Chapitre V : Retraite progressive -Code du travail Art. L3123-4-1 -Code de la sécurité sociale. Sct. Sous-paragraphe 1 : Cumul d'une activité professionnelle et d'une retraite, Art. L341-14-2 -Code du travail Art.

Article 25

—

Section 4 : Règlements des différends relatifs à la mise à disposition des données sur les déplacements et la circulation ainsi qu'aux services numériques multimodaux, Art. L1263-4, Art. L1264-7, Art. L1264-9, Art.

Article Annexe I (suite)

—

X X X X X X X X X X X X X PF 1 BS 2 PF 3 BS 4 BS 5 Nommer chaque outillage, machine, matériel.

Article Annexe I (suite)

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Établir un débit matière et/ou une liste de composants X X X X X X X X 3. Compléter les modes opératoires de fabrication X X X X X X 4.

Article 221-II-2/19

—

X X X X X .1.3 - X X X X X .1.4 - X X X X X .2 - X X X X X (4) .3 - X X X - X (4) .4.1 - X X X - X (4) .4.2 - X X X - X (4) .5 - X X

Article 100

—

.-, X.-C.- A modifié les dispositions suivantes : - Code civil Art. 373-2-2, Art. 373-2-3, Art. 373-2-6 - Code de la sécurité sociale. Art. L523-1 - Code civil - Code de la sécurité sociale. Art. L581-4, Art.

Article 19

—

-A modifié les dispositions suivantes : -Code du travail Art. L2242-1, Art. L2242-2, Sct.

Article Annexe Ib (suite)

—

TABLEAU R.A.P.) 1 2 3 4 S 7.1 Les matériaux X X X X 7.11 - Les matériaux bois, dérivés, acier, verre, pierre...

Article Annexe 3 bis

—

) Articles R. 312-1 à R. 312-18 du code de la route Règlement UE n° 1230/2012 B (4) 45 Vitrages de sécurité Arrêté du 18 octobre 2016 X (1) X (1) X (1) X (1) X (1) X (1) X (1) X (1) X (1) X (1)

Article Annexe Ib (suite)

—

X S7.7 - SAUVETEUR SECOURISTE DU TRAVAIL * Les actions à conduire en cas d'accident du travail.

Article 411-6.05

—

PARAGRAPHE DU CODE ORGANISMES AGREES POUR LES véhicules-citernes routiers MINISTRE CHARGE DU TRANSPORT maritime de matières dangereuses 6.7.2.2.10 X 6.7.2.2.14 X 6.7.2.3.1 X 6.7.2.3.3.1 X 6.7.3.2.11

Article Annexe I

—

Sectionnement X X 8. Coupure d'urgence X X (3) X X (3) 9. Locaux renfermant des matériels HT (4) : 9.1. Conditionnement-ventilation X X X 9.2.

Article 2 bis

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Les chapitres II à VII, IX et X du titre IV du présent arrêté ne s'appliquent pas aux entreprises d'investissement de classe 2 mentionnées au 2° de l'article L. 531-4 du code monétaire et financier, à l'exception des articles 148,181 et 215.

Article 6

—

au salarié par un coefficient déterminé par application de la formule suivante : Coefficient = (T/0,9) x (2,4 x (SMIC x 1,5 x nombre d'heures rémunérées/rémunération mensuelle brute)-1,5)) Pour ce calcul : 1° T est la somme des taux de cotisations à

Article ANNEXE I b

—

C3. 1 : Organiser son intervention X X X X X X X X X X X X C3. 2 : Sécuriser son intervention X X X X X X X X X X X X X C3. 3 : Préparer les supports X X X X X X X X X X C3. 4 : Implanter et répartir X X X X X X X X X X C3. 5 : Réaliser des systèmes

Article ANNEXE III-C

—

X X Equitation de travail : Résultats en épreuves d'Equitation de travail en AM 2 minimum ou équivalentes permettant d'attester : X Equitation de travail : Résultats en épreuves d'Equitation de travail en AM 1 minimum ou équivalentes permettant d'attester

Article Annexe (suite)

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L'allocataire doit justifier d'au moins une ouverture de droit au titre de la présente annexe ou de l'annexe X. • d'accident du travail visées à l'article L. 411-1 du code de la sécurité sociale, qui se prolongent à l'issue du contrat de travail. § 4

Article TABLEAU ANNEXE I (EXTRAITS)

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: 4L : 1 : 2 : 3 : 4 : 4L : :-----:-----:-----:-----:------:-----:-----:-----:-----:------: : : : x : x : x : : : x : x : x : :=============================================================: :

Article ANNEXE I b

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X X X X X X X X X C3 C3. 1 : Organiser son intervention X X X X X X X X X X X X X X X X X C3. 2 : Sécuriser son intervention X X X X X X X X X X X X X X C3. 3 : Intervenir à proximité des réseaux X X X X X X X X X X X X X X X C3. 4 : Effectuer

Article Annexe Ib

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sur le chantier X X X X X T1.2 : Ordonner les différentes phases de son travail X X X X X A1.2 Préparer son poste de travail

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