Xavier, - Y...

Xavier, partie intervenante, contre l'arrêt de la cour d'appel de RENNES, chambre correctionnelle, du 24 novembre 1989, qui, dans la procédure suivie contre le premier pour blessures involontaires,

Xavier, contre l'arrêt de la chambre d'accusation de la cour d'appel de BASTIA, du 3 mars 1999, qui l'a renvoyé devant la cour d'assises de la Corse du Sud sous l'accusation d'homicide volontaire ;

Xavier, contre l'arrêt de la cour d'appel d'AMIENS, chambre correctionnelle, en date du 4 octobre 2002, qui, pour destruction, dégradation ou détérioration d'un bien appartenant à autrui par l'effet

Xavier F..., 6 / Mme Lucienne X..., demeurant tous Rivière des Galets à Le Port (la Réunion), en cassation d'un arrêt rendu le 15 décembre 1989 par la cour d'appel de Saint-Denis (La Réunion) (1re chambre

Xavier, contre l'arrêt de la cour d'appel de BORDEAUX, chambre correctionnelle, en date du 14 décembre 1999, qui, pour faux, l'a condamné à 5 000 francs d'amende ; Vu le mémoire produit ; Sur

A... et dont les mentions montraient que ce document avait été faxé à ce dernier par François-Xavier X... le 15 janvier 1999 en même temps que l'offre d'achat de M.

Xavier, contre l'arrêt de la cour d'appel de DOUAI, 4ème chambre, en date du 15 décembre 2004, qui, pour dégradation ou détérioration d'un bien appartenant à autrui, les a condamnés chacun à 15 000

; Sur le premier moyen de cassation, pris de la violation des articles 388 et 593 du Code de procédure pénale, défaut de motifs, manque de base légale ; " en ce que l'arrêt attaqué a déclaré Xavier

Xavier, contre l'arrêt de la cour d'appel de VERSAILLES, 9ème chambre, en date du 7 juin 2000, qui, pour travail dissimulé, les a condamnés chacun à 10 000 francs d'amende ; Joignant les pourvois

la constitution de partie civile de Laurent X... contre cette prévenue ; "aux motifs que les éléments du dossier permettent d'établir que les blessures subies par Laurent X... sont imputables à Xavier

date du 7 août 1994 ; qu'elle a été entendue par les services de police le 8 avril 1997 ; qu'elle a contesté les faits qui lui ont été reprochés, mais qu'à aucun moment, elle n'a demandé l'audition de Xavier

débats il résulte que le prévenu est bien coupable d'avoir commis le 22 mars 1998 des violences volontaires ayant entraîné une incapacité totale de travail de plus de huit jours sur la personne de Xavier

Xavier, contre l'arrêt de la cour d'appel de VERSAILLES, 8ème chambre, du 26 mars 1998, qui, pour organisation de manifestation sans déclaration préalable, l'a condamné à 10 000 francs d'amende ;

Xavier, contre l'arrêt de la cour d'appel de PARIS, 20ème chambre, du 19 novembre 1998, qui, pour homicide involontaire, l'a condamné à 3 mois d'emprisonnement avec sursis et a prononcé sur les intérêts

sur le bulletin de paie des salariés de la SA Profidis un nombre d'heures de travail inférieur à celui réellement effectué ; "aux motifs que Serge X... ne saurait utilement soutenir le fait que Xavier

Xavier X... et Mlle Chantal X...

Y..., ès qualités de commissaire à l'exécution du plan de redressement de Xavier A..., demeurant ..., 2 / de M. Xavier A..., demeurant ..., 3 / de M.

Xavier, - GARCIA A..., - B...

Xavier Z... ; que, parallèlement, les proches de M. Xavier Z..., à savoir ses parents, M. André Z... et Mme Yolande A..., épouse Z..., ses frères, MM. Eric et Franck Z...