CodexAI
AND
OR
NOT
"…"
DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITYCOM;ENG
ECLI:CE:ECHR:2023:1214DEC001646422
14 décembre 2023
They were represented by U. de Sousa, a lawyer practising in Amadora.
9 / 10 SSR
CETAT:CETATEXT000008075333
1 mars 2000
Amadou Y..., parcelle 5705, Wakhine II Taly Icotaf Pikine à Dakar (Sénégal) ; Mme Veuve DIALLO DIAN X... demande que le Conseil d'Etat annule l'arrêt en date du 17 septembre 1996 par lequel la cour administrative
1re Section - 2e Chambre
DTA_2414338_20260505
5 mai 2026
Amadori, premier conseiller, M. Touzanne, premier conseiller. Rendu public par mise à disposition au greffe le 5 mai 2026. Le rapporteur, Signé A.
civ3
ECLI:FR:CCASS:2012:C300125
24 janvier 2012
2000 mentionne un commencement de la fin du terrassement du bâtiment B2 à partir du 1er décembre, les comptes-rendus suivants mentionnent un certain nombre de tâches comme l'écrêtement des têtes de talus
DTA_2402635_20260331
31 mars 2026
Amadori ; - les conclusions de M. Charzat, rapporteur public.
DTA_2110290_20231208
8 décembre 2023
Amadori, - les conclusions de M. Charzat, rapporteur public, - et les observations de Me Vancraeynest, substituant Me Martin, représentant la SNC Hôtel Résidence Monceau.
DTA_2408607_20260505
Amadori, - les conclusions de M. Charzat, rapporteur public.
CASELAW;COMMUNICATEDCASES;FRA;FRE
ECLI:CEDH:001-122096
3 juin 2013
Khan Amadou, est un ressortissant gambien né en 1974. Il est représenté devant la Cour par M e I.-M. Tzeferakou, avocate au barreau d’Athènes. A.
Pôle 6 - Chambre 9
659f9a523328fa00087a2738
10 janvier 2024
GROUPE DE L'ETOILE [Adresse 2] [Localité 4] Représentée par Me Véronique DE LA TAILLE, avocat au barreau de PARIS, toque : K0148 S.A.R.L.
Pôle 5 - Chambre 1
603489b9c3888a7702096878
22 novembre 2016
PARLEANI GAZAGNES Avocats à la cour - [Adresse 2] [Adresse 2] Représentée par Me Laurent PARLEANI de l'AARPI AMADIO PARLEANI GAZAGNES, avocat au barreau de PARIS, toque : L0036 Assistée de Me Bertrand
15e chambre
63b91b13b63d827c909cadc8
5 janvier 2023
Table de cotation conventionnelle Cette table reproduit le résultat de cette évaluation pour chacune des activités valorisée globalement par simple addition des valeurs obtenues au titre de chacun des
cr
ECLI:FR:CCASS:2013:CR03160
25 juin 2013
Amadou », un troisième homme, M. Z... et un quatrième homme vu la veille en compagnie de M.
DTA_2500852_20251104
4 novembre 2025
A... est une ressortissante philippine née le 22 mars 1989 à Taal Batangas (Philippines).
DTA_2216636_20241119
19 novembre 2024
exercices clos en 2015 et 2016, des charges correspondant à des abonnements pour assister à des manifestations sportives ou culturelles, ainsi que des tickets cadeaux, des dîners-spectacles ou encore des tables
DTA_2226149_20250304
4 mars 2025
Tout d'abord, Mme B soutient qu'elle n'avait pas connaissance du caractère falsifié de l'attestation du 7 septembre 2022, faisant valoir que cette attestation avait été déposée sur sa table lorsqu'elle
616333d3f74a27a178b843bd
21 septembre 2011
d'ameublement ; qu'aux termes de cet accord la société CADES s'est notamment engagée > ; Que la société INTERIOR'S reprochant à la société CADES de continuer à commercialiser sur son site internet 'amadeus
ECLI:CE:ECHR:2023:0629DEC001174921
29 juin 2023
margin-top:0pt; margin-bottom:0pt; text-align:justify; font-size:8pt } FOURTH SECTION DECISION Application no. 11749/21 Mădălin Alin NĂSTĂSESCU against Portugal and 2 other applications (see appended table
DTA_2326641_20260224
24 février 2026
Amadori, premier conseiller, - et les conclusions de M. Charzat, rapporteur public.
DTA_2305477_20250415
15 avril 2025
valeur ajoutée ayant grevé les dépenses correspondant à des abonnements pour assister à des manifestations sportives ou culturelles, ainsi que des tickets cadeaux, des dîners-spectacles ou encore des tables
DTA_2301863_20250701
1 juillet 2025
Toutefois, il ressort des pièces du dossier que la requérante a participé, le 28 février 2022, au rattrapage d'un devoir sur table en lien avec la communication professionnelle en travail social ne correspondant
Page 2 sur 5