G... y serait clairement présentée et identifiée par le spectateur comme fictive, la cour d'appel a violé les articles 9-1 du code civil et 6, § 2, de la Convention de sauvegarde des droits de l'homme

électrique permettant sa mise en marche, son fonctionnement et son arrêt ; qu'en l'espèce, le spectacle (au sens général de ce terme) se déroule de manière permanente, indépendamment de la présence de spectateurs

mort à des personnes (juifs, croisés, mécréants, renégats, apostats...), un tutoriel où il expose un mode d'emploi pour égorger « avec envie, avec force une personne » une personne en incitant les spectateurs

relatent aucun élément positif, les personnes entendues déclarant simplement n'avoir rien remarqué ; que les déclarations de la victime sont corroborées par trois témoignages concordants émanant de spectateurs

permettre à cinq gagnants d'entrer en possession d'articles prestigieux et rares, qui se sont avérés être d'une fabrication industrielle ; qu'il a organisé un simulacre de paiement en demandant aux spectateurs

de la caisse, alors que les organisateurs d'une course de moto-cross ne seraient tenus d'une obligation de sécurité, obligation nécessairement contractuelle, qu'à l'égard des participants et des spectateurs

CETAT63 SPECTACLES, SPORTS ET JEUX -Courses de taureaux - Accident survenu à un spectateur d'une course de taureaux organisée dans les arènes de Nîmes.

opposent leur propre liberté d'expression à celle du spectacle (sic) qu'ils ont entravé, celui-ci ne saurait être admis en l'espèce dans la mesure où leur action n'est pas la réaction spontanée d'un spectateur

X..., maire de [...], qui assistait en spectateur à une manifestation se déroulant dans une autre commune, avait interdit à un éleveur de bovins de présenter un taureau au public, et comment le ton avait

" ; et que "la scène incriminée ne saurait constituer une incitation à la débauche" ; "alors qu'une scène de pornographie, surtout d'une durée de cinq minutes, qu'elle incite ou non tel ou tel spectateur

préalable d'un droit d'entrée, l'établissement concerné constitue bien un établissement de spectacles comportant un prix d'entrée, que son exploitant devait par conséquent délivrer des billets à chaque spectateur

anciennes carrières d'extraction de pierres désaffectées, propriété de la commune des Baux-de-Provence (la commune), et décidé d'y réaliser son projet « L'Image totale », consistant à intégrer le spectateur

arrêté municipal A 1406130 du 16 juin 2014, a interdit toute manifestation dans la commune ; que des groupes d'opposants à la corrida ont néanmoins pris place aux abords des arènes pour empêcher les spectateurs

X..., spectateur d'une course automobile, a été blessé par le véhicule conduit par M.

qu'il a favorisés par sa seule proximité, en jouant le rôle de "faire-valoir narcissique" bien circonscrit par les experts (Bb 24 p. 4 in fine); qu'il est, en effet, permis de penser que, sans ce spectateur

commissaire de course ; que l'endroit où s'est engagé Claude-Jacques Z... comprenait un chemin goudronné qui était barré par des barrières métalliques et un terre-plein herbeux où se trouvaient assis des spectateurs

lancer dans le X », lorsque les articles annoncés sous les titres poursuivis reprenaient clairement la réponse négative des parties civiles à cette interrogation, née sur les réseaux sociaux parmi les spectateurs

cours d'un vol spécial affrété par l'aéro-club de Mulhouse ; Que l'appareil s'est présenté dans l'axe d'une piste en herbe de part et d'autre de laquelle étaient disposées des tribunes pour les spectateurs

confession juive" en général, mais une fraction de cette communauté, qui professe des thèmes extrémistes et n'hésite pas, le cas échéant, à recourir à l'action violente, faisant ainsi référence pour le spectateur

lesquelles il insistait sur le fait qu'il n'était pas avocat, qu'il ne pouvait donc plaider et qu'il pouvait seulement se borner à préparer des conclusions et assister à l'audience en qualité de spectateur