. ― Mutations de jouissance Contrôle corrélé revenus/ patrimoine (IR-ISF) : méthodologie et balance de cohérence. X. ― Organisation des services relevant de la fiscalité immobilière La procédure d'exécution de la dépense publique.

Article L1214-2

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 43 > 97 > 67

Code des transports

maximale de stationnement est réglementée, les zones de stationnement payant, les emplacements réservés aux personnes handicapées ou dont la mobilité est réduite, la politique de tarification des stationnements sur la voirie et dans les parcs publics corrélée

Article Annexe V

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L'exploitant doit s'assurer que la corrélation respecte les règles de l'art et qu'elle n'est appliquée que dans la plage des valeurs pour laquelle l'indicateur a été établi. 2 III-2.

LEGIARTI000036942852

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Règle relative à la corrélation et l'analyse de journaux L'opérateur d'importance vitale met en œuvre un système de corrélation et d'analyse de journaux qui exploite les événements enregistrés par le système de journalisation installé sur chacun des systèmes

LEGIARTI000029169061

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Cette estimation est déterminée à l'aide de la méthodologie suivante : -si la consommation du client dépend de la température, le gestionnaire de réseau de transport établit une corrélation entre la consommation de gaz et les conditions climatiques observées

LEGIARTI000036942914

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LEGIARTI000036942845

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Article A821-74

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 48 > 88 > 21

Code de commerce

informations ; - la vérification d'un calcul ; - la réexécution de contrôles, qui porte sur des contrôles réalisés à l'origine par l'entité ; - les procédures analytiques, qui consistent à apprécier des informations financières à partir : - de leurs corrélations

Article Annexe I

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Article Annexe I

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Règle relative à la corrélation et l'analyse de journaux : L'opérateur d'importance vitale met en œuvre un système de corrélation et d'analyse de journaux qui exploite les événements enregistrés par le système de journalisation installé sur chacun des

Article D361-43-2

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 47 > 38 > 10

Code rural (nouveau)

La décision d'approbation de l'indice tient compte de la fiabilité de l'indice pour évaluer la production au regard de la corrélation entre d'une part, les résultats de l'application de l'indice et d'autre part, un relevé de points d'observation de la

LEGIARTI000022821164

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Pendant la durée d'application du tarif réglementé transitoire d'ajustement du marché, son évolution est donc corrélée uniquement aux évolutions des besoins d'alimentation physique du site vus du réseau.

Article Annexe I

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60 ou R. 61 ou les composés halogénés présentant des mentions de danger H341 ou H351 ou étiquetés R40 ou R68 dépasse 2 kg/h sur l'ensemble de l'installation, des mesures périodiques de chacun des COV présents seront effectuées afin d'établir une corrélation

Article Annexe IV

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Il convient de procéder à une simulation thermique pour identifier le niveau de performance du bâtiment et le mettre en corrélation avec les données de consommations correspondantes (diagnostic), puis de procéder à la simulation thermique après actions

Article Annexe

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Rapports d'études biopharmaceutiques Des rapports d'études de biodisponibilité, des rapports d'études comparatives de biodisponibilité et bioéquivalence, des rapports sur l'étude de corrélation in vitro et in vivo, les méthodes d'analyse et de bioanalyse

Article A821-72

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 48 > 88 > 22

Code de commerce

Procédure analytique : technique de contrôle qui consiste à apprécier des informations financières à partir : - de leurs corrélations avec d'autres informations, issues ou non des comptes, ou avec des données antérieures, postérieures ou prévisionnelles

Article Annexe 211-3.A.2 (part 2)

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Il convient de ne pas vérifier uniquement les tirants d'eau à l'état intact mais aussi de mesurer correctement les tirants d'eau après avarie afin de les mettre en corrélation avec ceux résultant du calcul de stabilité après avarie.

LEGIARTI000044227387

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Si l’une des Parties contractantes effectue des paiements à ses ressortissants ou sociétés au titre d’une garantie conférée en vertu de l’article 5 du présent Accord en corrélation avec un investissement fait sur le territoire de l’autre Partie, la Partie

Article Annexe 8-9

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 27 > 14 > 63

Code de commerce

Corrélations et régression linéaire. Distributions conjointes, marginales et conditionnelles. Covariance, coefficient de corrélation, droite de régression. Variance expliquée et résiduelle. B. - Probabilités et variables aléatoires : Définitions.

LEGIARTI000028309235

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(18) Compte tenu de l'interdépendance des réseaux gazier et électrique, cette mesure porte à la fois susr le gaz et l'électricité, la consommation de cette dernière étant également fortement corrélée à la température.

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