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10 662 résultats pour « Woods »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

soc

613721d0cd580146773f7a2c

Cassation

3 février 1993

3 février 1993

Raymond X..., demeurant à Lunéville (Meurthe-et-Moselle), ..., en cassation d'un arrêt rendu le 16 mai 1988 par la cour d'appel de Nancy (chambre sociale), au profit de la société anonyme Wonder, dont

Source officielle

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CA

2ème CH - Section 1

631835110876004f131a6130

Appel

6 septembre 2022

6 septembre 2022

Par conclusions du 27 janvier 2021, la société Wonder wood wines a formé un appel incident sur le montant de l'indemnité de rupture du contrat d'agence commerciale pour la Californie.

Source officielle
CC

comm

613722f1cd580146774038a1

Cassation

9 décembre 1997

9 décembre 1997

LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Ralston energy systems France, venant aux droits de la société Wonder

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2026:CR00159

Cassation

4 février 2026

4 février 2026

chargé d'une mission de service public sans s'interroger sur son statut au regard de l'Acte final de la conférence monétaire et financière des Nations Unies du 22 juillet 1944, dit Accords de Bretton-Woods

Source officielle
?

ADLC

ADLC:19-DCC-30

droit de la concurrence

27 février 2019

27 février 2019

relative à la prise de contrôle conjoint par les sociétés SCA Wood AB et PG Investissements de la société Florencia

Résumé IA — à vérifier
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2021:C200586

Cassation

10 juin 2021

10 juin 2021

par tous moyens et le cas échéant prendre copie en 2 exemplaires sur support informatique, les études de droits à la retraite réalisée par la SAS Défi Retraite, quel que soit le format, notamment PDF, Word

Source officielle
CA

2ème CHAMBRE CIVILE

6a0ff7aacdc6046d478a15a6

Appel

21 mai 2026

21 mai 2026

Vu le jugement rendu le 1er avril 2025 par lequel le tribunal judiciaire de Bordeaux a : - condamné la Sccv Wood [Adresse 5] à payer à la Sarl Cobat le montant des intérêts au taux légal portant sur la

Source officielle
CC

comm

613724cccd5801467741874e

Cassation

24 avril 2007

24 avril 2007

la compagnie maritime CMA-CGM (la société CMA-CGM) a pris en charge un conteneur frigorifique dans lequel avaient été empotés des cartons de crevettes congelées, le connaissement désignant la société Word

Source officielle
CA

2ème chambre

5fd961737455be4c7467306e

Appel

12 février 2020

12 février 2020

La Société BEOLOGIC ne peut donc opposer la clause attributive de compétence stipulée ni à la société ECO TENDANCE WOOD CHOP ni à la société BOISSEC.

Source officielle
CC

cr

61372674cd58014677425b0a

Cassation

11 février 2003

11 février 2003

foi jusqu'à inscription de faux de tout ce qui y est mentionné et que parmi ces mentions figurent les modalités de représentation des parties à l'audience, en sorte que la mention selon laquelle Me Woog

Source officielle
CC

soc

613722dfcd58014677402943

Cassation

17 juin 1997

17 juin 1997

d'apprentissage, période de formation spécifique du 1er novembre 1990 au 30 mars 1991, correspondant à la formation de l'employée sur logiciel informatique hôtelier "Alpha Hôtel et sur traitement de texte "Word

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2020:SO00565

Cassation

8 juillet 2020

8 juillet 2020

travaillé, les horaires effectués et le nombre d'heures supplémentaires accomplies ; que la cour d'appel qui, pour le débouter de l'ensemble de ses demandes retient qu'au-delà ''des tableaux de type Word

Source officielle
CC

comm

6137228acd580146773fe3d8

Cassation

20 juin 1995

20 juin 1995

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Trans Média word wide APS (TMWW), société

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2017:SO02287

Cassation

19 octobre 2017

19 octobre 2017

produit également une seconde attestation relative à une formation dispensée à la salariée entre le 17 novembre et le 1er décembre 2010 d'une durée de 24 heures, sous l'intitulé "le traitement de texte Word

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb1abd3db21cbdd8cda3

Appel

23 octobre 2008

23 octobre 2008

Y... de ses demandes de ce chef à l'encontre de la société WOOD MILNE INDUSTRIE, Rejette la demande d'admission de M.

Source officielle
CA

1ère Chambre

65b0bfe18d0ccf000877e723

Appel

23 janvier 2024

23 janvier 2024

SOCIETE WOOD DEVELOP C/ S.A.R.L.

Source officielle
TJ

1ère Chambre Civile

6a10c68ecdc6046d479dd3e5

T. Judiciaire

22 mai 2026

22 mai 2026

[N] [E] à restituer à ses frais à la requérante : La CELLU M6 ALLIANCE MEDICAL PREMIUM, numéro de série ALLIM06099949.Le HUBER 360 FR MD 200-240 EVOL FULL WOOD, numéro de série H3MEM0502465 Objet du contrat

Source officielle
TCOM

CHAMBRE DU CONSEIL (DEPOT BILANS-ART 80 -PROCEDURES EN COURS)

6a1ab2e0cdc6046d47791c42

Commerce

27 mai 2026

27 mai 2026

représenté à l'audience par Monsieur [U] [X], Collaborateur, a été entendu en son rapport et entend faire siennes les observations et demandes de l'Administrateur Judiciaire, Attendu que la société K WOOD

Source officielle
CC

soc

613724afcd58014677417883

Cassation

31 janvier 2007

31 janvier 2007

validation du degré n° 1, à savoir une connaissance de la législation correspondant aux dossiers qu'il contrôlait ainsi que le fonctionnement des systèmes informatiques et les fichiers nécessaires (Laser, Word

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2008:C300874

Cassation

16 septembre 2008

16 septembre 2008

qu'elle serait venue aux droits de la sarl Horse Wood, pour la voir condamner à payer des loyers et charges ; que la société Horse Wood (sas Horse Wood), venant aux droits de la société Happy Horse distribution

Source officielle