Société MD PROMOTIONS, CONDAMNER la SAS STELA INGENIERIE aux entiers dépens Par conclusions écrites et oralement développées à la barre, la société STELA INGENIERIE S.A.S. demande au tribunal, *Vu

Christophe X..., - Mme Sabrina X..., - Mme Stella X..., - Mme C...

X... et Y... se sont portés cautions solidaires des engagements des sociétés Bemo et Stella Z...

(la société) un prêt à moyen terme ; que les 21 juin 2001 et 2 juillet 2002, elle s'est rendue caution des sommes que la société pourrait devoir aux sociétés Stela et Total Fina Elf (la société Total)

[O] à l'égard de la SMA SA, -de rejeter toutes demandes dirigées par la SCI Stela et M.

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Stora, société à responsabilité limitée, dont le siège social

Z..., notaire associé de la SCP Frémont et Hey (le notaire), a été chargé du règlement de la succession de Stella A..., épouse B..., née le [...] à Shanghaï et décédée le [...] à [...] ; qu'informé de

Nicolas X..., pris en qualité de mandataire judiciaire et de commissaire à l'exécution du plan de la société Stella, 2°/ à la société Stella, société à responsabilité limitée, dont le siège est [...]

l'arrêt attaqué (Paris, 14 novembre 2000) que la société Letierce et fils (société Letierce) a fait édifier un complexe industriel comprenant un portique de chargement de navires, notamment par la société Stolz

Le courrier envoyé le 6 octobre 2021 par la société STORA à la société BATI RENO CONSTRUCTION fait cependant état d’une date de fin de travaux au 31 mai 2021.

Nielson Building 8 Sound Shore Drive - 06836, Grennwicht CT (USA), 2 / du Stolt Cormorant, ayant son siège Stold A...

dans la même situation que la salariée, puisque n'exerçant pas les mêmes fonctions, Mme [R] occupant les fonctions de gestionnaire d'antenne et Mme [X] étant chargée des coproductions Via Stella

Y..., de la SCP Matuchansky, Poupot et Valdelièvre, avocat de la société GSF Stella, et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Attendu, selon l'arrêt attaqué, que M.

été modifié à plusieurs reprises par avenants ; que, dans le dernier état des relations contractuelles, la salariée travaillait à temps partiel sur l'un des deux sites de restauration de la société Stora

administrative de l'Hoverport, 62200 Boulogne-sur-Mer, 2°/ de la société Cotrama, société anonyme, dont le siège est Tour administrative de l'Hoverport, 62200 Boulogne-sur-Mer, 3°/ de la société Stolz

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société civile immobilière (SCI) Stella X..., dont le siège est ...

judiciaire de Paris, agissant par délégation du Président du Tribunal, Assistée de Marion COBOS, Greffier, DEMANDERESSE Société BABEL [Adresse 1] [Localité 5] représentée par Maître Alexandre DUVAL STALLA

_______________________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Statuant sur le pourvoi formé par la société Stella

Seine-Maritime), en cassation d'un jugement rendu le 5 novembre 1991 par le tribunal de grande instance d'Evreux (section saisies immobilières), au profit : 1 ) de la société à responsabilité limitée Stella

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Statuant tant sur le pourvoi principal formé par la société Stella Investissement