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574 résultats pour « Trifi »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253ca6abd3db21cbdd8af6d

Appel

25 mars 2008

25 mars 2008

TRIFA confie à la S.A.R.L.

Source officielle
TJ

REFERES GENERAUX

6866d5c2d33109fd079b209b

T. Judiciaire

2 juillet 2025

2 juillet 2025

Au soutien de ses prétentions, la SARL TRINI MARINE fait valoir qu'elle a justifié être assurée au titre des risques locatifs.

Source officielle
TA

Magistrat Mme KOLF

DTA_2403044_20240724

Administratif

24 juillet 2024

24 juillet 2024

A B, représenté par Me Trifi, demande au tribunal : 1°) d'annuler l'arrêté du 4 juin 2024 par lequel le préfet des Alpes-Maritimes a prononcé à son encontre une interdiction de retour sur le territoire

Source officielle
TA

Magistrat M.HOLZER

DTA_2403517_20240830

Administratif

30 août 2024

30 août 2024

A C B, représenté par Me Trifi, demande au tribunal : 1°) d'annuler l'arrêté du 20 juin 2024 par lequel le préfet des Alpes-Maritimes a prolongé d'un an l'interdiction de retour sur le territoire français

Source officielle
CC

comm

6079d67d9ba5988459c5b6d6

Cassation

2 juillet 1973

2 juillet 1973

(PARIS, 28 FEVRIER 1972) D'AVOIR JUGE COTTET, COMMISSAIRE AUX COMPTES DE LA SOCIETE ANONYME D'EXPLOITATION DE L'HOTEL CONTINENTAL, RESPONSABLE POUR MOITIE DES CONSEQUENCES DOMMAGEABLES SUBIES PAR TRIPPIER

Source officielle
TJ

Chambre des référés

671165e8fbbe959e6f1ff059

T. Judiciaire

15 octobre 2024

15 octobre 2024

[L] [S], Mme [P] [O] [R] épouse [S] c/ S.A AXA FRANCE IARD, S.A GAN ASSURANCES IARD, S.A.R.L TRIFI & FILS Grosse délivrée à Me CHAMBONNAUD Expédition délivrée à Me CAIRE à Me ZUELHARAY

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd59bd3db21cbdd93054

Appel

16 mars 2016

16 mars 2016

CL Triki, a fait assigner la S. C. I.

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE B

615e0e4bc25a97f0381f548b

Appel

1 octobre 2014

1 octobre 2014

AFFAIRE PRUD'HOMALE DOUBLE RAPPORTEUR R.G : 13/03779 [Y] C/ Association ADMR DU SECTEUR DE ST TRIVIER SUR MOIGNANS APPEL D'UNE DÉCISION DU : Conseil de Prud'hommes - Formation

Source officielle
TA

6ème chambre

DTA_2504764_20251125

Administratif

25 novembre 2025

25 novembre 2025

B..., représenté par Me Trifi, demande au tribunal d’assurer l’exécution du jugement n° 2205732 rendu le 14 janvier 2025.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nice

ORTA_2503019_20251218

Administratif

18 décembre 2025

18 décembre 2025

B..., représentée par Me Trifi, doit être regardé comme demandant au tribunal : 1°) d’annuler l’arrêté du 3 mai 2025 par lequel le préfet des Alpes-Maritimes a pris à son encontre une obligation de

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Marseille

ORTA_2413468_20250716

Administratif

16 juillet 2025

16 juillet 2025

Le désistement du GFA La Truffière est pur et simple. Rien ne s'oppose à ce qu'il en soit donné acte.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb35bd3db21cbdd8d1a9

Appel

26 mai 2009

26 mai 2009

EXPOSE DU LITIGE Monsieur Claude X... est redevable d'une somme de 177. 613, 68 euros envers la Caisse du Comptable du Trésor de SAINT-TRIVIER-DE-COURTES (Ain).

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2105160_20231031

Administratif

31 octobre 2023

31 octobre 2023

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Chevalier-Aubert, présidente-rapporteure ; - et les observations de Me Trifi, représentant M. et Mme C.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif d'Amiens

ORTA_2301040_20230818

Administratif

18 août 2023

18 août 2023

Par suite, la requête des sociétés Allianz IARD et Tridis, qui est manifestement irrecevable, ne peut qu'être rejetée.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Lyon

DTA_2404738_20240517

Administratif

17 mai 2024

17 mai 2024

Vu la procédure suivante : La commune de Saint-Trivier-de-Courtes (01560), représentée par son maire en exercice, a saisi le tribunal administratif d'une requête, présentée par Me Pujol, enregistrée

Source officielle
CE

2ème et 7ème chambres réunies

ECLI:FR:CECHR:2023:460156.20230210

Admin. suprême

10 février 2023

10 février 2023

B de Saint-Trivier, M. G A et M.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Lyon

DTA_2208561_20221121

Administratif

21 novembre 2022

21 novembre 2022

Vu la procédure suivante : La commune de Saint-Trivier-sur-Moignans (01990), représentée par son maire en exercice, a saisi le tribunal administratif d'une requête enregistrée au greffe le 21 novembre

Source officielle
TA

Reconduite à la frontière

DTA_2403120_20240405

Administratif

5 avril 2024

5 avril 2024

A se disant Triki ne sont pas fondés. Vu les autres pièces du dossier.

Source officielle
CE

9ème sous-section jugeant seule

CETAT:CETATEXT000027752959

Admin. suprême

25 juillet 2013

25 juillet 2013

Article 4 : Les conclusions de la coopérative beurrière de Saint-Trivier-de-Courtes présentées au titre de l'article L. 761-1 du code de justice administrative sont rejetées.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif d'Amiens

ORTA_2304472_20250505

Administratif

5 mai 2025

5 mai 2025

Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 26 décembre 2023, la société Allianz IARD et la société Tridis, représentées par Me Esquelisse, demande au tribunal : 1°) de condamner l'Etat

Source officielle

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Annonces BODACC925 résultats

Journal officiel
Dépôts des comptes

E.E.G.S. (ETUDE ELECTRIFICATION GRAND SUD)

SIREN 501870968GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MONTAUBAN

22/09/2026

Voir →

Modifications et radiations RCS B

ENTREPRISE GENERALE D ELECTRIFICATION RATIONNELLE

SIREN 311772925GREFFE DU TRIBUNAL MIXTE DE COMMERCE DE POINTE-À-PITRE

Modification de l'administration.

16/09/2026

Voir →

Dépôts des comptes

DISTRIFITTE

SIREN 822079521GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOBIGNY

15/09/2026

Voir →

Modifications et radiations RCS B

Sabira Trifi Développements & Performance

SIREN 894173681GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANGOULÊME

Annonce annulée ou supprimée —

15/09/2026

Voir →

Modifications et radiations RCS B

DISTRIFIVES

SIREN 411962475GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LILLE MÉTROPOLE

modification survenue sur l'activité de l'établissement principal

15/09/2026

Voir →