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81 résultats pour « Yann LORANG »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TCOM

Trib. de Commerce

69e3489acdc6046d47ab20e1

Commerce

14 avril 2026

14 avril 2026

TRIBUNAL DE COMMERCE DE LORIENT JUGEMENT DU 14/04/2026 Numéro d'inscription au répertoire général : 2026F339 Demandeur (s) : SELAS BODELET - LONG [Adresse 1] Défendeur (s) : LBF T.P.

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69e348b3cdc6046d47ab2288

Commerce

14 avril 2026

14 avril 2026

TRIBUNAL DE COMMERCE DE LORIENT JUGEMENT DU 14/04/2026 Numéro d'inscription au répertoire général : 2026F340 Demandeur (s) : SELAS BODELET - LONG [Adresse 1] Défendeur (s) : Monsieur [Y] [E] [Adresse

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69e34815cdc6046d47ab1627

Commerce

14 avril 2026

14 avril 2026

TRIBUNAL DE COMMERCE DE LORIENT JUGEMENT DU 14/04/2026 Numéro d'inscription au répertoire général : 2026F325 Demandeur (s) : SELAS BODELET - LONG [Adresse 1] Défendeur (s) : PRESTIGE AUTO STORE SARL

Source officielle
CE

6EME ET 1ERE SOUS-SECTIONS REUNIES

CETAT:CETATEXT000008234384

Admin. suprême

10 janvier 2005

10 janvier 2005

Yann Aguila, Commissaire du gouvernement ; Considérant qu'aux termes de l'article 1er de la loi du 19 juillet 1976 relative aux installations classées pour la protection de l'environnement, dont les

Source officielle
TCOM

Ouvertures - chambre du conseil

69b658f7cdc6046d47ba86d6

Commerce

7 juillet 2025

7 juillet 2025

Greffier d'audience : Maître Thibaut HOUZE de l'AULNOIT, Ministère Public : Madame Lorraine ROUSSELOT substitut de Monsieur le Procureur de la République La minute du présent jugement est signée par Monsieur

Source officielle
CC

comm

6079d6719ba5988459c5b278

Cassation

17 février 1970

17 février 1970

SUR LA MISE HORS DE CAUSE SOLLICITEE PAR LA SOCIETE ANGLETERRE-LORRAINE-ALSACE (ALA) : ATTENDU QUE LA SOCIETE ALA DEMANDE QUE L'ARRET ATTAQUE SOIT EXPRESSEMENT MAINTENU EN CE QUE CELUI-CI A RETENU LA QUALITE

Source officielle
CC

cr

613725d0cd58014677420b9a

Cassation

3 juin 1998

3 juin 1998

..., parties civiles, - LE PROCUREUR GENERAL PRES LA COUR D'APPEL DE PARIS, contre l'arrêt de la chambre d'accusation de ladite cour d'appel, en date du 12 février 1998, qui a renvoyé Eric X... et Yan

Source officielle
CA

1ère chambre section JEX

6528dfc5aaebb88318fda845

Appel

10 octobre 2023

10 octobre 2023

- 2 - Exposé du litige : Le 26 septembre 2019 la SA Banque Populaire Alsace Lorraine Champagne (BPALC) a fait délivrer à Mme [B] [J] et M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd4ebd3db21cbdd92e26

Appel

27 janvier 2016

27 janvier 2016

L'appelant a par ailleurs communiqué différentes attestations émanant de personnes qu'il a été amené à conseiller ou assister et surtout les attestations qui lui ont été délivrées par son collègue Yann

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de la Martinique

DTA_2500693_20251106

Administratif

6 novembre 2025

6 novembre 2025

A..., qui a lu son rapport, - les observations de Me Yang-Ting Ho, substituant Me Chaïa, représentant le requérant ; - les observations de Mme D..., représentant le préfet de la Martinique.

Source officielle
CC

civ1

613720bbcd580146773edee1

Cassation

29 novembre 1988

29 novembre 1988

GATINAIS, épouse FONTAINE, demeurant à New-York 10.009 Avenue C N°277, appartement 4C ; 31°) Monsieur BERNARD de la GATINAIS Léonard, auditeur de justice, demeurant à Bordeaux (Gironde), 9, cour d'Alsace Lorraine

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2012:SO01527

Cassation

20 juin 2012

20 juin 2012

Il apparaît qu'entre 2002 et 2004, les clients Carrefour St Egrève, Géant Fontaine, Galerie Lafayette et Auto Losange lui ont été retirés; qu'ils généraient un chiffre d'affaires important et que les clients

Source officielle
CC

cr

61372639cd58014677423e67

Cassation

30 mars 2004

30 mars 2004

évidence la présence des bêtes sur les parcelles d'autrui ; que les plaignants étaient recevables en leurs plaintes, s'agissant soit des propriétaires soit des ayants droit en vertu d'un bail à ferme à long

Source officielle
CA

1ère Chambre

6628a172b2cb67000826a4c1

Appel

23 avril 2024

23 avril 2024

barreau de PARIS, avocat plaidant ET : INTIMÉES Compagnie d'assurance MMA IARD Sise [Adresse 1] Immatriculée au RCS de Le Mans sous le numéro 440 048 882 Représentée par Me Ariel LORACH

Source officielle
CA

1re chambre sociale

677f6630e034c1f8dc458987

Appel

8 janvier 2025

8 janvier 2025

immatriculée au RCS de Montpellier 493 378 038 prise en la personne de son représentant légal en exercice domicilié en cette qualité au siège social sis [Adresse 2] [Adresse 2] Représentée par Me Yann

Source officielle
CA

1re chambre sociale

677f6630e034c1f8dc458989

Appel

8 janvier 2025

8 janvier 2025

immatriculée au RCS de Montpellier 493 378 038 prise en la personne de son représentant légal en exercice domicilié en cette qualité au siège social sis [Adresse 4] [Localité 1] Représentée par Me Yann

Source officielle
CA

1re chambre sociale

677f6631e034c1f8dc45898b

Appel

8 janvier 2025

8 janvier 2025

MONTPELLIER prise en la personne de son représentant légal en exercice domicilié en cette qualité au siège social sis [Adresse 1] [Adresse 1] Représentée par Me Yann GARRIGUE de la SELARL LX MONTPELLIER

Source officielle
CA

1re chambre sociale

677f6631e034c1f8dc45898d

Appel

8 janvier 2025

8 janvier 2025

immatriculée au RCS de Montpellier 493 378 038 prise en la personne de son représentant légal en exercice domicilié en cette qualité au siège social sis [Adresse 4] [Localité 3] Représentée par Me Yann

Source officielle
CA

1re chambre sociale

677f67a08c38f76f783032d5

Appel

8 janvier 2025

8 janvier 2025

immatriculée au RCS de Montpellier 493 378 038 prise en la personne de son représentant légal en exercice domicilié en cette qualité au siège social sis [Adresse 2] [Adresse 2] Représentée par Me Yann

Source officielle
CA

1re chambre sociale

677f67a18c38f76f783032d7

Appel

8 janvier 2025

8 janvier 2025

immatriculée au RCS de Montpellier 493 378 038 prise en la personne de son représentant légal en exercice domicilié en cette qualité au siège social sis [Adresse 3] [Localité 2] Représentée par Me Yann

Source officielle

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