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2 447 résultats pour « Suay »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2019:C100650

Cassation

4 juillet 2019

4 juillet 2019

L..., domiciliée [...] , contre le jugement rendu le 7 septembre 2017 par le tribunal d'instance de Sucy-en-Brie, dans le litige l'opposant à la société BNP Paribas Personal Finance, dont le siège est

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2016:C100814

Cassation

6 juillet 2016

6 juillet 2016

M... de sa demande de condamnation des sociétés Thermic Charpentier et Suny System à le garantir des condamnations prononcées à son encontre ; Aux motifs que M.

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2022:C200721

Cassation

30 juin 2022

30 juin 2022

CASSATION, DEUXIÈME CHAMBRE CIVILE, DU 30 JUIN 2022 Mme [G] [J], domiciliée [Adresse 2], a formé le pourvoi n° F 21-14.418 contre le jugement rendu le 4 mars 2020 par le tribunal de proximité de Sucy-en-Brie

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 5

69facfc6cdc6046d47bf59d5

Appel

5 mai 2026

5 mai 2026

° /2026, 3 pages) Numéro d'inscription au répertoire général : N° RG 25/20964 - N° Portalis 35L7-V-B7J-CMPH4 Décision déférée à la Cour : Ordonnance du 12 Mai 2025 - Tribunal de proximité de SUCY

Source officielle
CC

soc

6137228ecd580146773fe6c9

Cassation

18 janvier 1996

18 janvier 1996

lesquelles j'ai travaillé mais où je ne travaille plus (sont les) résidences Epernon rue Lagrange dont l'administrateur est Dominique Y..., Grand-Parc, Benauge, Côte d'argent, Chateau d'eau, Nereides, Sully

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2025:C315019

Cassation

6 novembre 2025

6 novembre 2025

Demande d'avis n°Y 25-70.018 Juridiction : le tribunal de proximité de Sucy en Brie SM Avis du 6 novembre 2025 n° 15019 P+B R É P U B L I Q U E F R A N Ç

Source officielle
TCOM

AFFAIRES COURANTES

6a0b56a0cdc6046d471c7bd8

Commerce

4 mai 2026

4 mai 2026

Demandeur (s) : SUAU ASSOCIES (SARL) [Adresse 1] [Localité 1] N° SIREN : 431 752 807 Représentant (s) : ME BERTRAND [Localité 2] ME BRINGER Christophe Défendeur (s) : MADI TRAITEUR (SARL) [Adresse 2]

Source officielle
TJ

2ème chambre 2ème section

6a0e031fcdc6046d4759ea70

T. Judiciaire

20 mai 2026

20 mai 2026

THREE MUSKETEERS [Adresse 1] [Localité 2] représentée par Maître Sébastien PONIATOWSKI de l’AARPI Delvolvé Poniatowski Suay Associés, avocats au barreau de PARIS, avocats plaidant, vestiaire #C0542

Source officielle
CC

civ1

6137224dcd580146773fbdc5

Cassation

6 décembre 1994

6 décembre 1994

Bernard, Sylvain Z..., demeurant ... à Sucy-en-Brie (Val-de-Marne), 2 ) de Mme Suzy, Michelle Z..., née J..., demeurant ... à Sucy-en-Brie (Val-de-Marne), 3 ) de la société Société de crédit pour

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

6a0b967acdc6046d47211218

Commerce

12 mai 2026

12 mai 2026

INTEMPERIES BTP Caisse Rhône-Alpes Auvergne N°SIREN : 779787035 [Adresse 1] [Localité 1] DEMANDEUR - représenté par La SELARL MSM HUISSIERS & ASSOCIES ST [Adresse 2] [Localité 2] CONTRE * La SAS SURY

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2020:SO00737

Cassation

23 septembre 2020

23 septembre 2020

Le SUA fait grief à l'arrêt de dire que M.

