. et sa compagnie d'assurances, les Assurances Générales de France, à payer à Chantal Y..., ès qualités d'administratrice légale des biens de ses enfants mineurs, les sommes de 8 966, 51 francs pour Yann

du 16 novembre 2000, aucune investigation complémentaire n'était susceptible d'aider à la manifestation de la vérité ; qu'il était tout à fait plausible que Loïc X... ait accepté de rendre service à Yan

Yann-Marie, - Y...

observations de la société civile professionnelle BORE et XAVIER, et de Me Le PRADO, avocats en la Cour, et les conclusions de M. l'avocat général AMIEL ; Statuant sur le pourvoi formé par : - PURIM Yana

réparation du préjudice économique résultant du décès de son fils, âgé de 26 ans ; "aux motifs adoptés que ce préjudice n'est pas justifié ; qu'en effet, la pension mensuelle de 1 700 francs versée par Yann

pétroles Rubis, société anonyme, dont le siège est [Adresse 1], contre l'arrêt rendu le 15 décembre 2014 par la cour d'appel de Cayenne (chambre commerciale), dans le litige l'opposant à la société Yankee

_________________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ ARRÊT DE LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIÈRE ET ÉCONOMIQUE, DU 1ER OCTOBRE 2025 1°/ La société [V] Yang-Ting

Yann Le Y... précise que "cependant, le cessionnaire reconnaît avoir été informé dès avant ce jour que le cédant a acquis un fonds de commerce à Toulouse, 3 rue de la Fonderie, pour l'exploitation exclusive

confiance au préjudice de la société Pacific Stéréo et l'a condamné à la peine de six mois d'emprisonnement ; "aux motifs que, sur la culpabilité, deux témoins ont été entendus : Josiane Y... et Yann

Y..., sans qu'il soit possible, toutefois, de déterminer qui est à l'origine de cette altercation ; qu'il résulte des éléments de l'enquête et des déclarations du prévenu à la barre que Yan Y... a bien

.. coupable des faits qui lui étaient reprochés et qui constituaient notamment à s'être rendu complice des délits de détention et de transport de stupéfiants commis en février 2000 par Bruno Y... et Yann

. 10, R. 11-1 et R. 188 du Code de la route, défaut de base légale, défaut de réponse à conclusions ; "en ce que l'arrêt attaqué a déclaré Régis X... entièrement responsable du préjudice subi par Yann

domicilié [Adresse 3], a formé le pourvoi n° Z 23-14.029 contre l'arrêt rendu le 26 janvier 2023 par la cour d'appel de Montpellier (4e chambre civile), dans le litige l'opposant : 1°/ à la société Yann

Il s'agit des maisons concurrentes telles que le domaine de la mordorée à Tavel, Chave Yann en Crozes-Hermitage et Hermitage, Domaine de Beaurenard en Châteauneuf du Pape et le Domaine de Faury en Saint-Joseph

Y...était notamment composée de Yann Z..., magistrat stagiaire ayant siégé en surnombre et participé au délibéré avec voix consultative ; " alors que la chambre des appels correctionnels est composée

Yann X... avait favorisé la société Brittia dans son intérêt exclusif en tardant à lui réclamer paiement des prestations de la société FGD, que cette société Brittia était en état de cessation des paiements

passif de la société MTM n'était pas consécutive à des erreurs de gestion de sa part mais à des "circonstances malheureuses extérieures à sa volonté", savoir le cyclone Hugo, ce phénomène naturel a(yant

Yann, - X... Fabien, - Y... Julien, - Y...

Yann, contre l'arrêt de la chambre d'accusation de la cour d'appel de PARIS, du 12 octobre 1994 qui, dans l'information suivie contre lui pour infractions à la législation sur les stupéfiants, a rejeté

de la violation des articles L. 483-1 et L. 481-2 du Code du travail, 2, 591 et 593 du Code de procédure pénale ; "en ce que l'arrêt attaqué, statuant sur des poursuites engagées à l'encontre de Yann