 février 2021
3 février 2021
application des dispositions des articles 805 et 907 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 19 Novembre 2020, en audience publique, les avocats ne s'y étant pas opposés, devant Mme Sophie
Source officiellePôle 6 - Chambre 8
60225e3b32e6944e728195d6
3 février 2021
3 février 2021
application des dispositions des articles 805 et 907 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 19 Novembre 2020, en audience publique, les avocats ne s'y étant pas opposés, devant Mme Sophie
Source officiellePage 2 sur 5