Source officielle
CC

comm

613722bdcd58014677400e0d

Cassation

7 janvier 1997

7 janvier 1997

de cable électrique de Selby (Grande-Bretagne) jusqu'à Dunkerque, puis, après transbordement, jusqu'à Changaï (Chine), a fait charger ce matériel sur le navire "Brendon X..." appartenant à la société Sully

Source officielle
?

Commission des sanctions

AMF:SAN:SAN-2016-12

droit financier

20 juillet 2016

20 juillet 2016

Société Sunny Asset Management, M. A — 80 000 € 2 blâmes

Résumé IA — à vérifier
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2022:CO00621

Cassation

26 octobre 2022

26 octobre 2022

Les deux factures, émises pour un montant total de 4 682 388 euros, ont été payées par les sociétés Wai Hing Money, Sunny Wide et Sun Sing, habilitées à cet effet. 3.

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69fdd0d3cdc6046d4709ccda

Commerce

7 mai 2026

7 mai 2026

de Maître [K] [L], en qualité d'administrateur judiciaire chargé d'une mission d'assistance, la SELARL MONTRAVERS [X] en la personne de Maître [M] [X] en qualité de mandataire judiciaire, et Madame Suzy

Source officielle
CA

Cour d'Appel

M. le procureur de la République, le 14 janvier 2010c/Monsieur X

6253cb65bd3db21cbdd8d612

Appel

12 octobre 2010

12 octobre 2010

SUAY SPA, n de SIREN : 477-639-785 dont le siège est 3, rue Rosenwald-75015 PARIS Prévenue, intimée NON COMPARANTE, NON REPRESENTEE LE MINISTÈRE PUBLIC appelant principal COMPOSITION DE LA

Source officielle
CC

comm

6079d67f9ba5988459c5b8d8

Cassation

24 février 1975

24 février 1975

SUR LE PREMIER MOYEN, PRIS EN SES DEUX BRANCHES : ATTENDU QUE, SELON LES ENONCIATIONS DE L'ARRET ATTAQUE (NIMES, 12 JUILLET 1973), SUAY AVAIT PASSE EN 1956 DEUX CONTRATS-CADRES AVEC LES HOUILLERES DU BASSIN

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2023:C300786

Cassation

30 novembre 2023

30 novembre 2023

Selon l'arrêt attaqué (Paris, 17 juin 2022) et les productions, le 26 novembre 2013, la société civile immobilière MJC (la bailleresse) a donné en location à la société Parnas or Suzy crêpes café, devenue

Source officielle
CC

soc

613721a2cd580146773f571b

Cassation

23 avril 1992

23 avril 1992

J'ai été le témoin, un samedi où elle était invitée à un mariage dans la région de Sully, qu'il était possible pour le personnel de la joindre sur le lieu de la cérémonie.

Source officielle
TJ

PCP JCP fond

6977c1bacdc6046d47cc2d27

T. Judiciaire

8 janvier 2026

8 janvier 2026

TRIBUNAL JUDICIAIRE DE [Localité 3] [1] [1] Copie conforme délivrée le : à : Maître Alexandre SUAY, Me Mariana DE SEVIN Pôle civil de proximité ■ PCP JCP fond N° RG 24/09618 - N° Portalis 352J-W-B7I-C6C5M

Source officielle

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Journal officiel
Dépôts des comptes

ALEXANDRE SUAY SELARL

SIREN 892438318GREFFE DU TRIBUNAL DES ACTIVITÉS ÉCONOMIQUES DE PARIS

21/06/2026

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Dépôts des comptes

SUAY

SIREN 839937752GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MONTPELLIER

28/04/2026

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Modifications et radiations RCS B

KHAOSUAY BORDEAUX SAS

SIREN 990980732GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BORDEAUX

Modification survenue sur la date de début d'activité.

16/01/2026

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Dépôts des comptes

PATRICK SUAY

SIREN 513856716GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MONTPELLIER

16/11/2025

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Dépôts des comptes

ALEXANDRE SUAY SELARL

SIREN 892438318GREFFE DU TRIBUNAL DES ACTIVITÉS ÉCONOMIQUES DE PARIS

19/09/2025

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