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443 résultats pour « TORRENTE Richard »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Pôle 5 - Chambre 8

6163cdb7a4f434918a1e525c

Appel

29 juin 2010

29 juin 2010

SOS MEDECINS SUD 77 et de la SOCIETE CIVILE DE MOYENS CABINET MEDICAL FRANCOIS ayant son siège [Adresse 8] [Localité 11] représentée par la SCP PETIT LESENECHAL, avoués à la Cour assistée de Me Richard

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 8

5fca5e3b98640d43279848b6

Appel

10 novembre 2020

10 novembre 2020

numéro 300 965 951 Ayant son siège social [Adresse 14] [Localité 16] Représentés par Me Frédéric LALLEMENT de la SELARL BDL Avocats, avocat au barreau de PARIS, toque : P0480, Assistés de Me Richard

Source officielle
CA

Pôle 2 - Chambre 2

6162b2504abc2618d50e04fe

Appel

23 novembre 2012

23 novembre 2012

[Adresse 1] [Localité 4] représenté par Maître Pascal GOURDAIN (avocat au barreau de PARIS, toque : D1205) assisté de Maître Richard TORRENTE (avocat au barreau de PARIS, toque : D 1205), plaidant

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 9

61624a7aa68110eae5b68fda

Appel

6 mars 2014

6 mars 2014

qualité audit siège représentée par : Me Claude GILLET de la SCP FGB, avocat au barreau de MELUN assistée de : Me Pascal GOURDAIN, avocat au barreau de PARIS, toque : D1205 ; substitué par : Me Richard

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 2

61624d69ed30a8f5617382e2

Appel

21 mars 2013

21 mars 2013

[Adresse 3] [Localité 2] Représentée et Assistée de Me Pascal GOURDAIN (avocat au barreau de PARIS, toque : D1205) substituant Me Richard TORRENTE (avocat au barreau de PARIS, toque : E1576)

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 9

615e0d75c25a97f0381f4d6d

Appel

19 septembre 2013

19 septembre 2013

de liquidateur judiciaire de la société TRP TRANSPORTS ayant son siège [Adresse 3] [Localité 3] représentée par : Me Pascal GOURDAIN, avocat au barreau de PARIS, toque : D1205 assistée de : Me Richard

Source officielle
CC

cr

à suivre, en l'absence de charges suffisantesc/Robert C

613725bfcd58014677420371

Cassation

12 janvier 2000

12 janvier 2000

Richard, partie civile, contre l'arrêt de la chambre d'accusation de la cour d'appel de PARIS, en date du 11 décembre 1998, qui, dans l'information suivie sur sa plainte, a constaté l'extinction de

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 8

6163cfff74df0e9c0194f823

Appel

12 janvier 2010

12 janvier 2010

qualités de liquidateur à la liquidation judiciaire de la Société PHONE AVENUE ayant son siège [Adresse 43] [Localité 71] représentée par la SCP PETIT LESENECHAL, avoués à la Cour assistée de Me Richard

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2501263_20250724

Administratif

24 juillet 2025

24 juillet 2025

Torrente, premier conseiller, M. Rifflard, conseiller. Rendu public par mise à disposition au greffe le 24 juillet 2025. Le président-rapporteur, Signé B.

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2403003_20250724

Administratif

24 juillet 2025

24 juillet 2025

Torrente, premier conseiller, M. Rifflard, conseiller. Rendu public par mise à disposition au greffe le 24 juillet 2025. Le président-rapporteur, Signé B.

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2402383_20250724

Administratif

24 juillet 2025

24 juillet 2025

Torrente, premier conseiller, M. Rifflard, conseiller. Rendu public par mise à disposition au greffe le 24 juillet 2025. Le président-rapporteur, Signé B.

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2302913_20250724

Administratif

24 juillet 2025

24 juillet 2025

Torrente, premier conseiller, M. Rifflard, conseiller. Rendu public par mise à disposition au greffe le 24 juillet 2025. Le président-rapporteur, Signé B.

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2401286_20250724

Administratif

24 juillet 2025

24 juillet 2025

Torrente, premier conseiller, M. Rifflard, conseiller. Rendu public par mise à disposition au greffe le 24 juillet 2025. Le président-rapporteur, Signé B.

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2302709_20240222

Administratif

22 février 2024

22 février 2024

Torrente, premier conseiller, - et les observations de M. B. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2300268_20250320

Administratif

20 mars 2025

20 mars 2025

Torrente, premier conseiller, - et les conclusions de M. Maleyre, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1. Le 13 juillet 2022, M.

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2302379_20240111

Administratif

11 janvier 2024

11 janvier 2024

Torrente, premier conseiller, a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
CC

cr

6137262dcd58014677423887

Cassation

29 mai 2002

29 mai 2002

Y... avait reconnu ses torts ; " alors que, d'une part, ni le jugement ni l'arrêt ne précisent en quoi Richard Y... aurait varié dans ses déclarations ni dans quels termes il aurait reconnu ses torts

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2200077_20240328

Administratif

28 mars 2024

28 mars 2024

Torrente, premier conseiller, - et les conclusions de Mme Castellani, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2302104_20240125

Administratif

25 janvier 2024

25 janvier 2024

Torrente, premier conseiller, a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2400552_20250724

Administratif

24 juillet 2025

24 juillet 2025

Torrente, premier conseiller, M. Rifflard, conseiller. Rendu public par mise à disposition au greffe le 24 juillet 2025. Le président-rapporteur, Signé B.

Source officielle

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