constaté, à la suite d'une inspection détaillée, que les conditions de vie et de travail à bord du navire ne sont pas conformes à la convention du travail maritime 2006, l'inspecteur porte immédiatement à la connaissance du capitaine du navire les anomalies

Article Annexe 1

—

(1) Age maternel 38 ans ; anomalies chromosomiques parentales ; antécédents pour le couple de grossesse avec caryotype anormal ; signes d'appel échographiques ; signes d'appel biologiques ; indications combinées ; hors convention ; autres (diagnostic

Article R*1411-11-13

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 32 > 18 > 41

Code de la défense

Toute anomalie affectant le dispositif de protection ou toute détection d'un événement pouvant affecter la protection de l'installation nucléaire intéressant la dissuasion fait l'objet d'une déclaration immédiate par l'opérateur au ministre de la défense

Article 150-1.19

—

Suppression des anomalies et immobilisation du navire 1. L'inspecteur s'assure que toute anomalie confirmée ou révélée par les inspections a été ou sera supprimée conformément aux conventions. 2.

Article 122

—

Toute anomalie ou tout dysfonctionnement constatés pendant l'utilisation de ces dispositifs doivent être signalés au service de l'Institut en charge de ces questions.

Article R1131-5-7

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 48 > 86 > 29

Code de la santé publique

Lorsqu'un examen qui révèle une anomalie génétique pouvant être responsable d'une affection grave justifiant des mesures de prévention, y compris de conseil génétique, ou de soins, porte sur les caractéristiques génétiques d'un greffon, la personne greffée

Article 321-138

—

Elle prend des mesures appropriées lorsqu’elle constate une anomalie.

Article 320-4

—

Elle prend des mesures appropriées lorsqu'elle constate une anomalie.

Article 315-3

—

Il prend des mesures appropriées lorsqu'il constate une anomalie.

Article 7

—

Cette analyse des résultats lui permet de vérifier la bonne exécution des contrats et de repérer d'éventuelles anomalies dans la mise en oeuvre ou les résultats du contrôle en cours de formation.

Article R1413-67

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 33 > 49 > 63

Code de la santé publique

prévention est un événement inattendu au regard de l'état de santé et de la pathologie de la personne et dont les conséquences sont le décès, la mise en jeu du pronostic vital, la survenue probable d'un déficit fonctionnel permanent y compris une anomalie

Article 16

—

Toute anomalie importante de dépression ou de surpression et tout défaut d'alimentation du ventilateur doivent être signalés de manière automatique. Il doit y être porté remède dans les meilleurs délais.

Article R4342-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 33 > 54 > 30

Code de la santé publique

L'orthoptie consiste en des actes d'exploration, de rééducation et de réadaptation de la vision utilisant éventuellement des appareils et destinés à traiter les anomalies de la fonction visuelle.

Article D212-33

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 24 > 04 > 71

Code rural (nouveau)

-Lors de l'enlèvement d'un cadavre d'ovin ou de caprin, l'exploitant de l'établissement d'équarrissage signale au préfet toute anomalie d'identification qu'il constate. II.

Article 19

—

Suivi en vol, anomalie majeure en vol et retour d'expérience associé. 1.

Article Annexe

—

quatre semestres I - Enseignements (cent cinquante heures environ) - Physiologie et pathologie de la croissance crânio-faciale et dento-alvéolaire, de l'articulation temporo-maxillaire et de la musculature faciale ; équilibres neuromusculaires ; - Anomalies

Article Annexe V

—

SANCTIONS RELATIVES AUX FORFAITS ET AU CONTRÔLE INTERNE Les sanctions applicables en cas de manquement des organisations ou de l'un de leurs adhérents aux règles de contrôle interne sont les suivantes : ANOMALIE CONSTATÉE SANCTION Absence totale

Article Annexe 2

—

des indices érythrocytaires (taux hémoglobine, hématocrite...) 215 anomalie des plaquettes 216 anomalie leucocytes 217 baisse de l'hémoglobine 218 diminution du taux de prothrombine (TP) 219 hyperéosinophilie 220 hyperlymphocytose 221 interprétation

Article Annexe I

—

justifiant un retrait total ou partiel des viandes (carcasses et abats) manifestement impropres à la consommation humaine de la chaîne d'abattage ; g) Savoir identifier, sur carcasses et abats, les anomalies ne justifiant pas un retrait de la chaîne

Article 8

—

Lorsque le rapport fait apparaître des anomalies graves dans la mise en oeuvre du contrôle en cours de formation d'un établissement, le directeur régional de l'alimentation, de l'agriculture et de la forêt, autorité académique de cet établissement, peut

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