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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253cc68bd3db21cbdd9001e
17 décembre 2012
Le 11 février 2009, a été émise une note d'information préoccupante concernant Cévrine et Teddy mentionnant des comportements régressifs massifs de Teddy, qui fait des cauchemars, n'est plus propre, étale
cr
6137263acd58014677423f14
6 décembre 2005
référendaire VALAT, les observations de la société civile professionnelle DELAPORTE, BRIARD et TRICHET, avocat en la Cour, et les conclusions de M. l'avocat général DI GUARDIA ; Statuant sur le pourvoi formé
Chambre P.P référés
64379e729477fe04f5cc6838
11 avril 2023
TEDDY TRAVAUX PUBLIC La SARL TEDDY TRAVAUX PUBLIC, société à responsabilité limitée immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de Saint-Pierre (Réunion) sous le n° 798 113 635, dont le siège
6253ccdebd3db21cbdd918ff
30 juin 2014
Teddy X....
comm
ECLI:FR:CCASS:2018:CO00266
21 mars 2018
_______________________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIÈRE ET ÉCONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Statuant sur le pourvoi formé
6253c892bd3db21cbdd85aa0
7 septembre 2001
PARTIES EN CAUSE : Madame Hyacinthe X... épouse Y..., agissant tant en son nom personnel qu'ès qualités de représentant légal de son enfant mineur Teddy demeurant...-26600 PONT DE L'ISERE (bénéficie
6253caafbd3db21cbdd8bc01
2 juillet 2008
Pour sa part, Teddy Y... confirmait avoir conduit le véhicule Ford Fiesta qui sera incendié et avoir surveillé les alentours pendant que Jérôme X... mettait le feu à la discothèque.
soc
ECLI:FR:CCASS:2009:SO01860
29 septembre 2009
X... a été engagé par la société Teddy Smith en qualité de VRP ; que son contrat de travail du 26 janvier 1996 stipulait en son article 5 l'obligation "d'assister, aux jours heures et lieux fixés par la
6253cc39bd3db21cbdd8f87b
21 novembre 2011
Teddy, le 8 juillet 2011 M. le Procureur de la République, le 8 juillet 2011 contre Y... Teddy et Y...
ECLI:FR:CCASS:2022:SO01222
16 novembre 2022
Teddy Smith, société par actions simplifiée, dont le siège est [Adresse 2], défenderesse à la cassation.
6253ca53bd3db21cbdd8ab0c
12 février 2008
Thierry X... a été embauché par la société TEDDY SMITH comme VRP, avec pour territoire le quart nord-est de la France composé de dix départements ainsi que le Luxembourg.
61372643cd58014677424345
21 septembre 2004
suivant : Sur le rapport de M. le conseiller référendaire CHAUMONT et les observations de Me SPINOSI, avocat en la Cour ; Vu la communication faite au Procureur général ; Statuant sur le pourvoi formé
6253cd04bd3db21cbdd92075
23 février 2015
FAITS, PROCEDURE ET PRETENTIONS DES PARTIES Monsieur Teddy Z...a été engagé par M.
Conseil d'État
CETAT:CETATEXT000008171866
30 septembre 2004
Teddy X, demeurant ... ; M.
6253cba2bd3db21cbdd8de7c
12 mai 2011
Du mariage de Madame Sonia X... et de Monsieur Pascal B... est issu un enfant, Teddy, né le 23 juillet 1992.
61372110cd580146773f0ae1
7 novembre 1989
(Yvelines), 2°/ la société TEDY, dont le siège social est ...
çoise Madeleine Y... épouse F... Mademoiselle Aline Yc/Maître Olivier G
6253c9d4bd3db21cbdd89509
28 août 2007
HOTELLERIE ESPERANZA suite à l'ordonnance du Président du Tribunal de commerce de BAYONNE du 28 mars 2005, l'appel formé par Teddy Y... agissant ès qualités de Président directeur général de la société
61372656cd58014677424c6d
14 décembre 1994
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Teddy, société à responsabilité limitée, dont le siège social est à
6253cc48bd3db21cbdd8fae1
13 septembre 2012
Teddy X...et Mme Dorothée Z...est issu un enfant : Lucas, né le 3 août 2009 et reconnu par ses deux parents antérieurement à sa naissance.
civ1
ECLI:FR:CCASS:2025:C100153
12 mars 2025
[D] [B], domicilié [Adresse 6], 3°/ à la société Teddy Immobilier, société à responsabilité limitée, dont le siège est [Adresse 3], défendeurs à la cassation.
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