Jean-Yves Y..., demeurant B... Iris, ...

(Haute-Garonne), en cassation d'un arrêt rendu le 8 janvier 1993 par la cour d'appel de Toulouse (4ème chambre sociale), au profit de la société Patrick Saint-Yves, dont le siège est ...

LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Monsieur Yves Z..., demeurant à Paris (16ème), ..., en cassation d'un arrêt rendu le 22 mai 1986 par

Yves Y..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 23 avril 1998 par la cour d'appel de Rennes (4e chambre), au profit de M.

LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société civile immobilière SAINT-YVES, dont le siège est ...

Yves Gounin, Maître des Requêtes, - les observations de la SCP Boullez, avocat de M.

son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le onze juin mil neuf cent quatre vingt onze, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller GUERDER, les observations de Me BOULLEZ

Jean-Yves Y..., demeurant à Chevrigny, Javron (Mayenne), en cassation d'un arrêt rendu e 25 novembre 1987 par la cour d'appel de Paris (15e chambre, section A), au profit de la Banque de l'union maritime

(Bouches-du-Rhône), en cassation d'un arrêt rendu le 8 avril 1987 par la cour d'appel d'Aix-en-Provence (3e Chambre civile, Section A), au profit : 1°) de M. et Mme Yves X..., demeurant ...

Bouret, conseiller, Mlle Barberot, conseiller référendaire, M. Lyon-Caen, avocat général, Mlle Lambert, greffier de chambre ; Sur le rapport de M.

Sur le rapport de Mme Champ, conseiller référendaire, les observations écrites de la SCP Boullez, avocat de Mme [B], de la SCP Yves et Blaise Capron, avocat de la Caisse régionale de crédit agricole de

A..., 2 / de Mme Yvette Y..., épouse A..., demeurant ensemble ... à Fontenay-sous-Bois (Val-de-Marne), défendeurs à la cassation ; LA COUR, en l'audience publique du 16 mai 1995, où étaient présents

Palais de Justice à PARIS, le vingt-sept juin deux mille dix-huit, a rendu la décision suivante : Sur le rapport de M. le conseiller GERMAIN, les observations de la société civile professionnelle BOULLEZ

Jean-Yves X..., ès qualités de liquidateur judiciaire de la société à responsabilité limitée Relais-Equipement, demeurant ..., 3°/ de l'Association pour l'emploi dans l'industrie et le commerce de Bourgogne

Palais de Justice à PARIS, le premier octobre deux mille trois, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de Mme le conseiller référendaire CARON, les observations de la société civile professionnelle BOULLEZ

Yves, - Z...

Yves A..., demeurant ...

Jean-Yves A..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 17 décembre 1998 par la cour d'appel de Versailles (chambre sociale), au profit de la société Logistique Epone, société à responsabilité