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657 résultats pour « Teddy FORE »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253cc68bd3db21cbdd9001e

Appel

17 décembre 2012

17 décembre 2012

Le 11 février 2009, a été émise une note d'information préoccupante concernant Cévrine et Teddy mentionnant des comportements régressifs massifs de Teddy, qui fait des cauchemars, n'est plus propre, étale

Source officielle
CC

cr

6137263acd58014677423f14

Cassation

6 décembre 2005

6 décembre 2005

référendaire VALAT, les observations de la société civile professionnelle DELAPORTE, BRIARD et TRICHET, avocat en la Cour, et les conclusions de M. l'avocat général DI GUARDIA ; Statuant sur le pourvoi formé

Source officielle
CA

Chambre P.P référés

64379e729477fe04f5cc6838

Appel

11 avril 2023

11 avril 2023

TEDDY TRAVAUX PUBLIC La SARL TEDDY TRAVAUX PUBLIC, société à responsabilité limitée immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de Saint-Pierre (Réunion) sous le n° 798 113 635, dont le siège

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccdebd3db21cbdd918ff

Appel

30 juin 2014

30 juin 2014

Teddy X....

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2018:CO00266

Cassation

21 mars 2018

21 mars 2018

_______________________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIÈRE ET ÉCONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Statuant sur le pourvoi formé

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c892bd3db21cbdd85aa0

Appel

7 septembre 2001

7 septembre 2001

PARTIES EN CAUSE : Madame Hyacinthe X... épouse Y..., agissant tant en son nom personnel qu'ès qualités de représentant légal de son enfant mineur Teddy demeurant...-26600 PONT DE L'ISERE (bénéficie

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253caafbd3db21cbdd8bc01

Appel

2 juillet 2008

2 juillet 2008

Pour sa part, Teddy Y... confirmait avoir conduit le véhicule Ford Fiesta qui sera incendié et avoir surveillé les alentours pendant que Jérôme X... mettait le feu à la discothèque.

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2009:SO01860

Cassation

29 septembre 2009

29 septembre 2009

X... a été engagé par la société Teddy Smith en qualité de VRP ; que son contrat de travail du 26 janvier 1996 stipulait en son article 5 l'obligation "d'assister, aux jours heures et lieux fixés par la

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc39bd3db21cbdd8f87b

Appel

21 novembre 2011

21 novembre 2011

Teddy, le 8 juillet 2011 M. le Procureur de la République, le 8 juillet 2011 contre Y... Teddy et Y...

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2022:SO01222

Cassation

16 novembre 2022

16 novembre 2022

Teddy Smith, société par actions simplifiée, dont le siège est [Adresse 2], défenderesse à la cassation.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca53bd3db21cbdd8ab0c

Appel

12 février 2008

12 février 2008

Thierry X... a été embauché par la société TEDDY SMITH comme VRP, avec pour territoire le quart nord-est de la France composé de dix départements ainsi que le Luxembourg.

Source officielle
CC

cr

61372643cd58014677424345

Cassation

21 septembre 2004

21 septembre 2004

suivant : Sur le rapport de M. le conseiller référendaire CHAUMONT et les observations de Me SPINOSI, avocat en la Cour ; Vu la communication faite au Procureur général ; Statuant sur le pourvoi formé

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd04bd3db21cbdd92075

Appel

23 février 2015

23 février 2015

FAITS, PROCEDURE ET PRETENTIONS DES PARTIES Monsieur Teddy Z...a été engagé par M.

Source officielle
CE

Conseil d'État

CETAT:CETATEXT000008171866

Admin. suprême

30 septembre 2004

30 septembre 2004

Teddy X, demeurant ... ; M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cba2bd3db21cbdd8de7c

Appel

12 mai 2011

12 mai 2011

Du mariage de Madame Sonia X... et de Monsieur Pascal B... est issu un enfant, Teddy, né le 23 juillet 1992.

Source officielle
CC

comm

61372110cd580146773f0ae1

Cassation

7 novembre 1989

7 novembre 1989

(Yvelines), 2°/ la société TEDY, dont le siège social est ...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

çoise Madeleine Y... épouse F... Mademoiselle Aline Yc/Maître Olivier G

6253c9d4bd3db21cbdd89509

Appel

28 août 2007

28 août 2007

HOTELLERIE ESPERANZA suite à l'ordonnance du Président du Tribunal de commerce de BAYONNE du 28 mars 2005, l'appel formé par Teddy Y... agissant ès qualités de Président directeur général de la société

Source officielle
CC

soc

61372656cd58014677424c6d

Cassation

14 décembre 1994

14 décembre 1994

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Teddy, société à responsabilité limitée, dont le siège social est à

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc48bd3db21cbdd8fae1

Appel

13 septembre 2012

13 septembre 2012

Teddy X...et Mme Dorothée Z...est issu un enfant : Lucas, né le 3 août 2009 et reconnu par ses deux parents antérieurement à sa naissance.

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2025:C100153

Cassation

12 mars 2025

12 mars 2025

[D] [B], domicilié [Adresse 6], 3°/ à la société Teddy Immobilier, société à responsabilité limitée, dont le siège est [Adresse 3], défendeurs à la cassation.

Source officielle

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