Z... n'avait pas déposé de nouvelles conclusions postérieurement à l'arrêt avant dire droit du 28 juin 2008, la cour d'appel a violé l'article 954 du code de procédure civile ; Mais attendu que M.

et extraction dans la vallée à Feu Tefaanui cadastrée section LA [Cadastre 1] à Faaone, alors « que les conclusions postérieures à l'ordonnance de clôture par lesquelles une partie demande la révocation

de la débouter de l'ensemble de ses demandes et de son appel incident, alors « que sont recevables les conclusions postérieures à l'ordonnance de clôture aux termes desquelles une partie en demande la

250 euros à titre de commission au titre des ventes Gerbaudo et Rocca et de la condamner à justifier de l'état d'avancement de plusieurs affaires, sous astreinte, alors « que sont recevables les conclusions

l'irrecevabilité des conclusions déposées et notifiées le 18 juin 2025 dans les deux affaires jointes ainsi que toutes conclusions postérieures par la SELARL SBCMJ es qualités, comme étant tardives.

ET LA SOCIETE JEAN DEBLAIN, D'AVOIR DECLARE IRRECEVABLE LEUR EXCEPTION D'INCOMPETENCE TERRITORIALE, AU MOTIF QU'ELLE AVAIT ETE SOULEVEE PAR DES CONCLUSIONS POSTERIEURES A CELLES OPPOSANT L'EXCEPTION DE

X... a, au cours de l'instance d'appel, signifié des conclusions postérieurement à l'ordonnance de clôture dont il a sollicité la révocation la veille de l'audience ; que, retenant l'existence d'une cause

que Mmes X... et Y..., qui avaient déjà conclu plusieurs fois à l'appui de leur appel, n'avaient pas demandé la révocation de l'ordonnance de clôture, la cour d'appel a pu déclarer irrecevables les conclusions

X... fait grief à l'arrêt attaqué (Paris, 14 janvier 2010) d'avoir rejeté sa demande de rabat de l'ordonnance de clôture et d'avoir en conséquence déclaré irrecevables ses conclusions postérieures à cette

X... et son épouse ont conclu en demandant d'abord à la cour d'appel de dire que la société SBEGI s'était désistée de son instance et ont précisé dans des conclusions postérieures qu'ils n'avaient soutenu

à son message électronique du 14 mai 2014 libellé « dépôt de conclusions » ; que la transmission par ce dernier de ses conclusions postérieurement à l'ordonnance de clôture, en pièce jointe au message

Or, elle n'a remis et notifié ses conclusions au greffe que le 12 juin 2025. Ces conclusions, ainsi que toutes ses autres conclusions postérieures, sont donc irrecevables.

irrecevable alors, selon le moyen, que, d'une part, les demandes reconventionnelles étant recevables en appel l'arrêt a violé l'article 567 du nouveau Code de procédure civile et que, d'autre part, les conclusions

. ; que l'expulsion a eu lieu le 18 juillet 2000 ; Attendu que les époux X... font grief à l'arrêt d'avoir déclaré irrecevables leurs conclusions postérieures au 18 juillet 2000, alors, selon le moyen

premier moyen : Vu l'article 915 du nouveau Code de procédure civile ; Attendu que lorsqu'une affaire, radiée du rôle par application de ce texte, est rétablie sur l'initiative de l'intimé, les conclusions

indiquant n'avoir aucune observation utile à faire valoir sur la notification de ses conclusions postérieurement au délai fixé par les dispositions de l'article 909 du code de procédure civile ; Attendu

à un avocat qui n'a pas été préalablement constitué est entachée d'une irrégularité de fond, il convient de prononcer la caducité de la déclaration d'appel; l'appelant n'ayant pas notifié ses conclusions

Y..., celui-ci a signifié des conclusions postérieurement à l'ordonnance de clôture dont il a sollicité la révocation ; que Mme X... s'est opposée à cette demande ; que la cour d'appel, dans le même arrêt