en la Cour ; Vu la communication faite au Procureur général ; Statuant sur le pourvoi formé par : - LA SOCIETE DEHE TP, contre l'ordonnance du président du tribunal de grande instance de VANNES

de 150 m environ" ; que Michel Z... conclut même son témoignage en précisant que "tout rentrera dans l'ordre lorsque la vanne sera remise en service, ce qui ne saurait tarder" ; qu'il ressort ainsi de

, a débouté les parties civiles de leurs demandes ; "aux motifs que Richard Z... est mis en cause pour avoir manqué à l'obligation de sécurité et de prudence à savoir le défaut de fermeture de la vanne

Il retient que quelle que soit la cause de l'ouverture de la vanne, le dispositif de sécurité était inadéquat et que l'employeur connaissait ou aurait dû connaître le fait que cette vanne n'était munie

le 1er avril 2006 en qualité de directeur général par l'association Aerospace Valley, M.

X... fait grief à l'arrêt de le condamner, sous astreinte, à exécuter les travaux décrits par l'expert pour l'évacuation des eaux vannes, usées et pluviales du lotissement, alors, selon le moyen, "1 )

1 Délibération n° 2024-226 du 1er octobre 2024 relative à la mobilité professionnelle de Madame Carole Vachet LA HAUTE AUTORITE POUR LA TRANSPARENCE DE LA VIE PUBLIQUE, Vu : - le code général

La société Gerinter Vannes est une société de travail temporaire.

K... au vu des observations du président du tribunal de commerce de Vannes ainsi que de tous les juges consulaires qui avaient été sollicités, sans s'assurer que M.

de rupture ou vanne quatre voies sur le camion de la société Fernandez par M.

de la provision de 16 000 euros, à la date du jugement du tribunal de grande instance de Vannes à intervenir sur l'action engagée le 20 mai 2016 à l'encontre de M.

rapport d'expertise en violation de l'article 1134 du Code civil; alors, d'autre part, qu'en se bornant à énoncer que la société Vassal avait reconnu n'avoir jamais posé la trémie avec les quatre vannes

(Finistère), en cassation d'un jugement rendu le 9 décembre 1986 par le conseil de prud'hommes de Vannes (section activités diverses), au profit de de l'ASSOCIATION POUR LA FORMATION PROFESSIONNELLE

Par acte du 19 mars 2020, la société Gan Assurances a fait assigner la société Vandel devant le tribunal judiciaire de Dunkerque aux fins de voir juger que le compacteur de marque Vandel était affecté

preuve, dont elle avait la charge, d'avoir manqué des ventes, en présence de la constatation de l'expert selon laquelle il était "douteux que du fait de l'emploi des caractéristiques protégées ces vannes

BARLAGUET, avocat au barreau de l'ESSONNE (bénéficie d'une aide juridictionnelle Totale numéro 08/055330 du 15/12/2008 accordée par le bureau d'aide juridictionnelle de PARIS) INTIMÉES SARL VALHEM

employait en qualité d'assistante confirmée, par lettre du 27 octobre 1993 pour motif économique ; Attendu qu'il est fait grief à l'arrêt d'avoir confirmé le jugement du conseil de prud'hommes de Vannes

automatique sur la tuyauterie d'arrivée d'eau, l'étanchéité totale d'une vanne automatique n'étant jamais garantie; qu'à son avis, la sécurité de l'opération aurait exigé d'assurer l'isolement par deux

(Ille-et-Vilaine), en cassation d'un jugement rendu le 4 décembre 1990 par le conseil de prud'hommes de Vannes (section encadrement), au profit de Mme Marie-Ange X..., demeurant La Salette, route de Culéac

a été engagée au centre EDF-GDF de Paris-Ouest (Paris Tour Eiffel) le 3 janvier 1989 en qualité d'agent administratif stagiaire ; qu'elle a été affectée à compter du 9 mai 1990 au centre EDF-GDF de Vannes