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801 résultats pour « Valérie Deveze »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

9ème chambre 2ème section

659d9d83aa704a07f49344b8

T. Judiciaire

9 janvier 2024

9 janvier 2024

[P] [T] Mme [O] [N] [Y] épouse [T] AVOCATs DEMANDEURS représenté par Maître Marie JANET de la SCP SCP BLUMBERG & JANET ASSOCIES - #G0249, Me Valérie PLOUTON - 515 représentée par Maître Marie JANET de

Source officielle

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TJ

9ème chambre 2ème section

659d9d80aa704a07f4934431

T. Judiciaire

9 janvier 2024

9 janvier 2024

[Z] [H] [B] [T] Mme [N] [C] [U] épouse [T] AVOCATs DEMANDEURS représenté par Maître Marie JANET de la SCP SCP BLUMBERG & JANET ASSOCIES - #G0249, Me Valérie PLOUTON - 515 représentée par Maître Marie JANET

Source officielle
TCOM

VENDREDI

69a922e8cdc6046d4790443d

Commerce

9 janvier 2026

9 janvier 2026

FARRON ZOYA DEMANDERESSE SASU [Adresse 1] comparaissant par Maître Adélie RABOUIN, Avocat à la Cour, à la décharge de la SELARL CMC AVOCATS, société d'Avocats à la Cour, à la décharge de Maître Valérie

Source officielle
TJ

Hospitalisation d'office

69dd3b2dcdc6046d471f3aa7

T. Judiciaire

10 avril 2026

10 avril 2026

Oui je vis chez eux, ça va ça se passe bien. Moi je veux partir le plus tôt possible.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb11bd3db21cbdd8cc6b

Appel

12 novembre 2008

12 novembre 2008

Vous devrez vérifier auprès de la recette des douanes de NICE Aéroport C. R.

Source officielle
CA

1ère CHAMBRE CIVILE

688afa78c77b359bab86dc13

Appel

30 juillet 2025

30 juillet 2025

OENOCARE demeurant [Adresse 3] Représentée par Me Yasmine DEVELLE de la SELARL MINERAL, avocat au barreau de BORDEAUX S.A.R.L.

Source officielle
CA

Chambre 4-1

634a4f28acdcd6adff75a923

Appel

14 octobre 2022

14 octobre 2022

Je vais lire les retours transmis, mais qui semble pour certains de ceux que j'ai pu parcourir, identiques à la version d'origine'.

Source officielle
CA

1ère CHAMBRE CIVILE

688afa78c77b359bab86dc15

Appel

30 juillet 2025

30 juillet 2025

OENOCARE demeurant [Adresse 3] Représentée par Me Yasmine DEVELLE de la SELARL MINERAL, avocat au barreau de BORDEAUX S.A.S.

Source officielle
CC

soc

61372183cd580146773f4674

Cassation

28 mai 1991

28 mai 1991

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Degez, société anonyme, ... (2ème), en cassation d'un arrêt rendu

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de MELUN

DTA_2603961_20260413

Administratif

13 avril 2026

13 avril 2026

Vous devez donc solliciter votre demande sur cette plateforme ».

Source officielle
TJ

4ème Chambre D

6a0cb925cdc6046d473aaf4a

T. Judiciaire

19 mai 2026

19 mai 2026

Vous devez signifier la décision à la partie adversaire.

Source officielle
CC

civ2

60794d089ba5988459c47e0d

Cassation

11 juillet 2002

11 juillet 2002

COUR DE CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur les deux moyens réunis : Attendu, selon l'arrêt confirmatif attaqué (Aix-en-Provence, 29 juin 2000), que la société Devex

Source officielle
TA

6ème Chambre

DTA_2300339_20230302

Administratif

2 mars 2023

2 mars 2023

J de son poste de maire de Dénezé-sous-Doué (Maine-et-Loire).

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2016:CR02836

Cassation

22 juin 2016

22 juin 2016

» puis le 14 janvier à 9 heures 57 : « Sinon C vous prenez des risque et contrôle la guerre de cent ans » puis le 10 février à 22 heures 59 : « Vous devez régler vos problèmes vous-même ; pas très gentil

Source officielle
CA

Chambre sociale 4-2

671b35be2edfb0b58c05f14e

Appel

24 octobre 2024

24 octobre 2024

Dans le cadre de votre mission, vous deviez répondre aux attributions suivantes : - suivre les objectifs stratégiques de l'entreprise.

Source officielle
CA

Chambre sociale 4-2

662b4412fe25450008314e12

Appel

25 avril 2024

25 avril 2024

Le 30 mars 2018 vous deviez décharger 6 palettes. Votre hiérarchie vous l'a demandé dès la mi-journée puis à plusieurs reprises au cours de l'après-midi.

Source officielle
TJ

4ème Chambre D

6a0cb8c9cdc6046d473aa989

T. Judiciaire

19 mai 2026

19 mai 2026

Vous devez signifier la décision à la partie adversaire.

Source officielle
CA

Chambre 4-1

6341138c58bc223e2e3f086a

Appel

7 octobre 2022

7 octobre 2022

Vous devez êtes exemplaire dans votre manière d'être, en étant coach et chef de projet à la fois.

Source officielle
CC

cr

61372608cd580146774226ca

Cassation

25 janvier 2000

25 janvier 2000

était salarié, et, en répression, de l'avoir condamné à une peine d'amende de 30 000 francs et, sur les intérêts civils, à payer diverses sommes aux consorts Y... et au syndicat CFDT de la Métallurgie du Val

Source officielle
CA

Rétention Administrative

69e70afecdc6046d47fa5ebd

Appel

18 avril 2026

18 avril 2026

INTIMÉE PREFECTURE DU VAR Avisé , non représenté MINISTÈRE PUBLIC Avisé, non représenté ****** DÉBATS L'affaire a été débattue en audience publique le 18 Avril 2026 devant Monsieur

Source officielle