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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Pôle 5 - Chambre 5
603580325c2a67a582a3c7ce
14 avril 2016
14 avril 2016
BOWES ayant son siège social [Adresse 2] [Localité 2] N° SIRET : 562 046 235 prise en la personne de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège Représentée par Maître Stéphanie
Source officiellePôle 5 - Chambre 4
64379df19477fe04f5cc653b
12 avril 2023
12 avril 2023
diligences en la personne de son gérant, domicilié en cette qualité audit siège immatriculée au RCS de CHALON-SUR-SAONE sous le numéro 512 694 985 [Adresse 1] [Adresse 1] Représentée par Me Stéphanie
Source officiellePôle 6 - Chambre 3
697afe15cdc6046d47106f30
28 janvier 2026
28 janvier 2026
de Prud'hommes - Formation paritaire de FONTAINEBLEAU - RG n° 21/00112 APPELANT Monsieur [D] [Z] Né le 21 décembre 1994 à [Localité 12] [Adresse 1] [Localité 3] Représenté par Me Stéphanie
Source officielleSe. référés
6871f14edf9b8685d8d06914
8 juillet 2025
8 juillet 2025
comparante représentée par Me Claudia LUISI de l'AARPI ARNA, avocat au barreau de BASTIA DEFENDERESSE : Madame [V] [Z] [Adresse 5] [Adresse 6] [Localité 3] comparante assistée de Me Stéphanie
Source officielleSe. référés
6871f14edf9b8685d8d06910
8 juillet 2025
8 juillet 2025
Claudia LUISI de l'AARPI ARNA, avocat au barreau de BASTIA DEFENDERESSE : Madame [V] [K] née le 14 Septembre 1958 à [Localité 4] [Adresse 5] [Localité 2] comparante assistée de Me Stéphanie
Source officielleCHAMBRE SOCIALE
68e5f34ee11beca089b88e84
7 octobre 2025
7 octobre 2025
d'APPEL D'AGEN, CHAMBRE SOCIALE, dans l'affaire ENTRE : [R] [I] né le 10 mars 1965 à [Localité 7] de nationalité française domicilié : [Adresse 9] [Localité 4] représenté par Me Stéphanie
Source officiellePôle 6 - Chambre 8
65321b4f9e4ea48318f5afed
19 octobre 2023
19 octobre 2023
Adresse 2] [Localité 8] Représentée par Me Florence GUARY, avocat au barreau de PARIS, toque : R271 INTIMÉ Monsieur [K] [W] ( dit [X]) [N] [Adresse 3] [Localité 1] Représenté par Me Stéphanie
Source officielle7ème chambre 1ère section
6717ed166d8b1985f45f10e4
15 octobre 2024
15 octobre 2024
CICAD -COMPAGNIE D’INGENIERIE POUR LA CONSTRUCTION L’AMENAGEMENT URBAIN ET LE DEVELOPPEMENT Siège social 88 rue Robespierre 93100 MONTREUIL représentée par Me Stéphane JEAMBON, avocat au barreau de PARIS
Source officiellePôle 5 - Chambre 4
686f4ca2d3976f57d00d3222
9 juillet 2025
9 juillet 2025
personne de son représentant légal en exercice, domicilé en cette qualité auditsiège Immatriculée au R.C.S. de [Localité 5] sous le numéro : 830 14 044 [Adresse 2] [Localité 4] Représentée par Me Stéphanie
Source officiellePôle 5 - Chambre 1
6710aa62be64d7e5102450b0
16 octobre 2024
16 octobre 2024
en activité domicilié en cette qualité au siège social situé [Adresse 2] [Localité 7] Immatriculée au registre du commerce et des sociétés de Nancy sous le n° 410 332 852 Représentée par Me Stéphanie
Source officiellePôle 1 - Chambre 10
662b43e5fe25450008314ab0
25 avril 2024
25 avril 2024
AVOCATS, avocat au barreau de PARIS, toque : D2095 INTIMES Monsieur [H] [R] [Adresse 10] [Adresse 10] [Localité 9] Ayant pour Avocat la SELARL AGUILA-MORESCO et pour Avocat plaidant Me LAMY
Source officielle1ère CHAMBRE CIVILE
63bd0ecf0ab73d7c90739e8d
9 janvier 2023
9 janvier 2023
[F] [R] à restituer à La Société de Location la somme de 2 194.04 euros saisie par la SCP Stéphanie Landreau - Yves Mas - Stéphanie Clément-Lamy, outre les frais de saisie soit 132,50 euros ; * Débouter
Source officielle4ème CHAMBRE COMMERCIALE
668397db8da90185712ea36f
1 juillet 2024
1 juillet 2024
Vu l'ordonnance de madame le président du tribunal de commerce de Bordeaux du 29 décembre 2022, Vu le procès-verbal de constat de Maître Stéphanie Clement-Lamy du 26 janvier 2023, Vu le rapport d'expertise
Source officiellecr
613725dbcd58014677421091
5 novembre 2002
5 novembre 2002
L. 451-1 du Code de la sécurité sociale, défaut de motifs, manque de base légale ; "en ce que l'arrêt fait grief à l'arrêt attaqué d'avoir déclaré l'appel et la constitution de partie civile de Stéphane
Source officiellecr
613725bacd5801467742017a
23 novembre 1999
23 novembre 1999
; " en ce que Sabbahadin Y... a été déclaré coupable de blessures volontaires avec arme sans avoir été confronté à ses accusateurs ; " aux motifs que la crainte qu'inspire Sabbahadin Y... à Stéphane
Source officielleCour d'Appel
6253ca58bd3db21cbdd8ac54
19 novembre 2007
19 novembre 2007
représenté par Me Bernard DE LAMY Josiane A... épouse Z... représentée par Me Bernard DE LAMY Jean- Louis Z... représenté par Me Bernard DE LAMY Stéphanie Z...
Source officiellecr
613725fccd5801467742214f
21 novembre 2000
21 novembre 2000
Stéphane, tous deux employés bouchers en compagnie de la victime, ont confirmé que depuis plusieurs jours ils demandaient également le remplacement de la lame car elle ne coupait plus, et " il fallait
Source officiellecr
613725f7cd58014677421e9b
1 mars 2000
1 mars 2000
l'Armée de terre à Dinan ; que l'enquête et l'information établissaient les faits suivants : que dans la soirée du 12 février 1997, Cédric Y..., en compagnie de deux camarades, Jean-François Z...et Stéphane
Source officiellecr
61372684cd58014677426333
17 octobre 2007
17 octobre 2007
l'appui de la requête ont une origine apparemment licite et qu'elles peuvent être utilisées pour la motivation de la présente ordonnance ; que la société Méridional Conseil représentée par son gérant Stephen
Source officielle2ème chambre section A
6a04578acdc6046d4793fbf4
7 mai 2026
7 mai 2026
SCI PANDINE sous le n°SIREN 847 649 191 prise en la personne de son représentant légal en exercice domicilié ès qualités au siège social sis [Adresse 1] [Localité 3] Représentant : Me Clotilde LAMY
Source officiellePage 2 sur 189