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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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2ème Ch. Civile Cab. 2
6a0e328dcdc6046d475d9d64
18 mai 2026
18 mai 2026
des semaines paires de l’année civile au vendredi des semaines impaires au domicile de la mère et du vendredi des semaines impaires au vendredi des semaines paires au domicile du père, le changement de
Source officiellesoc
6137220ccd580146773f9cd8
15 décembre 1993
15 décembre 1993
Vallouise (Hautes-Alpes), "La Casse A 18", en cassation d'un arrêt rendu le 10 juin 1992 par la cour d'appel de Grenoble (chambre sociale), au profit de la SARL des Remontées mécaniques de Puy Saint-Vincent
Source officielleETRANGERS
677cc337cf451bb7cd9293c9
3 janvier 2025
3 janvier 2025
[E] [N] le vendredi 03 janvier 2025 - décision transmise par courriel pour notification à M.
Source officielleETRANGERS
677cc337cf451bb7cd9293cb
3 janvier 2025
3 janvier 2025
Véronique THÉRY, greffière Vincent NAEGELIN, Vice-président placé A l'attention du centre de rétention, le vendredi 03 janvier 2025 Bien vouloir procéder à la notification de l'ordonnance
Source officielleCour d'Appel
6253cb72bd3db21cbdd8d7df
17 février 2011
17 février 2011
avocat au barreau de BETHUNE bénéficie d'une aide juridictionnelle Totale numéro 59178/ 002/ 10/ 05669 du 08/ 06/ 2010 accordée par le bureau d'aide juridictionnelle de DOUAI INTIMÉ Monsieur Vincent
Source officielleCour d'Appel
6253cc4bbd3db21cbdd8fb49
20 septembre 2012
20 septembre 2012
Vincent X...et Nathalie A...ont entretenu des relations desquelles est issu un enfant qu'ils ont tous deux reconnu : Baptiste né le 6 octobre 2009.
Source officielleETRANGERS
677cc337cf451bb7cd9293cd
3 janvier 2025
3 janvier 2025
Véronique THÉRY, greffière Vincent NAEGELIN, Vice-président placé A l'attention du centre de rétention, le vendredi 03 janvier 2025 Bien vouloir procéder à la notification de l'ordonnance
Source officielleETRANGERS
677cc337cf451bb7cd9293cf
3 janvier 2025
3 janvier 2025
Véronique THÉRY, greffière Vincent NAEGELIN, Vice-président placé A l'attention du centre de rétention, le vendredi 03 janvier 2025 Bien vouloir procéder à la notification de l'ordonnance
Source officielleETRANGERS
677cc338cf451bb7cd9293d7
3 janvier 2025
3 janvier 2025
[L] [D] le vendredi 03 janvier 2025 - décision transmise par courriel pour notification à M.
Source officielleETRANGERS
677cc338cf451bb7cd9293d9
3 janvier 2025
3 janvier 2025
Véronique THÉRY, greffière Vincent NAEGELIN, Vice-président placé A l'attention du centre de rétention, le vendredi 03 janvier 2025 Bien vouloir procéder à la notification de l'ordonnance
Source officiellePROCEDURE COLLECTIVE
69ac9338cdc6046d47e0bd59
10 octobre 2025
10 octobre 2025
Demandeur (s) : S.I.S.C.A (SAS) [Adresse 1] Représentant (s) : Me THOMAS Vincent Défendeur (s) : [Y] (SARL) [Adresse 2] Représentant(s) : NON COMPARANT Composition du Tribunal lors du débat et du délibéré
Source officielleETRANGERS
677cc338cf451bb7cd9293d5
3 janvier 2025
3 janvier 2025
Véronique THÉRY, greffière Vincent NAEGELIN, Vice-président placé A l'attention du centre de rétention, le vendredi 03 janvier 2025 Bien vouloir procéder à la notification de l'ordonnance
Source officielleTrib. de Commerce
69a10048cdc6046d47de9ff2
16 avril 2025
16 avril 2025
Débats à l'audience du 11 avril 2025 Composition du tribunal à l'audience : Président : Madame Nicole GENOT-LOISEL Juges : Monsieur Jean-Vincent ACHARD * Monsieur Marc PLATON Pour les déba ts: Ministère
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2018:SO11139
26 septembre 2018
26 septembre 2018
C... qui s'exprime dans les termes suivants : « J'ai travaillé avec Vincent Y....
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2009:SO01543
1 juillet 2009
1 juillet 2009
Vincent X... bénéficie d'un contrat emploi-jeune modifié qui lui assure un emploi de moniteur de voile jusqu'au 17 septembre 2008" et, à compter du 1er janvier 2002, les fiches de paie du salarié visaient
Source officielleETRANGERS
677cc337cf451bb7cd9293d1
3 janvier 2025
3 janvier 2025
Véronique THÉRY, greffière Vincent NAEGELIN, Vice-président placé A l'attention du centre de rétention, le vendredi 03 janvier 2025 Bien vouloir procéder à la notification de l'ordonnance
Source officielleETRANGERS
677cc337cf451bb7cd9293c7
3 janvier 2025
3 janvier 2025
COUR D'APPEL DE DOUAI Chambre des Libertés Individuelles N° RG 25/00010 - N° Portalis DBVT-V-B7J-V6LI N° de Minute : 15 Ordonnance du vendredi 03 janvier 2025 République Française Au
Source officielle3E CHAMBRE
69abd0efcdc6046d47cf20b5
17 janvier 2025
17 janvier 2025
[X] [V] [Adresse 1] Jonquières-Saint-Vincent Représentant (s) : AGORA MEDITERRANEE - SCP TRIAS - VERINE - VIDAL - GARDIER-LEONIL / AVOCATS Défendeur (s) : [P] (SAS) [Adresse 2] Représentant(s) : MAITRE
Source officiellecr
613725f4cd58014677421d14
4 juin 2002
4 juin 2002
contrefaites et ont mis en évidence des différences mécaniques avec des pièces d'origine, des caractéristiques d'emballage et l'absence d'estampille ; "qu'il est démontré que les pièces Peugeot ne viennent
Source officielleTrib. de Commerce
69a0fb32cdc6046d47de4e83
16 avril 2025
16 avril 2025
prononcé publiquement par mise à disposition au greffe le 16 avril 2025, date indiquée à l'issue des débats conformément à l'article 450 alinéa 2 du code de procédure civile, et signé par Monsieur Jean-Vincent
Source officiellePage 2 sur 80