précisent dans quelle mesure le présent chapitre s'applique aux navires exploités exclusivement dans les eaux situées en deçà des lignes de base établies en application du droit international. 3 Lorsqu'elle est conçue pour constituer un ensemble pousseur-barge

Article ANNEXE 14

—

Rue Leblond-Saint-Hilaire jusqu'à la rue Xavier-Savell, y compris les parcelles section CP numérotées 27, 26, 25 et 24. Rue Xavier-Savell jusqu'à l'avenue Jean-Moulin. Avenue Jean-Moulin jusqu'à la rue Saunier.

Article 1

—

Barge hudsonienne. Bawj/ zinga. Bartramia longicauda. Maubèche des champs. Poul kann. Tringa semipalmata. Chevalier semipalmé. Poul bèk dwa. Calidris himantopus. Bécasseau à échasses. Békas griz. Calidris melanotos.

Article Annexe II

—

8,30 l/ km Automoteur de capacité comprise entre 1 000 et 1 499 tonnes de port en lourd 773 tonnes 12,20 l/ km Automoteur de capacité égale ou supérieure à 1 500 tonnes de port en lourd 1 214 tonnes 19,90 l/ km Pousseur avec barge

Article A4241-55-2

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 27 > 90 > 95

Code des transports

Cette prescription ne s'applique pas aux barges de poussage et aux autres bateaux non motorisés.

LEGIARTI000049591158

—

BELLAMY François-Xavier LISTE N° 19 : LUTTE OUVRIERE LE CAMP DES TRAVAILLEURS 1. Mme ARTHAUD Nathalie LISTE N° 20 : CHANGER L'EUROPE 1. M. LARROUTUROU Pierre LISTE N° 21 : NOUS LE PEUPLE 1. M.

Article 214-4.01

—

Les grues installées sur des barges doivent subir l'essai de traction défini ci-après, dans le cas de chargement le plus défavorable. 2.2.1.

Article 2

—

15 septembre à 7 heures Poule d'eau Premier samedi d'août à 6 heures 15 septembre à 7 heures 15 septembre à 7 heures Râle d'eau Premier samedi d'août à 6 heures 15 septembre à 7 heures 15 septembre à 7 heures Limicoles Barge

Article 221-II-2/19

—

navires rouliers et espaces rouliers destinés au transport de marchandises dangereuses ; .4 navires et espaces à cargaison destinés au transport de marchandises dangereuses solides en vrac ; et .5 navires et espaces à cargaison destinés au transport de barges

Article Annexe

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SCOLOPACIDAE Combattant varié Bécassine double Barge rousse Chevalier sylvain Chevalier bargette Phalarope à bec étroit Philomachus pugnax. Gallinago media. Limosa lapponica. Tringa glareola. Tringa cinerea. Phalaropus lobatus.

Article Annexe Ib

—

Véhicules équipés : - camion mixte, - barge, dragueuse, scarifieuse, pelle mécanique, benne, faucardeuse... - matériels de destratification, d'aération de surface, de précipitation, d'inactivation, de destruction chimique...

Article 1

—

Association pour le développement de l'insertion professionnelle - Institut de polyinformatique (ADIP - IPI) II Analyste informaticien(ne) 326n 5 ans Association française pour le conseil et l'éducation II Praticien(ne) en amma assis 330 3 ans Xavier

LEGIARTI000050066316

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0250011B Lycée polyvalent Jules Haag - Besançon 0250016G Collège Louis Bonnemaille - Pays-de-Clerval 0250018J Collège Emile Laroue - Frasne 0250035C Collège Guynemer - Montbéliard 0250040H Collège la Source - Mouthe 0250043L Lycée polyvalent Xavier

Article Annexe II

—

vanellus Vanneau huppé X X X X Pluvialis apricaria Pluvier doré X X X X Pluvialis squatarola Pluvier argenté X X X X Charadrius hiaticula Grand gravelot X X X X Charadrius alexandrinus Gravelot à collier interrompu X X X X Limosa lapponica Barge

Article Annexe à l'article A. 5332-306

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 70 > 62

Code des transports

des) exploitant(s) (Déclaration de sûreté « DoS » ou PSIP) (le cas échéant) ; 2° Autres zones terrestres intéressant la sûreté du transport maritime et des opérations portuaires, à savoir, notamment : - interfaces avec des navires non ISPS, barges

Article 2

—

territoire de la commune de Saint-Etienne dans le département de la Loire (42) : - du 16 juillet au 31 juillet 2024, le stade Auguste Dury, situé rue Octave-Feuillet, 42000 Saint-Etienne ; - du 16 juillet au 31 juillet 2024, le stade Michon, situé 4, rue Xavier-Privas

Article Annexe à l'article A. 5332-310

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 70 > 62

Code des transports

. 5332-12 ; -limitations des circulations sur les plans d'eau, lorsqu'elles existent, en fonction des niveaux de sûreté ; -règles concernant les accès maritimes et terrestres au plan d'eau ; -procédures applicables aux navires, bateaux (péniches), barges

Article Annexe I

—

Manufacture d'Antony, 14, boulevard d'Anvaux, 36000 Châteauroux, de 1976 à 1996 ; Everitube/Everite SA, usine Le Grignon, 37160 Descartes : de 1920 à 1996 ; Freix, 5, rue Legendre-Genet, 28700 Auneau : de 1960 à 1996 ; Latty International, 1, rue Xavier-Latty

Article Annexe 2-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 34 > 69 > 65

Code de l'action sociale et des familles

C'est-à-dire : AAA = A CCC = C Autres = B 5. Habillage Code □ 6. Cuisine C'est préparer les repas et les conditionner pour qu'ils puissent être servis.

Article Annexe Ib (suite)

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- bateau ou tracteur de faucardage - barges, cureuses, scarifieuses - barrages flottants Présenter les procédés adaptés à la maintenance des milieux aquatiques ou à leur dépollution en préservant la biodiversité 1.5 Techniques de maintenance

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