marchandise de la première ; " que le constat qu'un soutien momentané à sa partenaire, loin de lui porter préjudice, était dès l'origine, conforme à l'intérêt bien compris de la société Garnier Thiebaut

civil; et alors, selon le deuxième moyen, d'une part, que la société CRPI faisait état dans ses conclusions et produisait aux débats de nombreuses lettres de clients se plaignant du passage d'Alain Thébault

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par le syndicat secondaire des copropriétaires de la SCI Les Thébaudières

Z..., du Bet Cogeco et des entrepreneurs ; Attendu que le syndicat des copropriétaires et la SCI la Thébaudière II font grief à l'arrêt de mettre M.

arrêt rendu le 18 décembre 1991 par la cour d'appel de Paris (5e chambre, section A), au profit : 1 / de la société Interbail, dont le siège social est ... (8e), 2 / de l'entreprise Durance Thibault

Thibault Y..., demeurant ..., pris tant en son nom personnel qu'en qualité d'héritier de M. Jean-Louis Y..., décédé en cours d'instance, 3 / de M.

Moitié président, Mmes Z... et Thibault-Laurent, Melle Bert greffier ; "alors, d'une part, que le greffier ne peut en aucun cas assister au délibéré ; "alors, d'autre part, que la cour d'appel qui

le moyen doit être écarté ; Sur le deuxième moyen : Attendu que la SEMAREVO fait grief à l'arrêt de l'avoir déclarée responsable des désordres affectant les planchers des appartements de Mme Thiebault

commandite simple, dont le siège est [...]                         , contre l'arrêt rendu le 13 décembre 2016 par la cour d'appel de Paris (pôle 1, chambre 3), dans le litige l'opposant à la société Saint Thibault

1 Délibération n° 2025-217 du 3 juin 2025 relative à la mobilité professionnelle de Monsieur Thibaut Aoustin LA HAUTE AUTORITE POUR LA TRANSPARENCE DE LA VIE PUBLIQUE, Vu : - le code

Thibault, parties civiles, contre l'arrêt de la chambre d'accusation de la cour d'appel de RENNES, en date du 19 octobre 2000, qui, sur leur plainte avec constitution de partie civile du chef d'escroquerie

X... a été condamné aux dépens d'appel dans une instance où il était représenté par la SCP Paillé-Thibault, avec recouvrement direct au profit de la partie adverse, la SCP Alirol-Laurent ; que cette dernière

1 Délibération n° 2025-246 du 15 juillet 2025 relative à la mobilité professionnelle de Monsieur Thibaut Aoustin LA HAUTE AUTORITE POUR LA TRANSPARENCE DE LA VIE PUBLIQUE, Vu : - le code

1 Délibération n° 2023-53 du 21 février 2023 relative à la mobilité professionnelle de Monsieur Thibaut Mongis LA HAUTE AUTORITE POUR LA TRANSPARENCE DE LA VIE PUBLIQUE, Vu : - le code

1 Avis n° 2024-227 du 15 juillet 2024 relatif à la mobilité professionnelle de Monsieur Thibaut Chaix LE PRESIDENT DE LA HAUTE AUTORITE, Vu : - le code général de la fonction publique ;

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Jeanine B..., épouse Thebaut, demeurant Résidence du Parc, ... , appartement

Sur le moyen unique pris en sa première branche : Vu l'article 40 de la loi du 25 janvier 1985, devenu l'article L. 621-32 du Code de commerce ; Attendu, selon l'arrêt attaqué, que la société Thébaud

ii) débouté THEBAULT INGENIERIE de ses autres demandes -Le confirmer en ce qu'il a jugé que la réception des travaux, objet du contrat conclu entre THEBAULT INGENIERIE et SIT le 2 mai 2011, n'ont pas

d'un arrêt rendu le 4 janvier 1996 par la cour d'appel de Versailles (12e Chambre, 2e Section), au profit de la société Amagansett, société à responsabilité limitée, anciennement dénommée Christiane Thibault

Thibault X...