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601 résultats pour « clinique vétérinaire »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CE

4ème chambre

ECLI:FR:CECHS:2025:471545.20250102

Admin. suprême

2 janvier 2025

2 janvier 2025

O R D O N N E : Article 1er : Il est donné acte du désistement d'instance de la société Clinique vétérinaire Pasteur.

Source officielle
CE

4ème chambre

ECLI:FR:CECHS:2025:476405.20250102

Admin. suprême

2 janvier 2025

2 janvier 2025

O R D O N N E : Article 1er : Il est donné acte du désistement d'instance de la société Clinique vétérinaire de Bayeux.

Source officielle
CE

4ème chambre

ECLI:FR:CECHS:2024:470124.20240802

Admin. suprême

2 août 2024

2 août 2024

société Clinique vétérinaire Jean Jaurès au titre de l'article L. 761-1 du code de justice administrative.

Source officielle
CE

4ème chambre

ECLI:FR:CECHS:2024:470259.20240802

Admin. suprême

2 août 2024

2 août 2024

société Clinique vétérinaire de la Vaucouleurs au titre de l'article L. 761-1 du code de justice administrative.

Source officielle
CA

Chambre Sociale-Section 1

62c5297ca2c4236379079858

Appel

5 juillet 2022

5 juillet 2022

de prud'hommes de Haguenau - Débouté la SELARL Clinique vétérinaire d'Outre Forêt de sa demande au titre de l'article 700 du code de procédure civile ; - Condamné la SELARL Clinique vétérinaire d'Outre

Source officielle
CE

4ème chambre

ECLI:FR:CECHS:2024:470261.20241220

Admin. suprême

20 décembre 2024

20 décembre 2024

O R D O N N E : Article 1er : Il est donné acte du désistement d'instance de la société Clinique vétérinaire Edenvet.

Source officielle
CE

4ème chambre

ECLI:FR:CECHS:2024:472980.20241223

Admin. suprême

23 décembre 2024

23 décembre 2024

O R D O N N E : Article 1er : Il est donné acte du désistement d'instance de la société Clinique vétérinaire de la Fontaine.

Source officielle
CE

4ème chambre

ECLI:FR:CECHS:2024:462832.20240802

Admin. suprême

2 août 2024

2 août 2024

O R D O N N E : Article 1er : Il est donné acte du désistement d'instance de la société Clinique vétérinaire du Cèdre.

Source officielle
CE

4ème chambre

ECLI:FR:CECHS:2024:469359.20240531

Admin. suprême

31 mai 2024

31 mai 2024

O R D O N N E : Article 1er : Il est donné acte du désistement d'instance de la société Clinique vétérinaire.

Source officielle
CE

4ème chambre

ECLI:FR:CECHS:2024:456309.20240802

Admin. suprême

2 août 2024

2 août 2024

O R D O N N E : Article 1er : Il est donné acte du désistement d'instance de la société Clinique vétérinaire des Ayvelles.

Source officielle
CE

4ème chambre

ECLI:FR:CECHS:2024:460451.20240802

Admin. suprême

2 août 2024

2 août 2024

O R D O N N E : Article 1er : Il est donné acte du désistement d'instance de la société Clinique vétérinaire des Bastides.

Source officielle
CE

4ème chambre

ECLI:FR:CECHS:2024:462828.20240802

Admin. suprême

2 août 2024

2 août 2024

O R D O N N E : Article 1er : Il est donné acte du désistement d'instance de la société Clinique vétérinaire des Genêts.

Source officielle
CA

Chambre sociale-2ème sect

66ff85b9a4ff9ec259c09746

Appel

3 octobre 2024

3 octobre 2024

- condamné la SELARL DOCTEUR [X] CLINIQUE VETERINAIRE aux entiers dépens.

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2016:SO01597

Cassation

14 septembre 2016

14 septembre 2016

financière à une clause de non-concurrence, qu'il est en outre constant que le docteur Q... a ouvert le 3 juin 2009 une clinique vétérinaire zone des Paluds à Eyguieres, soit à une distance de moins de

Source officielle
CE

4ème chambre

ECLI:FR:CECHS:2024:466191.20240802

Admin. suprême

2 août 2024

2 août 2024

O R D O N N E : Article 1er : Il est donné acte du désistement d'instance de la société Clinique vétérinaire Saint-Hubert.

Source officielle
CE

4ème chambre

ECLI:FR:CECHS:2024:466192.20240802

Admin. suprême

2 août 2024

2 août 2024

O R D O N N E : Article 1er : Il est donné acte du désistement d'instance de la société Clinique vétérinaire Domitia.

Source officielle
CE

4ème chambre

ECLI:FR:CECHS:2024:456310.20240412

Admin. suprême

12 avril 2024

12 avril 2024

O R D O N N E : Article 1er : Il est donné acte du désistement d'instance de la société Clinique vétérinaire du Val de Gally.

Source officielle
CE

4ème chambre

ECLI:FR:CECHS:2024:477620.20240718

Admin. suprême

18 juillet 2024

18 juillet 2024

O R D O N N E : Article 1er : Il est donné acte du désistement d'instance de la société Clinique vétérinaire du Planétarium.

Source officielle
CE

4ème chambre

ECLI:FR:CECHS:2024:468729.20241223

Admin. suprême

23 décembre 2024

23 décembre 2024

O R D O N N E : Article 1er : Il est donné acte du désistement d'instance de la société Clinique vétérinaire du Bas-Poitou.

Source officielle
CC

soc

6137248bcd580146774165f4

Cassation

18 janvier 2006

18 janvier 2006

COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique, pris en sa première branche : Vu l'annexe I de la Convention collective du personnel salarié des cabinets et cliniques

Source officielle

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