sur le pourvoi formé par la société [I] [Y], société civile professionnelle, dont le siège est [Adresse 1], représentée par Mme [N] [Y], en qualité de mandataire liquidateur de la société Le Corail bleu

plutôt qu'une gamme de rouge était indifférente, la cour d'appel a violé l'article 1504 du Code civil; alors, d'autre part, qu'en décidant que la nécessité d'utiliser une gamme de bleu se déduisait de

déporter sur sa gauche pour éviter la collision, que X... a cherché à demander des explications ; que l'on peut admettre que c'est bien Y... qui a cherché la bagarre ; qu'il est certain que X... a été blessé

cris et des coups de feu, elle avait immédiatement compris qu'un attentat était en cours et que, craignant pour sa vie, elle avait sauté sur la plage située quatre mètres plus bas pour fuir, s'était blessée

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Cordon bleu international Lte, société

X..., employé par la société Bleu Azur depuis le mois de mars 1995, a été licencié le 24 juin 1997 pour motif économique ; qu'une procédure de redressement judiciaire ayant été ouverte le 28 août 1997

X..., alors âgé de onze ans, a rendu visite, avec sa mère, à M. et Mme U..., au domicile desquels il a trouvé un pistolet gomme-cogne et en le manipulant, s'est blessé grièvement à l'oeil gauche. 2.

... qui a très loyalement indiqué dans sa déposition qu'elle avait simplement reçu sur sa main nue (et non sur une plaie) un peu de sang du prévenu séropositif qui s'était lui-même accidentellement blessé

l'infraction de coups mortels visée par les articles 222-7 et suivants du Code pénal; que la chambre d'accusation aurait donc dû s'interroger sur le point de savoir si le prévenu n'avait pas seulement voulu blesser

au domicile de A... et qu'il ait donc été ramené blessé sans secours, ni qu'il ait été victime d'une agression à son domicile ; qu'en conséquence, aucune charge ne résulte contre quiconque d'avoir été

d'épreuve de 3 années ; "aux motifs qu'à la suite d'un appel téléphonique de Jean-Claude Y..., Marie-Christine X..., infirmière, avait accepté qu'on lui amène depuis le Portugal Jean-Marc Z..., blessé

X... a été blessé par un train ou les installations ferroviaires tout en contestant qu'il a subi un fracas de la main droite, qu'il a été trouvé atteint de blessures par un témoin dans les installations

X... a été mortellement blessé dans un accident de la circulation survenu le 8 juin 1976; qu'imputant la responsabilité de celui-ci au conducteur d'un autocar qui n'a pu être identifié, les consorts X.

novembre 1992), qui l'a condamnée à payer à Mme X..., à l'UAP et à la CPAM de la Nièvre diverses sommes en réparation de dommages résultant d'un accident de la circulation dont son mari, mortellement blessé

fondée la requête en rectification d'erreurs matérielles et y faisant droit a dit que son précédent arrêt devait être rectifié afin que les noms de six parties civiles soient ajoutés à la liste des blessés

X..., mineur, qui circulait à motocyclette en agglomération, après qu'il eut tourné à droite à une intersection et percuté un piéton, a perdu le contrôle de son engin et a été blessé par un camion appartenant

attaqué (Metz, 6 juin 2002), de l'avoir déboutée de sa demande d'indemnisation du préjudice subi à la suite d'un accident au cours duquel elle a été heurtée par le rétroviseur d'un véhicule et a été blessée

pour seule et unique cause un arrêt cardio-respiratoire, apportait la preuve que ce décès ne pouvait être présumé avoir pour origine un accident du travail survenu 47 ans auparavant et qui l'avait blessé