[E] [P] est décédé des suites d'une asphyxie par noyade dans la piscine d'un camping exploité par la société [1], dirigée par M. [S] [O]. 3.

. ; qu'un incendie est survenu dans ce logement et a causé la mort par asphyxie de Fatna A..., locataire d'un appartement situé au cinquième étage ; que ses enfants, Mmes Latifa et Hakima X... et MM.

Z... qui a mis en oeuvre deux moto-pompes ; que ces deux engins, placés au fond du puits, ont dégagé des gaz toxiques qui provoquèrent par asphyxie la mort de M. B... et de M.

une syncope vagale parfaitement récupérable à condition que la surveillance soit stricte et que l intervention soit rapide ; dans le cas contraire, la syncope vagale se transforme sous l effet de l asphyxie

X... en réparation de leur préjudice à la suite du décès de leur fille Olga par asphyxie due au gaz, en prenant une douche dans le logement ; Attendu que pour débouter les époux Z... de leur demande

, tenait entre ses mains le sort de la société TBH dont l'activité et la pérennité dépendaient totalement de volontés tierces; que la société TBH s'est trouvée progressivement mais inéluctablement asphyxiée

Sur le moyen unique, pris en sa première branche : Vu l'obligation pour le juge de ne pas dénaturer les documents de la cause ; Attendu, selon l'arrêt attaqué, qu'[J] [Z] est décédée par asphyxie

qu'à l'issue d'un accouchement dystocique, elle a donné naissance, par césarienne, à un enfant qui demeure atteint de séquelles graves et irréversibles du système nerveux, des suites d'une importante asphyxie

», cependant qu'en toute hypothèse, le praticien, dont il est constaté qu'il est intervenu tardivement, aurait dû s'inquiéter plus tôt des anomalies du rythme cardiaque du fœtus qui a abouti à une asphyxie

après relaxe des prévenus, a débouté la partie civile de ses demandes ; d Vu les mémoires produits en demande et en défense ; Attendu qu'il résulte de l'arrêt attaqué qu'à la suite du décès par asphyxie

. ; que les constatations médico-légales ont permis d'établir que les bébés nés à terme et viables étaient décédés d'un syndrome asphyxique ; que l'expertise psychiatrique de Mme S... ordonnée par le magistrat

alors que l'arrêt attaqué a retenu que la mort de Rogine X... était due à deux causes : une plaie occipitale ayant entraîné une hémorragie, et une compression appuyée du cou créant des phénomènes d'asphyxie

insuffisance de résultats financiers, mais à une insuffisance notoire et non contestée du taux de pénétration de la marque, préjudiciable à l'entreprise puisque de nature à entraîner localement son asphyxie

D... en examen, ont violé l'article 6 susvisé" ; Attendu qu'il résulte de l'arrêt attaqué, et des pièces de la procédure, qu'à la suite du décès d'un salarié de la société Usinor, causé par une asphyxie

le versement d'un capital en cas de décès accidentel de l'assuré, est décédé des suites de l'ingestion, par "fausse route alimentaire" d'un aliment qui a obstrué ses voies aériennes et entraîné une asphyxie

ci-dessus rapportée serait corroborée par les constatations matérielles des enquêteurs et le résultat des diverses expertises et notamment de l'autopsie qui a révélé que la mort était due à un mécanisme d'asphyxie

occasionner l'accident mortel ; qu'en statuant ainsi, cependant qu'il ressort des auditions recueillies et du rapport de gendarmerie visés par le jugement infirmé que Yoann X... est décédé des suites d'une asphyxie

les personnels ont été longuement entendus sur leurs attributions et les circonstances de l'accident et que les médecins sont, comme ils l'ont précisé, dans l'incapacité de déterminer la durée de l'asphyxie