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1 548 résultats pour « Zaro »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253cc99bd3db21cbdd90a30

Appel

13 septembre 2013

13 septembre 2013

Le recours de madame Zara X... est recevable.

Source officielle

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Annonces BODACC778 résultats

Journal officiel
Radiations

Zaroui, Mohamed

SIREN 883680399Greffe du Tribunal de Commerce de Châlon-en-Champagne

30/06/2026

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Créations

Zarouri, Djebril Rabah

SIREN 934613373Greffe du Tribunal des Activités Economiques de Paris

16/06/2026

Voir →

Radiations

ZAROUAL, Youness

SIREN 100214956Greffe du Tribunal de Commerce de Blois

16/06/2026

Voir →

Créations

Zaroual, Marouane

SIREN 105391395Greffe du Tribunal des Activités Economiques de Nanterre

31/05/2026

Voir →

Dépôts des comptes

ETABLISSEMENTS ZAROLI MARINO

SIREN 728503186Greffe du Tribunal Judiciaire de saverne

19/05/2026

Voir →

CA

Pôle 5 - Chambre 1

60354c0da668b475425c2d92

Appel

17 mai 2016

17 mai 2016

déloyale au préjudice de la société [G] en commercialisant la soucoupe Zara Homee Pearl référencée 41685208, l'assiette à dessert Zara Home Pearl référencée 41685202, l'assiette creuse Zara Home Pearl

Source officielle
CA

Chambre commerciale

66a099092be3e083f4fad4e4

Appel

23 juillet 2024

23 juillet 2024

ZAARA prise en la personne de son représentant légal M.

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 1

6260f9426d9e13277d6e38ea

Appel

1 février 2022

1 février 2022

ZARA est une célèbre enseigne de prêt à porter du groupe espagnol INDITEX, la société ZARA France étant en charge de la commercialisation des vêtements de la marque ZARA en France, la société INDUSTRIA

Source officielle
TCOM

Référés

69de31e1cdc6046d47326af6

Commerce

15 octobre 2025

15 octobre 2025

, CONDAMNER la société ZAKOO TRANSPORTS à payer à la société ZAKOO TRANSPORTS, à titre de provision, la somme de 31.380 € augmentée des intérêts de retard à taux légal en vigueur ; CONDAMNER la société

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 9

60361cb13cf5428079e96885

Appel

16 décembre 2015

16 décembre 2015

La société Zara France renouvelle les termes de ses conclusions écrites visée par le greffier.

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE B

615e0dacc25a97f0381f4eb1

Appel

19 février 2015

19 février 2015

ZARA FRANCE aux frais d'exécution forcée et le jugement entrepris doit être infirmé.

Source officielle
CA

Chambre Prud'homale

6a2265cfcdc6046d47397247

Appel

4 juin 2026

4 juin 2026

Adresse 1] [Localité 2] représentée par Me Sarah TORDJMAN de la SCP ACR AVOCATS, avocat au barreau d'ANGERS ET : Madame [S] [V] [Adresse 2] [Localité 3] représentée par Me Marlone ZARD

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 4

5fdb2938a7d00ebde63e5198

Appel

3 avril 2019

3 avril 2019

A la suite d'un entretien, la société ZARA HOME proposait à Monsieur B...

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2010:C300161

Cassation

2 février 2010

2 février 2010

LA COUR DE CASSATION, TROISIÈME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique, ci-après annexé : Attendu qu'ayant constaté que la société Zara France, professionnel avisé, qui

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE C

6034ba5199765ca5d7ca9bad

Appel

7 octobre 2016

7 octobre 2016

La SARL ZARA FRANCE a saisi la Cour d'appel de Lyon, désignée comme Cour de renvoi le 7 juillet 2014.

Source officielle
TJ

18° chambre 1ère section

662a9fc8c8a1343b8cd624c0

T. Judiciaire

25 avril 2024

25 avril 2024

Par acte d’huissier du 11 décembre 2020, la société Gecina a assigné la société Zara France devant le tribunal judiciaire de Paris aux fins de voir : - condamner la société Zara France à lui verser,

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2017:SO10361

Cassation

29 mars 2017

29 mars 2017

_________________________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu la décision suivante : Vu le pourvoi formé par la société Zara

Source officielle
CAA

Cour administrative d'appel de Versailles

ORCA_22VE00754_20230427

Admin. Appel

27 avril 2023

27 avril 2023

Sur la requête de la société Zaco : 2.

Source officielle
TA

1ère chambre, JU

DTA_2010743_20230411

Administratif

11 avril 2023

11 avril 2023

l'appareil dentaire de Louise Zard le 8 février 2019 alors qu'elle était hospitalisée à l'hôpital Henri Mondor de Créteil.

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 1

642e75b38b510604f5bc1da2

Appel

5 avril 2023

5 avril 2023

FRANCE à ces sommes, - en tout état de cause : - débouter les sociétés ZARA FRANCE et MODACREA de toutes leurs demandes, - condamner in solidum la société MODACREA et la société ZARA FRANCE aux entiers

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253caf7bd3db21cbdd8c8e8

Appel

12 novembre 2008

12 novembre 2008

Villemilan 18 Avenue Ampère 91320 WISSOUS représentée par la SCP GUIZARD, avoués à la Cour assistée de Me Carole BENDRIHEM, avocat au barreau de PARIS, toque : M 133 INTIMEES SOCIETE ZARA

Source officielle
CE

2ème et 7ème sous-sections réunies

CETAT:CETATEXT000021219415

Admin. suprême

28 octobre 2009

28 octobre 2009

Jérôme Marchand-Arvier, Maître des Requêtes, - les observations de la SCP Piwnica, Molinié, avocat de la société Zara France, - les conclusions de M.

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 1

6163820496ce96677bf0fdb5

Appel

22 juin 2011

22 juin 2011

Numéro d'inscription au répertoire général : 09/00405 Décision déférée à la Cour : Jugement du 04 Novembre 2008 -Tribunal de Grande Instance de PARIS - RG n° 06/16750 APPELANTE La société ZARA

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2018:SO10358

Cassation

21 mars 2018

21 mars 2018

Ç A I S E _________________________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu la décision suivante : Vu le pourvoi formé par la société Zara

Source officielle