Chambre 3 cab 03 D N° RG 22/04195 - N° Portalis DB2H-W-B7G-WZGL Notifiée le : Expédition à : Maître Anne-florence RADUCAULT de l’AARPI BIRD & BIRD AARPI - 1700 Maître Yann

VPSV, prise en la personne de son représentant légal en exercice dont le siège social est sis [Adresse 1] représentée par Maître Yann LORANG de la SARL LORANG AVOCATS, avocats au barreau de LYON

TRIBUNAL JUDICIAIRE [G] [Localité 1] Chambre 10 cab 10 H N° RG 22/08228 - N° Portalis DB2H-W-B7G-XFAX Jugement du 19 mai 2026 Grosse à : Maître Yann LORANG de la SARL

. : Jex N° RG 24/07917 - N° Portalis DB2H-W-B7I-Z5WJ DEMANDERESSES Mme [W] [T] [P] [Adresse 5] [Localité 8] représentée par Maître Yann LORANG de la SARL LORANG AVOCATS, avocats au barreau de LYON

de la SELARL AXIOME AVOCATS, avocats au barreau de LYON, Me Eizer SOUIDI, avocat au barreau de HAUTS-DE-SEINE DEFENDERESSE Mme [I] [M] épouse [H] [Adresse 1] [Localité 4] Représentée par Maître Yann

TRIBUNAL JUDICIAIRE DE LYON Chambre 10 cab 10 H N° RG 23/00662 - N° Portalis DB2H-W-B7H-XQMI Notifiée le : Grosse et copie à : Maître Yann LORANG de la SARL LORANG AVOCATS

représenté par Me Karine TOLLINCHI de la SCP TOLLINCHI PERRET VIGNERON, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE substitué par Me Charles TOLLINCHI, avocat au barreau d'AIX EN PROVENCE, et assisté de Me Yann

capital de 160 000 €, immatriculée au RCS de VERSAILLE sous le numéro 702 004 839, prise en la personne de Président domicilié ès-qualités audit siège [Adresse 5] [Localité 6] Représentée par Me Yann

né le 30 Mai 1960 à [Localité 7] [Adresse 1] [Localité 6] Représenté par Me Eric DUMOULIN de la SCP DUMOULIN - ADAM, avocat au barreau de LYON, toque : 1411 et ayant pour avocat plaidant, Me Yann

code de procédure civile, - condamner la société [12] à tous les dépens sur le fondement de l'article 696 du nouveau code de procédure civile, lesquels pourront être recouvrés directement par maître Yann

[C] [O], prise en qualité de mandataire judiciaire de la société Brasserie Lorraine, 4°/ à la société [D] Yang Ting, société d'exercice libéral à responsabilité limitée, dont le siège est [Adresse 1

[K] s'est rendu caution envers la Caisse d'épargne Lorraine Champagne Ardenne (la caisse), pour un montant de 67 400 euros, du remboursement d'un prêt consenti par la caisse à la société

Yann X... du fait d'une chute accidentelle survenue le 10 décembre 2001 et les a condamnées à payer une provision de 1. 000 € à M. X... et une somme de 2. 841, 08 € à la CPAM de STRASBOURG.

En conséquence, Débouter la BANQUE POPULAIRE ALSACE LORRAINE CHAMPAGNE de ses demandes à l'encontre de Monsieur [A] [W] ; Condamner la BANQUE POPULAIRE ALSACE LORRAINE CHAMPAGNE à payer à Monsieur [A

des 25 et 26 octobre 2001 décidant la réalisation des investissements nécessaires à l'allongement de la piste de l'aéroport de Metz-Nancy-Lorraine, et, d'autre part, à ce que soit enjoint au président

Par conclusions déposées le 26 janvier 2026, la CAISSE RÉGIONALE DE CRÉDIT AGRICOLE MUTUEL DE LORRAINE sollicite la prorogation de la validité du commandement de payer.

[F], de la SCP Boucard-Maman, avocat de la société Banque populaire Alsace-Lorraine-Champagne, et l'avis de M. de Monteynard , avocat général, après débats en l'audience publique du 2 juillet 2024 où étaient

NAOMIE C/ BANQUE POPULAIRE ALSACE LORRAINE CHAMPAGNE TRESOR PUBLIC COUR D'APPEL DE FORT DE FRANCE CHAMBRE CIVILE ARRET DU 05 JUILLET 2022 Décision déférée à la

du lot n° 21, intitulé " Structure de restauration mobile / toilettes ", du marché public de travaux de réalisation d'un centre d'animation et d'interprétation de la culture amérindienne à Vivé au Lorrain

Monsieur Michel CAP Madame Catherine LE POUL Greffier lors des débats et du prononcé : Madame Marina GUEGANO, commis-greffier Ministère Public auquel le dossier a été communiqué : Monsieur RICHARD Yann