Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
soc
613722e1cd58014677402ad0
23 mai 1997
23 mai 1997
X..., masseur-kinésithérapeute, a adressé à la caisse primaire d'assurance maladie une demande d'entente préalable pour 10 séances de drainage lymphatique des membres inférieurs prescrites à un assuré,
Source officiellesoc
613722e1cd58014677402ad1
23 mai 1997
23 mai 1997
X..., masseur-kinésithérapeute, a adressé à la caisse primaire d'assurance maladie une demande d'entente préalable pour 15 séances de drainage lymphatique des membres inférieurs prescrites à un assuré,
Source officiellesoc
613722f9cd58014677403e3e
5 février 1998
5 février 1998
l'accord préalable de la Caisse ; Attendu que Mme X..., masseur-kinésithérapeute, a formé une demande d'entente préalable pour la prise en charge, selon la cotation AMK 7+7/2, de quinze séances de drainage
Source officiellesoc
613722b2cd580146774003d0
11 juillet 1996
11 juillet 1996
la nomenclature générale des actes professionnels annexée à l'arrêté ministériel du 27 mars 1972; Attendu que Mme X..., masseur-kinésithérapeuthe, a pratiqué sur un assuré social 15 séances de drainage
Source officiellesoc
61372664cd58014677425337
5 février 1998
5 février 1998
X..., masseur kinésithérapeute, a formé une demande d'entente préalable pour 10 séances de drainage lymphatique "des cuisses" prescrites à une assurée sociale, selon la cotation AMK7+7/2; que la Caisse
Source officiellesoc
613722f3cd580146774039c0
23 octobre 1997
23 octobre 1997
, courant 1993, Mme X..., masseur-kinésithérapeute, a formé une demande d'entente préalable portant sur un traitement médicalement prescrit à un assuré social consistant à pratiquer des séances de drainage
Source officiellesoc
613722f5cd58014677403bd7
5 février 1998
5 février 1998
subordonné à l'accord préalable de la Caisse ; Attendu que, le 10 juin 1993, Mme X..., masseur kinésithérapeute, a formé une demande d'entente préalable pour la prise en charge de 10 séances de drainage
Source officiellesoc
61372300cd58014677404356
22 janvier 1998
22 janvier 1998
un acte de même importance qui y est porté et être, en conséquence, affecté du même coefficient, son remboursement est subordonné à l'accord préalable de la Caisse ; Attendu que les séances de drainage
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2009:C201317
3 septembre 2009
3 septembre 2009
Mais attendu que le jugement retient que, selon l'expert, l'état de santé de Mme X... justifie des soins spécifiques avec drainage lymphatique manuel et application de bandes multicouches, en raison d'un
Source officiellesoc
613722ebcd580146774033af
4 juillet 1997
4 juillet 1997
X..., masseur-kinésithérapeute, a formé une demande d'entente préalable portant sur des séances de drainage lymphatique des membres inférieurs qu'il a cotées sur la base des coefficients AMK 7 + 7/2; que
Source officiellesoc
61372300cd5801467740435b
15 janvier 1998
15 janvier 1998
à l'accord préalable de la Caisse ; Attendu que Mme Treille X..., masseur kinésithérapeute, a formé plusieurs demandes d'entente préalable pour la prise en charge de séances de rééducation avec drainage
Source officiellesoc
6079b1a49ba5988459c52cc2
25 janvier 2001
25 janvier 2001
Y... ayant nécessité les soins litigieux (massage et drainage lymphatique du membre inférieur gauche) était imputable à l'accident du travail du 15 juin 1972, mais que les soins prescrits étaient de nature
Source officielleTribunal Administratif de Lille
ORTA_2411481_20250530
30 mai 2025
30 mai 2025
A l'appui de sa requête, il soutient qu'il est porteur de deux prothèses de hanche et suit des séances de drainage lymphatique des deux membres inférieurs.
Source officielleciv1
61372328cd5801467740628f
13 octobre 1998
13 octobre 1998
Z..., infirmier, s'est fait livrer par la société Clinisystem deux appareils de drainage lymphatique ; que préalablement à ce contrat, la société Clinisystem s'est engagée à ce que M.
Source officielleChambre 4-8
64b0e7b1c42a2105dbc59ae8
11 juillet 2023
11 juillet 2023
une radiothérapie, et se trouve à présent en rémission avec surveillance annuelle, - un syndrome de « gros bras », qui constitue une complication de la chirurgie du cancer du sein nécessitant un drainage
Source officiellePôle 6 - Chambre 12
67820934fa7a008e5409f3f8
10 janvier 2025
10 janvier 2025
[R] a été établie le 30'juin'2016 par le docteur [ZB] [UX] et prescrivait : «'80 séances de drainage lymphatique » suivie d'une mention «'ALD'» d'une autre écriture qu'il n'est pas possible d'attribuer
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2020:C110181
25 mars 2020
25 mars 2020
santé actuelles et futures non prises en charge par la CPAM ne seront pas prises en charge intégralement au titre de la responsabilité du Docteur S..., car elles sont inhérentes à la mammectomie (drainage
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2016:SO11123
15 décembre 2016
15 décembre 2016
pratiqués ont mis en évidence une arthrose modérée et de pincement discal, des difficultés veineuses et une intervention chirurgicale veineuse superficielle réalisée en janvier 2009 nécessitant des drainages
Source officielle6ème Chambre
DTA_2208482_20250603
3 juin 2025
3 juin 2025
la mise en œuvre des traitements mentionnés à l'article R. 4321-5, le masseur-kinésithérapeute est habilité à utiliser les techniques et à réaliser les actes suivants : / 1° Massages, notamment le drainage
Source officielleCour administrative d'appel de Toulouse
ORCA_23TL00844_20231218
18 décembre 2023
18 décembre 2023
Il ressort des pièces du dossier que l'appelante souffre d'un lymphœdème primaire du membre inférieur droit nécessitant des drainages lymphatiques manuels et une compression élastique.
Source officiellePage 2 sur 4