CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

59 838 résultats pour « controle de gestion »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CE

2ème - 7ème chambres réunies

CETAT:CETATEXT000034993690

Admin. suprême

22 juin 2017

22 juin 2017

du recrutement et, d'autre part, de demander à la direction nationale du contrôle de gestion de se réunir dans les meilleurs délais afin de déterminer les mesures appropriées à la participation du club

Source officielle

Page 2 sur 2992

← PrécédentSuivant →
TA

Tribunal Administratif de Montpellier

DTA_2205150_20221019

Administratif

19 octobre 2022

19 octobre 2022

de gestion " ; 2°) d'enjoindre à l'université de Montpellier à l'inscrire en Master 1 " Contrôle de gestion " pour l'année 2022/2023, dans un délai de 8 jours à compter de la notification de la décision

Source officielle
TA

4ème Chambre

DTA_2104542_20230330

Administratif

30 mars 2023

30 mars 2023

Il convient de préciser à ce stade que le requérant a été admis en deuxième année de master mention contrôle de gestion et audit organisationnel, parcours " contrôle de gestion et environnement ".

Source officielle
TA

2ème Chambre

DTA_2105821_20230201

Administratif

1 février 2023

1 février 2023

Le 12 mars 2020, Mme A s'est inscrite à l'université de Strasbourg en vue de l'obtention du diplôme de master " Management - Contrôle de gestion ", via le dispositif de validation des acquis de l'expérience

Source officielle
CC

comm

61372162cd580146773f348b

Cassation

3 janvier 1991

3 janvier 1991

X... s'était engagé à titre de caution au profit de la société Serathon dès lors qu'il en était le président-directeur général et disposait des moyens de contrôler la gestion de cette société et qu'il

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 7

6162c50e1e6e05567349085c

Appel

24 janvier 2013

24 janvier 2013

A ce titre vous avez en charge la responsabilité du Contrôle de gestion corporate pour lequel vous reportez à [W] [B], Secrétaire général de Saggel Holding, et du Contrôle de gestion mandants pour le compte

Source officielle
CC

soc

61372154cd580146773f2df3

Cassation

18 octobre 1990

18 octobre 1990

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par le Bureau d'études comptable et de contrôle de gestion, dont le siège est ... (

Source officielle
CC

cr

61372562cd5801467741d426

Cassation

27 novembre 1996

27 novembre 1996

Renaud, contre l'arrêt de la chambre d'accusation de la cour d'appel de BASTIA, du 28 août 1996, qui, les a renvoyés devant la cour d'assises de la HAUTE-CORSE sous l'accusation d'omission d'empêcher

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2109220_20240418

Administratif

18 avril 2024

18 avril 2024

Par un courrier du 21 avril 2021, le directeur du contrôle de gestion du département des Bouches-du-Rhône a informé l'association, après la production de divers éléments par cette dernière à la suite de

Source officielle
CE

2ème et 7ème sous-sections réunies

CETAT:CETATEXT000022512990

Admin. suprême

19 juillet 2010

19 juillet 2010

de la gestion financière des clubs professionnels au moyen de la direction nationale du contrôle de gestion, dont le règlement figure en annexe de la présente convention ; qu'aux termes de l'article

Source officielle
CE

2ème - 7ème chambres réunies

CETAT:CETATEXT000041705691

Admin. suprême

28 février 2020

28 février 2020

Toutefois, par une décision du 26 juin 2014, la commission de contrôle des clubs professionnels de la direction nationale du contrôle de gestion (DNCG) créée par la Fédération française de football (FFF

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 7

5fdba04395fc167f67031a08

Appel

14 février 2019

14 février 2019

Il a été réaffecté à temps plein au service du contrôle de gestion d'EADS . Le 28 février 2011, M.

Source officielle
CE

7ème sous-section jugeant seule

CETAT:CETATEXT000018005943

Admin. suprême

2 avril 2007

2 avril 2007

A le bénéfice de la nouvelle bonification indiciaire, avec attribution de 20 points d'indice majoré, au titre de l'emploi de chef du bureau budget-contrôle de gestion de l'établissement du matériel de

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c86dbd3db21cbdd85446

Appel

21 novembre 2000

21 novembre 2000

de Gestion étant confié à Monsieur Y... ; Qu'en juin 1996 il est remplacé définitivement dans ses fonctions de responsable du contrôle de gestion par Monsieur Y... par décision du Conseil de Surveillance

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2200087_20240130

Administratif

30 janvier 2024

30 janvier 2024

qualité du supérieur hiérarchique de la requérante et de cette dernière - avec la direction des affaires financières et du contrôle de gestion du centre hospitalier de Saint-Junien.

Source officielle
CAA

Juge des référés

ORCA_26PA01272_20260310

Admin. Appel

10 mars 2026

10 mars 2026

la décision du 17 décembre 2025 du Conseil supérieur de gestion (CSG) de la Direction nationale du conseil et du contrôle de gestion des clubs professionnels (DNCCGCP) de la Ligue Nationale de Basket

Source officielle
CE

SECTION

CETAT:CETATEXT000007750672

Admin. suprême

23 décembre 1988

23 décembre 1988

X... les rapports de la direction de l'audit et du contrôle de gestion relatifs à la direction du crédit et à la direction de la centrale des bilans de l'établissement ; 2° ordonne qu'il soit sursis à

Source officielle
CE

2ème - 7ème chambres réunies

CETAT:CETATEXT000042074731

Admin. suprême

1 juillet 2020

1 juillet 2020

Il ressort des pièces du dossier soumis au juge des référés du tribunal administratif de Paris que, par une décision du 4 juillet 2019, la commission d'appel de la direction nationale du contrôle de gestion

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Montpellier

ORTA_2205136_20221202

Administratif

2 décembre 2022

2 décembre 2022

A B, représenté par Me Verdier, demande au tribunal d'annuler la décision de l'université de Montpellier du 27 juillet 2022 portant refus d'inscription en Master 1 " Contrôle de gestion ".

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2017:SO10469

Cassation

4 mai 2017

4 mai 2017

Concernant le service Catalogue, dont vous avez la responsabilité, le contrôle de Gestion a affiné, à notre demande, l'analyse, en distinguant notamment les frais de fonctionnement de l'équipe proprement

Source officielle