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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
ACCO
ACCOTEXT000044156502
24 août 2021
24 août 2021
Un Accord d'Entreprise relatif au Prix du Repas du Restaurant d'Entreprise au Sein de la Société Triballat Noyal
Source officielle7ème Ch Prud'homale
642fb7accece1704f57479b5
6 avril 2023
6 avril 2023
[T] [P] C/ SAS TRIBALLAT NOYAL Copie exécutoire délivrée le : 06/04/2023 à : Maîtres [O] BERTHAULT RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL
Source officielleCour d'Appel
6253c9ddbd3db21cbdd8964c
13 septembre 2007
13 septembre 2007
SAINT ELOI Monsieur Raphaël E... ... 27140 GISORS Madame Yvette H...épouse E... ... 27660 BEZU SAINT ELOI Madame Marie-Aline E...épouse I... ... 27660 BEZU SAINT ELOI SA TRILATTE
Source officielleTribunal Administratif de Toulouse
ORTA_2105675_20220711
11 juillet 2022
11 juillet 2022
A B, représenté par Me Tribalat, demande au tribunal : 1°) d'annuler la décision du 22 septembre 2021 par laquelle le directeur adjoint chargé du pôle ressources humaines et soins du centre hospitalier
Source officiellecr
613725c3cd580146774205bd
19 mai 1998
19 mai 1998
générations d'immigrés maghrébins; que la caractérisation est renforcée par l'opposition sans nuance de "certains quartiers asiatiques" aux cités des casseurs qui basculent chaque semaine dans l'émeute tribale
Source officielle6ème sous-section jugeant seule
CETAT:CETATEXT000025284534
30 janvier 2012
30 janvier 2012
Jean-Louis C, Mme C épouse Redor, Mme C épouse Triballat, M.
Source officielle1re chambre de la famille
67f9f6ee190d73a10ce27d28
11 avril 2025
11 avril 2025
[K] [L] [Adresse 2] [Localité 5] Représentés par Me Arnaud TRIBILLAC de la SCP TRIBILLAC - MAYNARD, avocat au barreau des PYRENEES-ORIENTALES INTIMEE : Mme [H] [I] veuve [L] [Adresse 1]
Source officiellePOLE CIVIL - Fil 6
686849414965b5d9df3289d9
4 juillet 2025
4 juillet 2025
Désistement Madame PUJO-MENJOUET, Juge de la mise en état Madame RIQUOIR, Greffier DEMANDERESSE Mme [I] [Z] née le 26 Janvier 1988 à [Localité 3], demeurant [Adresse 1] représentée par Me Emile TRIBALAT
Source officielleciv1
60794c7b9ba5988459c4583b
28 janvier 1992
28 janvier 1992
X..., conseil juridique, a rédigé quatre conventions sous seing privé de prêts consentis par les époux Dizeux à Mme Dufour-Triballat pour des sommes allant de 400 000 francs à 635 000 francs ; que M.
Source officiellecomm
ECLI:FR:CCASS:2019:CO10343
9 juillet 2019
9 juillet 2019
le 31 décembre 2010, ont été honorées, mais que celles portant sur le deuxième tiers exigible le 31 décembre 2011, ne l'ont pas été, la société Delicelight, par la voix de son associée la société Triballat
Source officielle4e chambre civile
67f8aaa33b6868ad1f98380a
10 avril 2025
10 avril 2025
de la SCP TRIBILLAC - MAYNARD, avocat au barreau de PYRENEES-ORIENTALES M.
Source officielleTribunal Administratif de MELUN
DTA_2313751_20240215
15 février 2024
15 février 2024
au regard de la connexité de ces deux recours ; - la condition tenant à l'urgence est remplie dès lors que son implantation en France était fondée sur la commercialisation de la substance active triallate
Source officiellecomm
ECLI:FR:CCASS:2017:CO00160
31 janvier 2017
31 janvier 2017
apos;une bonne justice commande d'ordonner leur jonction et de statuer par un seul et même jugement ; Attendu que par acte en date du 30 novembre 2009, Monsieur [H] [L] a cédé à la Société TRIBALLAT
Source officiellePôle 4 - Chambre 8
660cf2667c1ccb0008628e43
2 avril 2024
2 avril 2024
de l'ASSOCIATION TRILLAT & ASSOCIES, avocat au barreau de PARIS, toque : P0524 - N° du dossier 210157 Association ASSOCIATION RIP GALOCHES, représentée par Me Pascal TRILLAT de l'ASSOCIATION TRILLAT
Source officielleCASELAW;COMMUNICATEDCASES;FRA;FRE
ECLI:CEDH:001-138864
4 novembre 2013
4 novembre 2013
Le requérant est à ce jour incarcéré dans la prison de Trikala.
Source officielleCASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITYCOM;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2018:0515DEC004810613
15 mai 2018
15 mai 2018
Le 11 mars 2013, le requérant fut transféré de la prison de Trikala à l’hôpital général de Trikala où les médecins constatèrent qu’il avait subi un accident vasculaire cérébral.
Source officielleTribunal Administratif de MELUN
DTA_2313693_20240215
15 février 2024
15 février 2024
de la connexité de ces deux recours ; - la condition tenant à l'urgence est remplie dès lors que la décision en litige a pour conséquence de supprimer du marché français les solutions à base de triallate
Source officielle5e chambre civile
63be63ae13ef607c90ab65fe
10 janvier 2023
10 janvier 2023
de la SCP TRIBILLAC - MAYNARD - BELLOT, avocat au barreau des PYRENEES-ORIENTALES, avocat postulant assistée de Me Fiona DENEGRE, avocat au barreau des PYRENEES-ORIENTALES, substituant Me Arnaud TRIBILLAC
Source officielle1ère CHAMBRE CIVILE
Portalis DBVJ-V-B7G-MV6Y S.A.R.L. TRIBAT CONSTRUCTIONSc/A.S
63ca42799066fd7c90fc243e
19 janvier 2023
19 janvier 2023
TRIBAT CONSTRUCTIONS c/ A.S.L.
Source officielleciv1
60794ceb9ba5988459c47853
16 janvier 2001
16 janvier 2001
en qualité d'entreprise générale, la construction d'une salle de sports ; qu'il était prévu, pour la couverture, d'installer des panneaux de particules de type " Triphone " fabriqués par la société Trilatte
Source officiellePage 2 sur 25