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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Chambre Etrangers/HSC
67ecc5d9955548e0aba48ff6
1 avril 2025
1 avril 2025
de [Localité 3] (EPSYLAN) ayant pour avocat Me Valérie CASTEL-PAGÈS, avocat au barreau de RENNES d'une ordonnance rendue le 27 Février 2025 par le magistrat en charge des hospitalisations sous contrainte
Source officielleChambre Etrangers/HSC
67f8a5bfec820a3a2a05e7ba
10 avril 2025
10 avril 2025
31 Mars 2025 par : Mme [V] [T] née le 23 Septembre 1979 à [Localité 6] [Adresse 2] [Localité 1] Précédemment hospitalisée au centre hospitalier [4] de [Localité 3] ayant pour avocat Me Valérie
Source officielleChambre Etrangers/HSC
63cb93809c02507c9078deb3
20 janvier 2023
20 janvier 2023
autorisant le maintien de la mesure d'isolement de : Madame [X] [E] née le 21 Mars 1989 à [Localité 4] [Adresse 3] Actuellement hospitalisée au Centre hospitalier [2] Ayant pour conseil Maître Valérie
Source officielleChambre Etrangers/HSC
64b0e84fc42a2105dbc59d5c
13 juillet 2023
13 juillet 2023
[R] [D] né le 03 Juin 1993 à [Localité 1] déténu au centre pénitentiaire de [Localité 1] actuellement hospitalisé au centre hospitalier [3] ([Localité 1]) ayant pour avocat Me Valérie CASTEL-PAGÈS
Source officielleJLD
67f56c98bbf04ef7857bbd75
8 avril 2025
8 avril 2025
L.3211-12-2), représenté(e) par Me Valérie CASTEL-PAGÈS PARTIE INTERVENANTE : Madame [J] [G] [Adresse 3] [Localité 1] en sa qualité de tuteur En l’absence du Ministère public qui a communiqué ses
Source officielleChambre Etrangers/HSC
6451fb9f48616ed0f8cd5138
1 mai 2023
1 mai 2023
d'isolement de : Monsieur [M] [H] né le 18 Novembre 1996 de nationalité Française [Adresse 1] [Localité 2] Actuellement hospitalisé au Centre Hospitalier [3] Ayant pour conseil Maître Valérie
Source officielleChambre Etrangers/HSC
65b36ccf8c0355000835f717
25 janvier 2024
25 janvier 2024
[C] [U] né le 24 Janvier 1985 à [Localité 3] ( ALLEMAGNE) de nationalité Française demeurant [Adresse 1] actuellement hospitalisé au centre hospitalier de [Localité 5] ayant pour avocat Me Valérie
Source officielleJLD
67f56c90bbf04ef7857bbcc1
8 avril 2025
8 avril 2025
Monsieur [D] [U] né le 23 juin 1971 à [Localité 5] [Adresse 3] [Localité 2] et actuellement en soins psychiatriques au Centre Hospitalier de [Localité 4] Absent(e) (en fugue), représenté(e) par Me Valérie
Source officielleChambre Etrangers/HSC
633bccd99be1eb3e2e926cf0
1 octobre 2022
1 octobre 2022
d'isolement de : Madame [O] [L] née le 05 Avril 1973 à [Localité 3] [Adresse 1] [Localité 2] Actuellement hospitalisée au Centre hospitalier [4] de [Localité 2] Ayant pour conseil Maître Valérie
Source officielleChambre Etrangers/HSC
65434b4a0147228318b91502
1 novembre 2023
1 novembre 2023
mesure d'isolement de : Madame [W] [Y] née le 28 Mai 1967 à [Localité 2] ([Localité 2]) [Adresse 1] [Localité 2] Actuellement hospitalisée au Centre hospitalier [3] Ayant pour conseil Maître Valérie
Source officielleJLD
67f56c93bbf04ef7857bbcf0
8 avril 2025
8 avril 2025
le 14 septembre 2004 à [Localité 4] [Adresse 1] [Localité 2] et actuellement en soins psychiatriques au Centre Hospitalier de [Localité 3] Absent(e) (refus de se présenter), représenté(e) par Me Valérie
Source officielleChambre Etrangers/HSC
687b268d30e6dd8e1529bda1
18 juillet 2025
18 juillet 2025
formé le 10 Juillet 2025 par : Mme [Y] [I] née le 14 Septembre 1978 à [Localité 5] (35) [Adresse 2] [Localité 1] actuellement hospitalisée au Centre Hospitalier [3] ayant pour avocat Me Valérie
Source officielleJLD
67f56c92bbf04ef7857bbcd8
8 avril 2025
8 avril 2025
M] né le 28 mars 1964 à [Localité 5] [Adresse 1] [Localité 3] et actuellement en soins psychiatriques au Centre Hospitalier de [Localité 6] Absent(e) (refus de se présenter), représenté(e) par Me Valérie
Source officielleChambre Etrangers/HSC
69e311becdc6046d47a758f3
17 avril 2026
17 avril 2026
à disposition des parties, En l'absence du représentant de l'établissement de soins, régulièrement avisé, A l'audience publique du 16 Avril 2026 à 14 H 00, Me Elodie BRAULT en présence de Me Valérie
Source officiellecomm
6079d32f9ba5988459c57d87
15 mai 1990
15 mai 1990
des actifs mobiliers et immobiliers comprenant des immeubles d'habitation et le mobilier les garnissant, appartenant à la société Clinique Beausoleil et aux sociétés civiles immobilières Beausoleil, Val
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2020:C300316
28 mai 2020
28 mai 2020
Capitelle et la condamne à payer à la société Supermarché du Val Claret la somme de 3 000 euros ; Ainsi fait et jugé par la Cour de cassation, troisième chambre civile, signé par M.
Source officiellecomm
ECLI:FR:CCASS:2021:CO00067
27 janvier 2021
27 janvier 2021
Signaux Girod, de sorte qu'il ne connaissait pas avec exactitude, le fonctionnement et tous les membres composant le cartel. 8.
Source officielleCHAMBRE CIVILE
65a62a52448a370008a71fd6
15 janvier 2024
15 janvier 2024
, anciennement dénommée le GAEC de Castel, exploite une activité d'élevage d'agneaux, de vente de charcuterie et de viticulture.
Source officiellesoc
613721d6cd580146773f7e73
24 février 1993
24 février 1993
(Val-de-Marne), en cassation d'un arrêt rendu le 21 novembre 1989 par la cour d'appel de Paris (21e chambre A), au profit de : 18/ M. K...
Source officielle9ème Chambre
DTA_2303554_20251127
27 novembre 2025
27 novembre 2025
A cet égard, la circonstance que l’huile d’olive de la SARL Le Castelas appartiennent à la catégorie de l’AOP « huile d’olive de la vallée des Baux de Provence », et qu’elle soit soumise par conséquent
Source officiellePage 2 sur 36
GUENETON, Valérie, CASTELLANO
15/05/2025
Voir →
LA TOSCANE, CASTELLO, Caroll, Valérie, VITALI
18/01/2022
Voir →
Castellana Valérie, CASTELLANA, Valérie
06/10/2021
Voir →
LA BASTIDE DU CASTELLET, CHIRAT, Sophie, Valérie
15/06/2021
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Castellana Valérie, CASTELLANA, Valérie
05/08/2020
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