CHAMBRE COMMERCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Paris, 10 avril 2014), que la société Cemex granulats Rhône Méditerranée (la société Cemex) et la société Entreprise Valerian

de 203.882 euros ; - confirmer la décision entreprise en ce qu'elle a rejeté toutes les autres demandes de la société Valerian ; Et statuant à nouveau : - débouter la société Valerian de l'ensemble

_______________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ LA COUR DE CASSATION, TROISIÈME CHAMBRE CIVILE, a rendu la décision suivante : Vu le pourvoi formé par la société Entreprise Valérian

La parole ayant été donnée, avant et après les conclusions, à la SCP Briard, avocat de la SCI Valerian.

_______________________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ DÉCISION DE LA COUR DE CASSATION, TROISIÈME CHAMBRE CIVILE, DU 21 SEPTEMBRE 2022 La société Spie Batignolles Valérian

VALERIAN C/ S.E.L.A.R.L. [V] CONSTANT S.A.R.L. ETIFIM S.C.I.

[R] [T] [D], représentant légal comparant en personne COMPOSITION DU TRIBUNAL Lors des débats en Chambre du Conseil du 07/05/2026 PRESIDENT D'AUDIENCE : Valéran HIEL JUGES : Philippe LOZIER et Chris DAVESNE

Article 4 : Le surplus des conclusions du pourvoi de la société Valériane est rejeté.

COUR DE CASSATION Première présidence __________ ORejRad Pourvoi n° : G 25-11.078 Demandeur : la société Spie Batignolles Valerian Défendeur : URSAFF Provence Alpes Côte d'Azur Requête n° :

Vu la procédure suivante : Le groupement d'entreprises composé des sociétés Bouygues Travaux publics Régions France, mandataire, Colas Midi Méditerranée et SPIE Batignolles Valérian a demandé au tribunal

La SARL Les Valériannes a vendu ce fonds et la SCI Villa Regina, ces locaux.

nonobstant la mise en application de ces dispositions, l'adresse de ces quatre témoins n'a pu être révélée ; que de surcroît, interrogée par le président de la cour d'assises au cours des débats, l'accusée Valéria

l'Association), constituée en 1995, a repris début 1996 la gestion de l'Hôpital Foch qui était auparavant confiée à la SNCF aux termes d'une convention conclue avec la Fondation franco-américaine du Mont Valérien

fautif de 1'employeur ni que celui-ci a tenté d'imposer à Mme Valériane X... en juillet 2010 une rupture amiable de son contrat d'apprentissage.

COUR DE CASSATION Première présidence __________ Odesi Pourvoi n° : F 24-12.682 Demandeur(s) : la société SPIE Batignolles Valerian Avocat(s) : la SCP Gouz-Fitoussi Défendeur

L'administration fiscale a considéré que la société APH avait acquis à un prix minoré les parts des sociétés VALORIA, FPH et [C] IMMOBILIER, soit : - pour la société VALORIA, une valeur des titres cédés

SPIE BATIGNOLLES VALERIAN C/ S.A.S.

15.512 et B 13-13.393 ; Attendu, selon l'arrêt attaqué (Aix-en-Provence, 8 décembre 2011), que par acte notarié du 10 janvier 2004, la société Lyonnaise de banque (la banque) a consenti à la SCI Valérian