AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Spring Water, dont le siège est ...,

Anne-Marie, - LA SOCIETE TEAM WATER SPORT, - LA SOCIETE TRANS WORLD ORGANISATION, - LA SOCIETE LA SAUVAGEONNE, contre l'ordonnance du juge des libertés et de la détention du tribunal de grande

société Iséa), concepteur de niveleurs de quais destinés aux entreprises de transports et de logistique, chargée par la société Alloin d'installer dix niveleurs, en a sous-traité la pose à la société Waty

le comité d'entreprise de la société Nestlé waters services (le comité d'entreprise) a assigné la société Nestlé waters services (la société) devant le tribunal de grande instance aux fins de paiement

Le 24 avril 2023, par acte d'huissier, la société VEOLIA WATER TECHNOLOGIES & SOLUTIONS EAU INDUSTRIELLE appelait en cause la société SUEZ ORGANIQUE.

La société GO SAFE (SECURE WATER SPORTS) SARL a été appelée à comparaître en Chambre du Conseil à l'audience du 29/04/2026.

chambre d'accusation n'a pas légalement justifié sa décision ; "alors, enfin, qu'en s'abstenant de répondre en quoi que ce soit au moyen d'Antoine Z..., qui rappelait que s'il tenait un pistolet Walther

groupe BLUE WATER et étant salariées de la société BLUE WATER FRANCE.

marchandises, livrées en février et avril 2004 hors de tout cadre contractuel postérieurement à la rupture des relations contractuelles par la société Sab Mécabel, et non appelées par la société X... water

Supply Est, de la SCP Lyon-Caen et Thiriez, avocat du comité d'entreprise de la société Nestlé Waters Supply Est, l'avis de M.

terroriste par l'Union européenne, l'ONU ni aucune autorité de référence, d'autre part, que le prévenu ne pouvait avoir connaissance d'aucun des actes tirés des rapports de l'ONU et de l'ONG Human Rights Watch

remplacements qui deviendraient nécessaires, le tout relativement aux plomberies, fumisterie, menuiserie, serrurerie, appareils électriques, de chauffage, d'eau, carrelage, marquises, peinture, cuvette des water-closets

Il ajoute que la société AMKG rapporte la preuve que, peu avant qu'elle ne quitte la société AMKG, Mme [S] a organisé des rendez-vous avec des clients (Orangina, Pages jaunes, Nestlé Waters), qu'elle a

Le 1er octobre 2018, la société SMN a perdu le marché de la gestion globale des déchets du site Nestlé Waters Supply Sud - [Localité 7], auquel les salariés étaient affectés, au profit de la société Suez

Se prévalant d’un droit d’usage sur le water-closet commun au rez-de-chaussée profitant à ses lots loués n°2 et 3 et de la nouvelle dépose du WC commun sur l’initiative du syndicat des copropriétaires

X..., Y... et Z... ont été engagés en qualité de machinistes ou d'opérateurs par la société Nestlé Waters France venant aux droits de la société Perrier Vittel France, selon contrats à durée déterminée

FRANÇAIS _________________________ LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Statuant sur les pourvois n° Q 15-17.461 à T 15-17.464 formés par la société Nestlé Waters

à la puissance de l'appareil, celle-ci étant un critère d'achat prépondérant pour ce type d'appareil ; qu'il résulte de l'expertise que l'appareil livré, présenté comme ayant une puissance de 15000 watts

, dont le siège est [...] , a formé le pourvoi n° X 18-26.496 contre l'arrêt rendu le 3 octobre 2018 par la cour d'appel de Bastia (chambre civile, section 2), dans le litige l'opposant à la société Water

________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ LA COUR DE CASSATION, DEUXIÈME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Statuant sur le pourvoi formé par la société Nestlé Waters