Thierry, contre l'arrêt de la cour d'appel de PARIS, 9ème chambre, en date du 10 avril 1996, qui, après relaxe définitive de Thierry X... et Gérard A... du chef d'escroquerie, a statué sur les intérêts

effectivement conclue et constatée dans un seul acte écrit contenant l'engagement des parties; qu'en l'espèce, il résulte des énonciations de l'arrêt attaqué que, par lettre du 12 octobre 1995, Thierry

Thierry, contre l'arrêt de la cour d'appel de CHAMBERY, chambre correctionnelle, en date du 28 octobre 1999, qui, pour blessures involontaires, l'a condamné à 1 an d'emprisonnement avec sursis, 15 000

portait un pull-over trop ample, a vu la manche gauche de ce vêtement "happée par la fendeuse" et a été gravement blessé au bras ; que le prévenu avait dans de telles conditions, accepté l'aide de Thierry

B... dont le pare-chocs a récupéré une trace de peinture rouge laissée par Yannick C... ; qu'il est clair que Yannick C... et Thierry B..., tout autant qu'Adel Z... n'ont pas suffisamment adapté leur

Thierry, contre l'arrêt de la cour d'appel d'AIX-EN-PROVENCE, 5ème chambre, en date du 13 septembre 2000, qui, dans la procédure suivie contre lui pour abus de confiance a prononcé sur les intérêts

Thierry, contre l'arrêt de la cour d'appel de CAEN, chambre correctionnelle, en date du 12 décembre 2001, qui, dans la procédure suivie contre lui du chef de violences, a prononcé sur les intérêts civils

Thierry, contre l'arrêt de la chambre de l'instruction de la cour d'appel de PARIS, 1ère section, en date du 31 mars 2005, qui, dans la procédure suivie contre lui des chefs de vol avec arme et tentative

Y...à Jacques X..., les notes de service et lettres signés à l'intention des personnels de PRECI BLOC par Thierry Y..., Laurent B...et Conceicao A..., la représentation de SEFICC par Thierry Y...

société civile professionnelle WAQUET, FARGE et HAZAN, et de Me CHOUCROY, avocats en la Cour, et les conclusions de M. l'avocat général COTTE ; Statuant sur le pourvoi formé par : - SALVADOR Thierry

Thierry, contre l'arrêt de la cour d'appel de PAU, chambre correctionnelle, en date du 23 novembre 2006, qui, pour abus de biens sociaux, l'a condamné à six mois d'emprisonnement avec sursis et a prononcé

Thierry, contre l'arrêt de la chambre de l'instruction de la cour d'appel de PARIS, 1ère section, en date du 10 mars 2005, qui, dans la procédure suivie contre lui des chefs de vol avec arme et tentative

Thierry, - La SOCIETE AUCHAN FRANCE, civilement responsable, contre l'arrêt de la cour d'appel de ROUEN, chambre correctionnelle, en date du 14 décembre 2000, qui, pour homicide involontaire et infraction

Thierry, contre l'arrêt de la cour d'appel de PARIS, 9ème chambre, en date du 3 mars 2000, qui, pour escroquerie et tentative, l'a condamné à 1 an d'emprisonnement avec sursis, 25 000 francs d'amende

Thierry, - E...

MUTUELLE UNIVERSITAIRE (AMU), partie intervenante, contre l'arrêt de la cour d'appel de TOULOUSE, chambre spéciale des mineurs, en date du 16 décembre 1987 qui, dans la procédure suivie contre Thierry

Thierry, contre l'arrêt n° 10 de la chambre de l'instruction de la cour d'appel de PARIS, 1ère section, en date du 14 avril 2005, qui, dans la procédure suivie contre lui des chefs de vol avec arme

X..., et que G... reconnaissait alors que le refuge de la rue de Montmoreau avait abrité Thierry X..., "Jacques" et sa compagne "Claire"; que ces déclarations étaient maintenues puis confirmées après

des impôts, que la société Tangara possède des locaux dans les bureaux de la société GEF sis 10, rue de la Grange Batelière 75009 Paris ; qu'il résulte de l'attestation établie le 21 janvier 1999 par Thierry

attaqué que par jugement devenu définitif, le tribunal correctionnel de Bernay a, le 11 décembre 1991, déclaré Michel et Stéphane A... coupable de coups ou violences volontaires sur la personne de Thierry