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2 074 résultats pour « animateur de radio »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

Service des référés

67eed2c2b848dd6814c5e80a

T. Judiciaire

3 avril 2025

3 avril 2025

[V] [F] (dit “[T]”) se présente, quant à lui, comme animateur de radio et de télévision, producteur de télévision et humoriste, bénéficiant d’une grande notoriété en France.

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 6

5ffc899d03cb5f5eda5bcb55

Appel

6 janvier 2021

6 janvier 2021

[T] est animateur d'émission radio et précise dans un courriel du 28 janvier 2015, a propos d'un relevé de compte du 7 novembre 2014 « je ne comprends rien à vos tableaux informatiques! ».

Source officielle
CC

soc

61372212cd580146773fa016

Cassation

24 novembre 1993

24 novembre 1993

conformément à la loi ; Sur les trois moyens réunis : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Nîmes, 13 septembre 1989) que Mme X... a été embauchée par la société Agence de presse Ayzac, en qualité d'animatrice

Source officielle
CC

soc

6137251bcd5801467741b041

Cassation

28 mars 2007

28 mars 2007

était employée depuis plusieurs années par la société Réseau France Outre-Mer (RFO), anciennement dénommée Société nationale de radiodiffusion et télévision française pour l'Outre-Mer, en qualité d'animateur

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2013:SO00812

Cassation

24 avril 2013

24 avril 2013

X... a été engagé en qualité de « présentateur TV », d' « animateur TV » ou d'animateur radio par la société France télévisions par contrats de travail à durée déterminée successifs conclus à compter du

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE SECTION A

635a216dc549ea05a7cd2bea

Appel

26 octobre 2022

26 octobre 2022

puisqu'il exerçait les fonctions suivantes : direction, comptabilité, organisation et animation de l'assemblée générale et du conseil d'administration, administration, commercial, animation radio, nettoyage

Source officielle
CE

9 / 7 SSR

CETAT:CETATEXT000007629678

Admin. suprême

10 juin 1992

10 juin 1992

de radio exercée par M.

Source officielle
CC

soc

6079b1ab9ba5988459c52fa8

Cassation

18 juillet 2001

18 juillet 2001

José X... a été embauché par la société Musique information diffusion, le 22 octobre 1992 ; qu'il était chargé d'animer deux émissions de radio, l'une chaque jour de 17 heures à 19 heures et l'autre le

Source officielle
CC

soc

6137223ccd580146773fb53d

Cassation

11 mai 1994

11 mai 1994

X... a été engagé le 17 avril 1989 par la société Sodera en qualité d'animateur à la station de radio "Aventure FM" exploitée par la société ; qu'à la date du 15 juillet 1989, il a été mis fin à son contrat

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 10

616318bbe0639f4f1a04a4d0

Appel

13 décembre 2011

13 décembre 2011

Française d'Outremer ; que ce contrat a été renouvelé à plusieurs reprises pour cette émission ; qu'il a continué de travailler pour Radio France Outremer en qualité de présentateur ou d'animateur radio

Source officielle
CC

soc

61372404cd5801467741128a

Cassation

19 février 2003

19 février 2003

X... a été engagé par l'association Radio Marseillette en qualité d'animateur radio dans le cadre d'un contrat emploi-solidarité conclu pour la période du 15 mai au 14 août 1997 ; que le 10 juin 1997,

Source officielle
CC

soc

6137224acd580146773fbc02

Cassation

25 mai 1994

25 mai 1994

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par l'association Ardena X..., Radio "Baie des Anges", villa de Cessole, avenue de

Source officielle
CC

soc

61372312cd58014677405082

Cassation

25 mars 1998

25 mars 1998

pourvoi formé par Mme Chantal X..., demeurant ..., en cassation d'un jugement rendu le 9 février 1996 par le conseil de prud'hommes de Saint-Brieuc (section activités diverses), au profit de l'association Radio

Source officielle
CE

5 / 3 SSR

CETAT:CETATEXT000007930792

Admin. suprême

23 avril 1997

23 avril 1997

diffusée le 6 juin 1994, un animateur de cette radio a communiqué à l'antenne le numéro de téléphone d'une personne privée, en méconnaissance des dispositions de l'article 2 de l'avenant précité du 24

Source officielle
CC

cr

ées à sa requêtec/P. pour diffamation publique envers un particulier et Pi

613724f4cd58014677419bf4

Cassation

22 mars 1988

22 mars 1988

attaqué que L. a porté plainte et s'est constitué partie civile devant le juge d'instruction à la suite de la publication le 27 avril 1985 dans le journal France-Antilles, d'un article intitulé "l'animateur

Source officielle
CC

soc

6079b1a49ba5988459c52cb3

Cassation

21 mars 2000

21 mars 2000

certains secteurs d'activité définis par décret, en raison de la nature de l'activité exercée et du caractère par nature temporaire des emplois concernés ; qu'il en est ainsi, notamment pour les animateurs

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 9

63104bbe4709e24f13d5548a

Appel

31 août 2022

31 août 2022

, aux organisations syndicales, au service technique de radio Réunion première et en copie aux animateurs radio de Réunion première et au directeur de France Télévisions rédigé en des termes 'inacceptables

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2022:SO00188

Cassation

9 février 2022

9 février 2022

qui évolue (par exemple le vieillissement de l'audience, le format de l'antenne, les concepts ...) ce qui nécessitait des évolutions dans l'animation, que le média Radio devait respecter les exigences

Source officielle
CC

soc

613721e9cd580146773f8ab9

Cassation

13 juillet 1993

13 juillet 1993

X... a été engagé le 6 août 1982, par Radio France en qualité d'animateur de la station Radio France "Berry-Sud" ; que le nombre de ses interventions à l'antenne et sa rémunération devait être réduit à

Source officielle
CE

5 / 3 SSR

CETAT:CETATEXT000007936025

Admin. suprême

9 octobre 1996

9 octobre 1996

30 septembre 1953 et la loi n° 87-1127 du 31 décembre 1987 ; Après avoir entendu en audience publique : - le rapport de Mlle Laigneau, Maître des Requêtes, - les observations de Me Capron, avocat de Radio

Source officielle

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