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3 239 résultats pour « Tivoly »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

soc

61372271cd580146773fd135

Cassation

22 juin 1995

22 juin 1995

Sainte-Anne, Langon (Gironde), 14 / de la Polyclinique des Quatre Pavillons, rue Edouard Hériot, Lormont (Gironde), 15 / de la Clinique Saint-Martin, Pessac (Gironde), 16 / de la Maison de santé Tivoli

Source officielle
CC

civ1

613722becd58014677400e94

Cassation

19 novembre 1996

19 novembre 1996

X... l'immeuble à usage de fonds de commerce et d'habitation situé à Bretteville l'Orgueilleuse, et ordonné la licitation des biens situés à Tilly-sur-Seulles; Attendu, cependant, que, dans ses conclusions

Source officielle
CJUE

CJUE

ECLI:EU:C:1999:111

CJUE

2 mars 1999

2 mars 1999

. # Landesgrundverkehrsreferent der Tiroler Landesregierung contro Beck Liegenschaftsverwaltungsgesellschaft mbH e Bergdorf Wohnbau GmbH, in liquidazione. # Domanda di pronuncia pregiudiziale: Oberster

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2007:SO02516

Cassation

5 décembre 2007

5 décembre 2007

Inc. était filiale à 100 % de Tivoly SA, le conseil d'administration de Tivoly Inc. était composé des dirigeants français de la société mère, la rémunération du salarié avait été fixée par la société

Source officielle
CE

4 SS

CETAT:CETATEXT000007776874

Admin. suprême

23 avril 1990

23 avril 1990

Vu la requête sommaire et le mémoire complémentaire enregistrés au secrétariat du Contentieux du Conseil d'Etat le 8 mars 1988 et le 7 juin 1988, présentés par la société TIVOLY, société anonyme, dont

Source officielle
CC

soc

613724d0cd5801467741891b

Cassation

22 mars 2006

22 mars 2006

X... a été engagé le 19 août 1998 par la société Tivoly en qualité de VRP, sa rémunération comportant selon l'article 7 du contrat de travail "un salaire fixe mensuel de 15 500 francs brut et une prime

Source officielle
?

Deliberation

HATVP:2023-1-81

transparence vie publique

23 mai 2023

23 mai 2023

1 Avis n° 2023-81 du 23 mai 2023 relatif à la mobilité professionnelle de Monsieur Edgar Tilly LE PRESIDENT DE LA HAUTE AUTORITE, Vu : - le code général de la fonction publique ; - le

Source officielle
CJUE

CJUE

ECLI:EU:C:2006:370

CJUE

6 juin 2006

6 juin 2006

#Zentralbetriebsrat der Landeskrankenhäuser Tirols contre Land Tirol.#Demande de décision préjudicielle: Landesgericht Innsbruck - Autriche.#Radiation.#Affaire C-339/05.

Source officielle
CC

civ1

é chargée de la réalisation des travaux de transformation, etc/M. et Mme Z

ECLI:FR:CCASS:2017:C101212

Cassation

22 novembre 2017

22 novembre 2017

D..., du chantier Timolor, déclarant que cet allongement avait été effectué en dépit du bon sens, ainsi qu'un rapport d'expertise amiable du 7 décembre 2007, constatant la médiocrité des travaux de rallongement

Source officielle
CA

1ère CHAMBRE CIVILE

Portalis DBVJ-V-B7G-MUU7 S.A. CLINIQUE TIVOLI DUCOSc/Association INSTITUT BERGONIE

68f8683ad7e432441d85bfe6

Appel

21 octobre 2025

21 octobre 2025

Par jugement du 18 janvier 2022, le tribunal judiciaire de Bordeaux a : - débouté la clinique Tivoli-Ducos de l'ensemble de ses demandes, - condamné la clinique Tivoli-Ducos à payer à l'institut [5

Source officielle
CJUE

CJUE

ECLI:EU:C:1968:20

CJUE

4 avril 1968

4 avril 1968

#Firma Kunstmühle Tivoli v Hauptzollamt Würzburg.#Reference for a preliminary ruling: Finanzgericht München - Germany.#Case 20-67.

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 2

63bfb3525e2fbe7c900438d3

Appel

5 janvier 2023

5 janvier 2023

a un caractère disproportionné ; En conséquence, - ordonner la rétractation de l'ordonnance rendue le 27 décembre 2021 à la requête de la société Tivoli & co ; - condamner la société Tivoli & co au

Source officielle
CC

cr

éesc/Patrice B

6137258ccd5801467741eaf4

Cassation

30 mars 1993

30 mars 1993

Utilisation du bien d'autrui au détriment de la collectivité ; Ainsi A... s'est approprié un terrain appartenant aux douanes sans aucune autorisation des administrations, pour construire des logements à Tivoli

Source officielle
?

ACCO

ACCOTEXT000038038362

—

20 décembre 2018

20 décembre 2018

Accord sur la mise en place du Comité Social et Economique Tivoly

Source officielle
TJ

7ème JEX

6866d111d33109fd079afc2c

T. Judiciaire

3 juillet 2025

3 juillet 2025

La SCI Tivoli s’oppose à la demande de délai.

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

66f45021ee05e3ee32ca6bc4

T. Judiciaire

16 janvier 2024

16 janvier 2024

La SA CLINIQUE TIVOLI DUCOS affirme que les conditions du tableau des maladies professionnelle 100 ne sont pas réunies.

Source officielle
CE

1ère chambre jugeant seule

ECLI:FR:CECHS:2025:495692.20250502

Admin. suprême

2 mai 2025

2 mai 2025

Article 4 : Le surplus des conclusions du pourvoi de la société Clinique Tivoli-Ducos est rejeté.

Source officielle
CE

1ère chambre jugeant seule

ECLI:FR:CECHS:2024:495691.20241230

Admin. suprême

30 décembre 2024

30 décembre 2024

2024, présentée par la société Clinique Tivoli-Ducos ; Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TJ

PPP Référés

6696412df5112d8edd057b97

T. Judiciaire

12 juillet 2024

12 juillet 2024

RESIDENCE TIVOLI C/ S.C.I.

Source officielle
CA

5ème Chambre

66177db4e5d80f0008c2e956

Appel

10 avril 2024

10 avril 2024

TIVOLI C/ S.A.

Source officielle

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Journal officiel
Modifications et radiations RCS B

TIVOLY

SIREN 076120021GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHAMBÉRY

Modification survenue sur l'administration.

18/08/2026

Voir →

Modifications et radiations RCS B

TIVOLY

SIREN 076120021GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHAMBÉRY

Modification survenue sur l'administration.

09/08/2026

Voir →

Dépôts des comptes

TIVOLY

SIREN 076120021GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHAMBÉRY

02/07/2026

Voir →

Dépôts des comptes

HOLDING TIVOLY

SIREN 325507994GREFFE DU TRIBUNAL DES ACTIVITÉS ÉCONOMIQUES DE NANTERRE

18/06/2026

Voir →

Modifications et radiations RCS B

FFDM TIVOLY

SIREN 723720140GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURGES

02/02/2026

Voir →